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Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970 : arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux des cantons de Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Etampes, la Ferté-Alais, Limours, Longjumeau, Mennecy, Montgeron, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge et Saint-Chéron en vue du renouvellement de la série sortante des conseillers généraux du département de l'Essonne, 6 février 1970.

18FI/1292

1970

BIEVRES Canton, BRETIGNY-SUR-ORGE Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MENNECY Canton, MONTGERON Canton, PALAISEAU Canton, RIS-ORANGIS Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, SAINT-CHERON Canton

affiche

"J'ai embelli la ville de mon mieux"

JAL1/584/24406/1

mardi 14 février 2023

GIF-SUR-YVETTE Commune

publication périodique

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

2167W/28

1996-2000

ESSONNE

correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

2167W/25

2001-2002

ESSONNE

correspondance, rapport, compte rendu, programme

L'empire IBM. Traduit de l'américain par P. et R. Olcina

INOCTAVO/677

1971

PARIS Département

étude

EVRY.- Eglise du Parc-aux-lièvres. Cérémonie des obsèques d'un secrétaire général : M. Pierre CECCALDI, conseiller général et maire de DOURDAN, M. CLAUZEL, préfet, [1977], N et B.

59FI/961, 58J/961 (Ancienne cote)

1977

EVRY Commune

document photographique

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

EDEPOT20 1K/10

1852-1967

MOIGNY-SUR-ECOLE

procès-verbal

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/19

1984

ESSONNE

liste nominative

CHAMARANDE, implantation des Archives départementales : rapport, plan, rapports du président au Conseil général, comptes rendus de réunions, étude faisabilité, étude historique et architecturale, livret du visiteur, rapports du président à la commission permanente, compte rendu de la commission permanente, récapitulatif des travaux, rapport explicatif de l'avant-projet sommaire, notes, correspondance, projet de rapport, formalisation du projet départemental (1994-1999).

2167W/6

1994-1999

CHAMARANDE

rapport, plan, compte rendu, étude, avant-projet, note, correspondance

La majorité de droite appelle Tron à démissionner

JAL1/560/23787/1

samedi 20 février 2021

DRAVEIL Commune

publication périodique

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

2O/1238

1838-1939

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

tarif, règlement

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Conseil général, commission : dossiers de séance.

2006W/58

1985-1986

ESSONNE

document de séance

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

2167W/41

1997-2008

ESSONNE

documentation, coupure de presse

Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre.

1666W/29

1989

ESSONNE

liste nominative

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

2167W/34

1989-1995

ESSONNE

note, rapport, correspondance, statut, compte rendu, convention

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

GBR/3656

2008

ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

liste nominative

n°1-2

PER694/1

1985-1986

ULIS (LES)

publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel, déclaration, rapport d'activité, plan

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

2167W/14

1996-2007

FRANCE

circulaire, note, correspondance, texte officiel

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

EDEPOT76 1K/10

1925-1934

VILLIERS-LE-BACLE

procès-verbal d'élection, liste d'émargement

Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

1776W/36

1967-1968

EVRY Commune

compte rendu, texte officiel, rapport, liste nominative, délibération, coupure de presse, publication officielle

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

2167W/11

2000-2002

FRANCE

correspondance, texte officiel, annuaire, documentation, discours, coupure de presse, rapport d'activité, compte rendu, procès-verbal de réunion, rapport, dossier de presse

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/7

1973

ESSONNE

liste nominative

Conseil général, commission : dossiers de séance.

2006W/57

1982-1984

ESSONNE

document de séance

Indemnités des conseillers généraux

1666W/45

1997

ESSONNE

liste nominative

Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

2167W/18

2000-2007

ESSONNE

correspondance, coupure de presse, note, compte rendu, rapport, communiqué de presse, convention, circulaire, brochure

Hommage à Michel Dumont

PER152/8/198/3

février 2021

BRUNOY Commune

presse institutionnelle, publication périodique

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

2167W/38

1998-2003

ESSONNE

correspondance, communiqué de presse, note, pétition, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, compte rendu, brochure

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/15

1981

ESSONNE

liste nominative

Une ambition pour l'Essonne : allocution de voeux 1991

PBR/1874

1991

ESSONNE

discours

Les conseillers généraux en France depuis 1945

INOCTAVO/676

1970

FRANCE

inventaire

Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

2167W/21

1988-1996

ESSONNE

correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu, statut, rapport, note, coupure de presse

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/37

1994

FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

2167W/12

2000-2002

FRANCE

rapport, rapport d'activité, coupure de presse, correspondance

LEFEBURE Pierre

4NUM/82

2005

SEINE-ET-OISE, ESSONNE

document audiovisuel

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

2167W/15

1999-2003

REGION ILE-DE-FRANCE

note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, brochure

Conseil général, commission : dossiers de séance.

2006W/52

1968-1971

ESSONNE

document de séance

n°2-11

PER832/1

1999-2000

CORBEIL-ESSONNES Canton

publication périodique

CORBEIL-ESSONNES.- Inauguration du Centre de secours de CORBEIL : M. COMBRISSON, maire, M. LAKOTA, président du Conseil général, M. CLAUZEL, préfet et M. SAVELLI, directeur départemental des services d'incendie, [1978], N et B.

59FI/561, 58J/561 (Ancienne cote)

1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

2167W/36

1995-1996

ESSONNE

correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, brochure

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

2006W/64

1986

ESSONNE

document de séance

Essonne [conseil général]. - Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994. Choisissez l'homme pour ses idées : Christian SCHOETTL.

18FI/2077

1994

ESSONNE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

affiche

Les conseillers généraux au temps de Guizot 1840-1848

INOCTAVO/239

1967

FRANCE

étude

DOURDAN. - Affiche électorale. Continuons ensemble, Yves TAVERNIER, votre conseiller général (1985).

18FI/3631

1990

DOURDAN Canton

affiche

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Affiche électorale. Elections cantonales. Canton de Villebon-sur-Yvette. Oui, rassembler à gauche. Votre conseiller général, Yves FAURE (1990).

18FI/3660

1990

VILLEBON-SUR-YVETTE Canton

affiche

secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications, rapports du conseil d'administration de l'Aéroport de PARIS (exercice 1969) ; conférence interdépartementale des représentants des conseillers généraux de la région parisienne, CORBEIL, le 25 mai 1970 ; rapport sur les transports parisiens (1970).

972W/12

1969-1970

ESSONNE

compte rendu

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

5S/24

1883-1894

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, CHAMARANDE, MONNERVILLE, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ATHIS-MONS Commune, DOURDAN Commune, PARIS Département, ANGERVILLE, LOIRET, GIRONDE

tarif, pièce comptable, arrêté d'alignement

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

2006W/63

1985-1986

ESSONNE

document de séance

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/35

1993

FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE

bilan social, document audiovisuel, budget, contrat

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/4

1970

ESSONNE

liste nominative

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/1, 31 - Num - 196 - Copie de sécurité 1619W1-01 ~Durée : 1:13:55 - 2007 - 2007 - 31Num/196/31 - Num - 197 - Copie de sécurité 1619W1-02 ~Durée : 1:01:06 - 2007 - 2007 - 31Num/197/31 - Num - 198 - Copie de sécurité 1619W1-03 ~Durée : 1:12:53 - 2007 - 2007 - 31Num/198/31 - Num - 199 - Copie de sécurité 1619W1-04 ~Durée : 0:55:55 - 2007 - 2007 – 31Num/199 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel, déclaration, rapport d'activité, plan

Indemnités de fonctions des élus (généralités).

1666W/49

1992-1996

ESSONNE

liste nominative

Indemnités des conseillers généraux 1er et 2ème trimestre.

1666W/24

1987

ESSONNE

liste nominative

Essonne [Département]. - Affiche électorale. Elections cantonales. Pierre VAUTRIN, votre conseiller général, 10 mars 1985.

18FI/3626

1985

ESSONNE

affiche

Fonds 'Citta e Contado di Nizza' : Inventaire sommaire des Archives d'état de Turin

INV/39

1937

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

n° 1-12 de 1986-1988

PER698/1

1986-1995

FRANCE

publication périodique

Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.

1666W/38

1992

ESSONNE

liste nominative

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

1J/393

1896

ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL Arrondissement

Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

2167W/31

1983-1999

ESSONNE

note, correspondance, communiqué de presse, documentation, coupure de presse

Conférence de presse tenue le 3 février 1971 à l'hôtel de ville de Corbeil-Essonnes, par le syndicat d'initiative, sous la présidence de M. Combrisson, conseiller général, maire de Corbeil-Essonnes

GBR/421

1971

CORBEIL-ESSONNES Commune

communiqué de presse

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/12

1978

ESSONNE

liste nominative

2ème partie.

3127W/4

1979

publication officielle

Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard : correspondance, comptes rendus de séances, photographies, bulletin d'information (1981-1999) ; budget communication du conseil général : intervention, correspondance, compte rendu de séance (1989-1992) ; Philippe Schmitt : correspondance, question écrite (1995-2000) ; Xavière Tiberi : correspondance, communication du président, rapport du président à la commission permanente (1996-1999) ; Michel Pelchat : correspondance (1998-2001) ; Jean-Luc Mélenchon : correspondance (2005).

2167W/33

1981-2005

ESSONNE

correspondance, compte rendu, document photographique, budget, communiqué de presse

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

1356W/23

1990

SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

convention, documentation, budget, contrat

CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

2167W/2

1977-1991

CHAMARANDE

convention, rapport, correspondance, statut d'association, programme, brochure, étude, compte rendu, règlement

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

2167W/13

1999-2006

FRANCE

correspondance, compte rendu, programme, documentation, brochure, étude, cahier des charges, texte officiel, discours

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/5

1971

ESSONNE

liste nominative

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

Liste des vice-présidents, du président délégué et des conseillers généraux de l'Essonne avec leurs délégations, suite aux élections cantonales d'avril 2008

GBR/3660

2008

ESSONNE

organigramme

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/3

1969

ESSONNE

liste nominative

Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

2167W/24

1997-2003

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

correspondance, compte rendu, rapport, plan, coupure de presse

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

2167W/26

1989-2007

ESSONNE

rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu

n°1-19

PER469/1

1992-1999

ESSONNE

publication périodique

Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

2167W/17

2002-2006

ESSONNE

schéma directeur, rapport, correspondance, circulaire, coupure de presse, note, compte rendu

Indemnités des conseillers généraux.

1666W/1

1967

ESSONNE

liste nominative

Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

2167W/30

1986-2005

ESSONNE

note, correspondance, rapport, brochure, documentation, coupure de presse