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705 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

Cote
1523W/1378
 Date
1977-1993
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
rapport, plan, étude, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...
Résultat n°2

Procès-verbaux de la Commission de Recours Amiable (4 janvier - 19 décembre 1996), 37 pièces.

Cote
2158W/1
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux de la Commission de Recours Amiable...
Résultat n°3

Procès-verbaux de la Commission de Recours Amiable (3 janvier - 24 décembre 1997), 25 pièces.

Cote
2158W/2
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux de la Commission de Recours Amiable...
Résultat n°4

Procès-verbaux de la Commission de Recours Amiable (9 janvier - 31 décembre 1998), 26 pièces.

Cote
2158W/3
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux de la Commission de Recours Amiable...
Résultat n°5

Contestation devant la Commission de Recours Amiable (CRA), onze dossiers de litiges maladie (AS) de soins à l'étranger, de transports, de litiges accident du travail (AT), de trajet, de contestations employeurs (13 juin 2005 - 14 novembre 2006), de litiges maladie (AS) de créance, d'indemnités journalières de prescription biennales, de litiges accident du travail (AT), rente (30 janvier 2005 - 25 août 2006).

Cote
2158W/15
 Date
2005-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Contestation devant la Commission de Recours Amiable...
Résultat n°6

Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS), dossiers de litiges maladie (AS) de capital décès, d'indemnités journalières (14 janvier 2005 - 30 juin 2006), de litiges accident du travail (AT), de travail, de maladie professionnelle, de rente (21 juin 2000 - 28 juin 2006), six dossiers.

Cote
2158W/16
 Date
2000-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité...
Résultat n°7

Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS), trois dossiers de litiges accident du travail (AT), de faute inexcusable employeur, de contestation employeur (13 novembre 2002 - 12 janvier 2006).

Cote
2158W/17
 Date
2002-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité...
Résultat n°8

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 27 dossiers, dont 9 accidents du travail, 14 accidents de droit commun, 2 hors protocole, 2 judiciaire) (1986-2000).

Cote
2221W/28
 Date
1986-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond...
Résultat n°9

Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion ( 21 dossiers, dont 6 accidents du travail, 10 accidents de droit commun, 5 hors protocole) (1985-2002).

Cote
2221W/29
 Date
1985-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond...
Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 janvier - 25 juin 1968.

Cote
2340W/1
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 janvier...
Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : jugement ,13 janvier - 25 juin 1969.

Cote
2340W/2
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement ,13 janvier...
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 22 septembre - 22 décembre 1969.

Cote
2340W/3
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 22 septembre...
Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 janvier -1er juin 1970.

Cote
2340W/4
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 janvier...
Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 juin -14 décembre 1970.

Cote
2340W/5
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 juin...
Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 janvier - 24 mai 1971.

Cote
2340W/6
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 janvier...
Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 juin - 20 décembre 1971.

Cote
2340W/7
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 juin...
Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 janvier - 26 juin 1972.

Cote
2340W/8
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 janvier...
Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 juillet -18 décembre 1973.

Cote
2340W/9
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 3 juillet...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 janvier - 9 avril 1973.

Cote
2340W/10
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 8 janvier...
Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 mai - 2 juillet 1973.

Cote
2340W/11
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 7 mai...