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118 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
Cote
JAL1/561/23794/1
 Date
lundi 1er mars 2021
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23794-23820 (mars 2021)
  • 23794
  • "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

Cote
1332W/61
 Date
1988-1989
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...
Résultat n°3

ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/64
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS,...
Résultat n°4

ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/63
 Date
1989
 Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ANGERVILLE, ETAMPES, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC,...
Résultat n°5

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 : contrôle budgétaire. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Agence foncière de la région parisienne (AFTRP) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/66
 Date
1989
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Comptes administratifs 1988 :...
Résultat n°6

YERRES. - Société d'économie mixte Yerres objectif loisirs : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). ATHIS-MONS, COURSON-MONTELOUP. Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). PARAY-VIEILLE-POSTE ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal pour le centre sportif, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Cote
1332W/67
 Date
1989
 Lieu
YERRES Commune, ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • YERRES. - Société d'économie mixte Yerres objectif...
Résultat n°7

ETAMPES, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, MESPUITS, MAROLLES-EN-BEAUCE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). EPINAY-SUR-ORGE. - Collège A. Maurois, budget primitif 1989, décision modificative 2 : contrôle budgétaire.

Cote
1332W/65
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, MESPUITS, MAROLLES-EN-BEAUCE, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, MESPUITS,...
Résultat n°8

IGNY. - Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Cote
1332W/68
 Date
1989
 Lieu
IGNY
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • IGNY. - Budget supplémentaire 1989 : contrôle budgétaire...
Résultat n°9

DOURDAN. - Maître Chanson : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). ATHIS-MONS. - Comptes administratifs 1988 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

Cote
1332W/62
 Date
1989
 Lieu
DOURDAN Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • DOURDAN. - Maître Chanson : contrôle budgétaire (article...
Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (première partie).

Cote
1332W/60
 Date
1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...
Résultat n°11

BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/57
 Date
1988
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES). - Contrôle budgétaire...
Résultat n°12

RIS-ORANGIS. Budget supplémentaire 1988 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) ; société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/59
 Date
1988
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • RIS-ORANGIS. Budget supplémentaire 1988 : contrôle...
Résultat n°13

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget supplémentaire 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). BONDOUFLE. - Budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). Syndicat intercommunal des eaux de l'Ecole. - Budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). DRAVEIL. - Syndicat intercommunal d'études Pour mieux vivre aux Bergeries, budget primitif 1988 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

Cote
1332W/56
 Date
1988
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BONDOUFLE, ECOLE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Budget supplémentaire...
Résultat n°14

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

Cote
1332W/58
 Date
1988
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, ESSONNE, PARIS Département, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...
Résultat n°15

BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). COURCOURONNES. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre)

Cote
1332W/54
 Date
1987
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire...
Résultat n°16

NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). DRAVEIL. - Bureau d'aide social de Paris ( BAS) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MORSANG-SUR-ORGE. - Société anonyme Leblanc : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget supplémentaire 1986 : contrôle financier (article 8 : budget en déséquilibre). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lycée Einstein, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire.

Cote
1332W/48
 Date
1986-1987
 Lieu
NOZAY, MARCOUSSIS, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS...
Résultat n°17

Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP). - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. DOURDAN. - MM. Ombrun : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/50
 Date
1987
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, DOURDAN Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • Office public interdépartemental d'habitation à loyer...
Résultat n°18

EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement de la région d'Evry (SIEARE), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM), budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

Cote
1332W/52
 Date
1987
 Lieu
EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • EVRY. - Syndicat intercommunal d'étude et de l'aménagement...
Résultat n°19

ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire. PALAISEAU. - Syndicat intercommunal pour l'équipement hospitalier de la région nord de Palaiseau, TPG 91 : contrôle financier.

Cote
1332W/49
 Date
1987
 Lieu
ETIOLLES, PALAISEAU Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ETIOLLES. - Lycée professionnel Château des Coudraies,...
Résultat n°20

PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal du centre sportif, receveur percepteur d'ATHIS-MONS : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). FERTE-ALAIS (LA). - Lycée Montmirault, budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. Office public interdépartemental d'habitation à loyer modéré de la région parisienne (OPIRP), budget primitif 1987, décision modificative 1 : contrôle budgétaire. SAULX-LES-CHARTREUX. - Société anonyme Crédit à l'industrie française (CALIF) : contrôle financier (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/55
 Date
1987
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS. - Syndicat intercommunal...