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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/3
 Date
1988
 Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis, contrat, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°2

Marché n°10_0519_1_02 Dispositif d'interprétariat Lot 3 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°10_0532_1_00 Prestation de représentation juridique en matière contentieux relatif au dispositif Rmi, RSA : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenant 1 au marché n°10_0532_1_00 : original avenant (2009-2013) ; marché n°10_0552_1_00 : Accès au service en ligne LexisNexis jurisclasseur : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013).

Cote
2390W/29
 Date
2009-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : MARCHES PUBLICS.

  • Marché n°10_0519_1_02 Dispositif d'interprétariat Lot...
Résultat n°3

Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations juridiques - Lot 3: fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1105_1_00 récupération TVA : fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1067_1_00 Gestion des archives, des objets mobiliers de collections patrimoniales (SIA) : fond de dossier (2009-2013) ; PROCEDURE ANNULEE PAR LE TRIBUNAL 0871_1_01: Services de télécommunications Lot 1 (2009-2013).

Cote
2390W/30
 Date
2009-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : MARCHES PUBLICS.

  • Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations...