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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1694-1880

    Cote

    72J/9

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  2. Résultat n°2

    Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

    Date

    1720-1734

    Cote

    E/2104

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY, administration centrale et communale.

    Date

    1736-1849

    Cote

    79J40/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, administration centrale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME) [1927-1961] : acte dressé à la suite d'un conseil de famille [1937], bail ; DUFAY , [1739-1867] : testament [1822] et divers titres de propriétés ; DUJONCQUOY (Amable), [an VII-1859] : titres de propriétés, bail et actes de ventes relatifs à la ferme des JALLOTS.

    Date

    1739-1961

    Cote

    48J/16

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME)...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : dossiers de procédure Pierre Leurin contre De La Pelleterie (1767), Mourot (1767), Bigot (1788), Girot (1791) ; lettres en italien relatant la mort le 20 octobre 1767 de son fils Jean-Pierre Leurin au Cap Français lors de son voyage pour la Compagnie des Indes holandaises ; nombreux billets adressés par Pierre Leurin à Boudy huissier concernant ses débiteurs (1777-1787) ; quittances de contributions foncières, de contributions patriotiques, contributions extraordinaires de guerre, contributions pour l'armée de Vendée réglées par Pierre Leurin et François-Hubert Lemaître (1793-1794) ; contrat de mariage entre Marie Leurin et Anne-françois Lemaître (17 décembre 1770) ; inventaire des titres et papiers de Pierre Leurin représentant 157 chemises (an 3), inventaire des biens du 3 rue Philippeaux suite au décès de Pierre Leurin (1er vendémiaire an 3), inventaire du 9 vendémiaire an 3, liquidation et partage des biens de la succession de Pierre Leurin (30 pluviose an 5), liquidation et décharge des héritiers Leurin (6 thermidor an 2) ; mémoires de travaux effectués à la demande d'Anne-François Lemaître au 3 rue philippeaux : peinture, maçonnerie, serrurerie, carrelage, couverture (an 3), travaux efffectués à la maison de la Cour du Marché Saint-Martin (an 3), quitttances de loyer pour la maison de la Cour du Marché Saint-Martin rédigées par Anne-François Lemaître (an 3-an 4), deux mémoires de fournitures de vêtements S.D., mémoire pour un repas de noce (an 3). Famille Lemaître. - Copie de l'acte de mariage de François-Hubert Lemaître et de Geneviève Binet (27 messidor an 5), acte de naissance d'Henriette Lemaître leur fille (27 messidor an 5), de son décès (30 octobre 1818), inventaire aprés le décès de Geneviève Binet (an 14), conseil de famille concernant la mineure Henriette Lemaître (19 fructidor an 13), mémoire des pompes funèbres concernant l'inhumation d'Henriette Lemaître (31 octobre 1818), correspondance relative au décès de François-Hubert Lemaître oncle de Lucie Girard (1861). Famille Lemaître-Monnier. - Certificat de bonne vie et moeurs délivré à Etienne Monnier garçon chirurgien (1766), réception comme maître chirurgien de Senlis (1792), remerciements adressés par la société médico pratique de la Seine à Etienne Monnier lors de son départ en retraite en 1832 pour les services rendus comme chirurgien ; diplôme de bachelier ès-lettres de son fils Anne-François Monnier (1820), condoléances adressées par la société médico-pratique lors du décès d'Anne-François Monnier (1827).

    Date

    1766-1861

    Cote

    78J/169

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Leurin, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des actes et jugements (1790 -1792, an VI - an X), registres des audiences (an IV - an VI) ; registres de police (1792) ; registres des tutelles et conseils de famille (1791-1792).

    Date

    1790-1802

    Cote

    L/837

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1800-1803

    Cote

    3U/1113

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

    Date

    1800-1807

    Cote

    3U/2562

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation (an XII-an XIV).

    Date

    1803-1805

    Cote

    3U/1114

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres (1893), délibérations du conseil de famille, état liquidatif de succession, obligation, actes de notoriété, d'adjudication, de donation et partage, de ventes, correspondance.

    Date

    1806-1895

    Cote

    48J/234

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  11. Résultat n°11

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1806-1807

    Cote

    3U/1115

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3U/1116

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

    Date

    1808-1821

    Cote

    3U/2563

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1811-1813

    Cote

    3U/1117

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1814-1817

    Cote

    3U/1118

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1818-1821

    Cote

    3U/1119

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1822-1825

    Cote

    3U/1120

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

    Date

    1822-1828

    Cote

    3U/2564

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1826-1835

    Cote

    3U/1121

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

    Date

    1829-1836

    Cote

    3U/2565

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)