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705 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars- 16 mai 1983.

Cote
2340W/46
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 mars-...
Résultat n°2

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 - 6 juillet 1995.

Cote
2340W/237
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 4 -...
Résultat n°3

16 novembre au 7 décembre 2006.
Cote
2847W/11
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE.

  • Contentieux des affaires sociales.
  • Jugements.
  • Minutes 2006.
  • 16 novembre au 7 décembre 2006.
Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 - 18 mars 1994.

Cote
2340W/192
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 15 -...
Résultat n°5

24 mars- 14 avril 2005.
Cote
2589W/3
 Date
2005, Entre le 24 mars 2005 et le 14 avril 2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Minutes de jugements
  • 24 mars- 14 avril 2005.
Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 - 17 février 1994.

Cote
2340W/188
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 10 -...
Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 26 octobre 1993.

Cote
2340W/176
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 - 21 décembre 1989.

Cote
2340W/104
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 12 -...
Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er - 13 mars 1990.

Cote
2340W/108
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 1er...
Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 - 20 septembre 1994.

Cote
2340W/207
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 16 -...
Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°1, 28 juin 1968 - 13 mai 1970.

Cote
2340W/529
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels...
Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement (10 juin - 1er juillet 2004).

Cote
2490W/10
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : minutes de jugement...
Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 - 29 juin 2000.

Cote
2340W/335
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 6 -...
Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41, 2 mars - 1er juillet 1993.

Cote
2340W/412
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41,...
Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 - 28 septembre 1995.

Cote
2340W/239
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 21 -...
Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 novembre - 16 décembre 1986.

Cote
2340W/64
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 13 novembre...
Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 - 30 janvier 1990.

Cote
2340W/106
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 18 -...
Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 - 30 juin 1994.

Cote
2340W/203
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : jugement, 23 -...
Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30, 26 avril - 18 octobre 1988.

Cote
2340W/401
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30,...
Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours n°71, 22 février - 4 juin 1996 (13875/96-14379/96).

Cote
2340W/506
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
LIVRE DE RECOURS

  • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

  • Contentieux de la sécurité sociale : Livre de recours...