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Résultat n°1
Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970 : arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux des cantons de Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Etampes, la Ferté-Alais, Limours, Longjumeau, Mennecy, Montgeron, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge et Saint-Chéron en vue du renouvellement de la série sortante des conseillers généraux du département de l'Essonne, 6 février 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970 : arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux des cantons de Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Etampes, la Ferté-Alais, Limours, Longjumeau, Mennecy, Montgeron, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge et Saint-Chéron en vue du renouvellement de la série sortante des conseillers généraux du département de l'Essonne, 6 février 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1292

Résultat n°2

"J'ai embelli la ville de mon mieux"

Date

mardi 14 février 2023

Cote

JAL1/584/24406/1

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

Date

1978

Cote

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28

Résultat n°5

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

2167W/25

Résultat n°6

L'empire IBM. Traduit de l'américain par P. et R. Olcina

Date

1971

Cote

INOCTAVO/677

Résultat n°7

EVRY.- Eglise du Parc-aux-lièvres. Cérémonie des obsèques d'un secrétaire général : M. Pierre CECCALDI, conseiller général et maire de DOURDAN, M. CLAUZEL, préfet, [1977], N et B.

Date

1977

Cote

59FI/961, 58J/961 (Ancienne cote)

Résultat n°8

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Date

1852-1967

Cote

EDEPOT20 1K/10

Résultat n°9

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1984

Cote

1666W/19

Résultat n°10

CHAMARANDE, implantation des Archives départementales : rapport, plan, rapports du président au Conseil général, comptes rendus de réunions, étude faisabilité, étude historique et architecturale, livret du visiteur, rapports du président à la commission permanente, compte rendu de la commission permanente, récapitulatif des travaux, rapport explicatif de l'avant-projet sommaire, notes, correspondance, projet de rapport, formalisation du projet départemental (1994-1999).

Date

1994-1999

Cote

2167W/6

Résultat n°11

La majorité de droite appelle Tron à démissionner

Date

samedi 20 février 2021

Cote

JAL1/560/23787/1

Résultat n°12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1985-1986

Cote

2006W/58

Résultat n°15

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2167W/41

Résultat n°16

Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre.

Date

1989

Cote

1666W/29

Résultat n°17

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Date

1989-1995

Cote

2167W/34

Résultat n°18

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Résultat n°19

n°1-2

Date

1985-1986

Cote

PER694/1

Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°21

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

Résultat n°22

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Date

1996-2007

Cote

2167W/14

Résultat n°23

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1925-1934

Cote

EDEPOT76 1K/10

Résultat n°24

Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

Date

1967-1968

Cote

1776W/36

Résultat n°25

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11

Résultat n°26

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°27

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1973

Cote

1666W/7

Résultat n°28

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1982-1984

Cote

2006W/57

Résultat n°29

Indemnités des conseillers généraux

Date

1997

Cote

1666W/45

Résultat n°30

Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

Date

2000-2007

Cote

2167W/18

Résultat n°31

Hommage à Michel Dumont

Date

février 2021

Cote

PER152/8/198/3

Résultat n°32

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2167W/38

Résultat n°33

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1981

Cote

1666W/15

Résultat n°34

Une ambition pour l'Essonne : allocution de voeux 1991

Date

1991

Cote

PBR/1874

Résultat n°35

Les conseillers généraux en France depuis 1945

Date

1970

Cote

INOCTAVO/676

Résultat n°36

Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

Date

1988-1996

Cote

2167W/21

Résultat n°37

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

Résultat n°38

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

Date

2000-2002

Cote

2167W/12

Résultat n°39

LEFEBURE Pierre

Date

2005

Cote

4NUM/82

Résultat n°40

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2167W/15

Résultat n°41

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1968-1971

Cote

2006W/52

Résultat n°42

n°2-11

Date

1999-2000

Cote

PER832/1

Résultat n°43
CORBEIL-ESSONNES.- Inauguration du Centre de secours de CORBEIL : M. COMBRISSON, maire, M. LAKOTA, président du Conseil général, M. CLAUZEL, préfet et M. SAVELLI, directeur départemental des services d'incendie, [1978], N et B.

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CORBEIL-ESSONNES.- Inauguration du Centre de secours de CORBEIL : M. COMBRISSON, maire, M. LAKOTA, président du Conseil général, M. CLAUZEL, préfet et M. SAVELLI, directeur départemental des services d'incendie, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/561, 58J/561 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2167W/36

Résultat n°45

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1986

Cote

2006W/64

Résultat n°46
Essonne [conseil général]. - Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994. Choisissez l'homme pour ses idées : Christian SCHOETTL.

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Essonne [conseil général]. - Elections cantonales des 20 et 27 mars 1994. Choisissez l'homme pour ses idées : Christian SCHOETTL.

Date

1994

Cote

18FI/2077

Résultat n°47

Les conseillers généraux au temps de Guizot 1840-1848

Date

1967

Cote

INOCTAVO/239

Résultat n°48
DOURDAN. - Affiche électorale. Continuons ensemble, Yves TAVERNIER, votre conseiller général (1985).

1 media

DOURDAN. - Affiche électorale. Continuons ensemble, Yves TAVERNIER, votre conseiller général (1985).

Date

1990

Cote

18FI/3631

Résultat n°49
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Affiche électorale. Elections cantonales. Canton de Villebon-sur-Yvette. Oui, rassembler à gauche. Votre conseiller général, Yves FAURE (1990).

1 media

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Affiche électorale. Elections cantonales. Canton de Villebon-sur-Yvette. Oui, rassembler à gauche. Votre conseiller général, Yves FAURE (1990).

Date

1990

Cote

18FI/3660

Résultat n°50

secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications, rapports du conseil d'administration de l'Aéroport de PARIS (exercice 1969) ; conférence interdépartementale des représentants des conseillers généraux de la région parisienne, CORBEIL, le 25 mai 1970 ; rapport sur les transports parisiens (1970).

Date

1969-1970

Cote

972W/12

Résultat n°51

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

Date

1883-1894

Cote

5S/24

Résultat n°52

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1985-1986

Cote

2006W/63

Résultat n°53

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1993

Cote

1356W/35

Résultat n°54

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1970

Cote

1666W/4

Résultat n°55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/1, 31 - Num - 196 - Copie de sécurité 1619W1-01 ~Durée : 1:13:55 - 2007 - 2007 - 31Num/196/31 - Num - 197 - Copie de sécurité 1619W1-02 ~Durée : 1:01:06 - 2007 - 2007 - 31Num/197/31 - Num - 198 - Copie de sécurité 1619W1-03 ~Durée : 1:12:53 - 2007 - 2007 - 31Num/198/31 - Num - 199 - Copie de sécurité 1619W1-04 ~Durée : 0:55:55 - 2007 - 2007 – 31Num/199 (Cote de substitution)

Résultat n°56

Indemnités de fonctions des élus (généralités).

Date

1992-1996

Cote

1666W/49

Résultat n°57

Indemnités des conseillers généraux 1er et 2ème trimestre.

Date

1987

Cote

1666W/24

Résultat n°58
Essonne [Département]. - Affiche électorale. Elections cantonales. Pierre VAUTRIN, votre conseiller général, 10 mars 1985.

1 media

Essonne [Département]. - Affiche électorale. Elections cantonales. Pierre VAUTRIN, votre conseiller général, 10 mars 1985.

Date

1985

Cote

18FI/3626

Résultat n°59

Fonds 'Citta e Contado di Nizza' : Inventaire sommaire des Archives d'état de Turin

Date

1937

Cote

INV/39

Résultat n°60

n° 1-12 de 1986-1988

Date

1986-1995

Cote

PER698/1

Résultat n°61

Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.

Date

1992

Cote

1666W/38

Résultat n°62

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

Date

1896

Cote

1J/393

Résultat n°63

Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

Date

1983-1999

Cote

2167W/31

Résultat n°64

Conférence de presse tenue le 3 février 1971 à l'hôtel de ville de Corbeil-Essonnes, par le syndicat d'initiative, sous la présidence de M. Combrisson, conseiller général, maire de Corbeil-Essonnes

Date

1971

Cote

GBR/421

Résultat n°65

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1978

Cote

1666W/12

Résultat n°66

2ème partie.

Date

1979

Cote

3127W/4

Résultat n°67

Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard : correspondance, comptes rendus de séances, photographies, bulletin d'information (1981-1999) ; budget communication du conseil général : intervention, correspondance, compte rendu de séance (1989-1992) ; Philippe Schmitt : correspondance, question écrite (1995-2000) ; Xavière Tiberi : correspondance, communication du président, rapport du président à la commission permanente (1996-1999) ; Michel Pelchat : correspondance (1998-2001) ; Jean-Luc Mélenchon : correspondance (2005).

Date

1981-2005

Cote

2167W/33

Résultat n°68

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Résultat n°69

CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

Date

1977-1991

Cote

2167W/2

Résultat n°70

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Date

1999-2006

Cote

2167W/13

Résultat n°71

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1971

Cote

1666W/5

Résultat n°72

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

Résultat n°73

Liste des vice-présidents, du président délégué et des conseillers généraux de l'Essonne avec leurs délégations, suite aux élections cantonales d'avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3660

Résultat n°74

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1969

Cote

1666W/3

Résultat n°75

Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

Date

1997-2003

Cote

2167W/24

Résultat n°76

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2167W/26

Résultat n°77

n°1-19

Date

1992-1999

Cote

PER469/1

Résultat n°78

Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

2167W/17

Résultat n°79

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1967

Cote

1666W/1

Résultat n°80

Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

Date

1986-2005

Cote

2167W/30