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176 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/9
 Date
1694-1880
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
compte rendu, inventaire, acte authentique, procès-verbal, certificat, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°2

Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.
Cote
E/2104
 Date
1720-1734
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
acte authentique, procès-verbal de scellés

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - Famille Blanchard.
Résultat n°3

MENNECY, administration centrale et communale.
Cote
79J40/2
 Date
1736-1849
 Lieu
MENNECY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration, texte officiel, correspondance, compte financier

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, administration centrale et communale.
Résultat n°4

DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME) [1927-1961] : acte dressé à la suite d'un conseil de famille [1937], bail ; DUFAY , [1739-1867] : testament [1822] et divers titres de propriétés ; DUJONCQUOY (Amable), [an VII-1859] : titres de propriétés, bail et actes de ventes relatifs à la ferme des JALLOTS.

Cote
48J/16
 Date
1739-1961
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte authentique, titre de propriété, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • DUCLOS (Henri), LA CROIX d'HAUTBOUT (SAINTE-MESME)...
Résultat n°5

Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : dossiers de procédure Pierre Leurin contre De La Pelleterie (1767), Mourot (1767), Bigot (1788), Girot (1791) ; lettres en italien relatant la mort le 20 octobre 1767 de son fils Jean-Pierre Leurin au Cap Français lors de son voyage pour la Compagnie des Indes holandaises ; nombreux billets adressés par Pierre Leurin à Boudy huissier concernant ses débiteurs (1777-1787) ; quittances de contributions foncières, de contributions patriotiques, contributions extraordinaires de guerre, contributions pour l'armée de Vendée réglées par Pierre Leurin et François-Hubert Lemaître (1793-1794) ; contrat de mariage entre Marie Leurin et Anne-françois Lemaître (17 décembre 1770) ; inventaire des titres et papiers de Pierre Leurin représentant 157 chemises (an 3), inventaire des biens du 3 rue Philippeaux suite au décès de Pierre Leurin (1er vendémiaire an 3), inventaire du 9 vendémiaire an 3, liquidation et partage des biens de la succession de Pierre Leurin (30 pluviose an 5), liquidation et décharge des héritiers Leurin (6 thermidor an 2) ; mémoires de travaux effectués à la demande d'Anne-François Lemaître au 3 rue philippeaux : peinture, maçonnerie, serrurerie, carrelage, couverture (an 3), travaux efffectués à la maison de la Cour du Marché Saint-Martin (an 3), quitttances de loyer pour la maison de la Cour du Marché Saint-Martin rédigées par Anne-François Lemaître (an 3-an 4), deux mémoires de fournitures de vêtements S.D., mémoire pour un repas de noce (an 3). Famille Lemaître. - Copie de l'acte de mariage de François-Hubert Lemaître et de Geneviève Binet (27 messidor an 5), acte de naissance d'Henriette Lemaître leur fille (27 messidor an 5), de son décès (30 octobre 1818), inventaire aprés le décès de Geneviève Binet (an 14), conseil de famille concernant la mineure Henriette Lemaître (19 fructidor an 13), mémoire des pompes funèbres concernant l'inhumation d'Henriette Lemaître (31 octobre 1818), correspondance relative au décès de François-Hubert Lemaître oncle de Lucie Girard (1861). Famille Lemaître-Monnier. - Certificat de bonne vie et moeurs délivré à Etienne Monnier garçon chirurgien (1766), réception comme maître chirurgien de Senlis (1792), remerciements adressés par la société médico pratique de la Seine à Etienne Monnier lors de son départ en retraite en 1832 pour les services rendus comme chirurgien ; diplôme de bachelier ès-lettres de son fils Anne-François Monnier (1820), condoléances adressées par la société médico-pratique lors du décès d'Anne-François Monnier (1827).

Cote
78J/169
 Date
1766-1861
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
certificat, titre de propriété

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Leurin, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°6

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des actes et jugements (1790 -1792, an VI - an X), registres des audiences (an IV - an VI) ; registres de police (1792) ; registres des tutelles et conseils de famille (1791-1792).

Cote
L/837
 Date
1790-1802
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre, registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1113
 Date
1800-1803
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°8

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2562
 Date
1800-1807
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°9

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation (an XII-an XIV).

Cote
3U/1114
 Date
1803-1805
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°10

THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres (1893), délibérations du conseil de famille, état liquidatif de succession, obligation, actes de notoriété, d'adjudication, de donation et partage, de ventes, correspondance.

Cote
48J/234
 Date
1806-1895
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THURIAULT-GAGE (Charles), DOURDAN. - Passif, titres...
Résultat n°11

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1115
 Date
1806-1807
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°12

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1116
 Date
1807-1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°13

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2563
 Date
1808-1821
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°14

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1117
 Date
1811-1813
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°15

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1118
 Date
1814-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°16

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1119
 Date
1818-1821
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°17

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1120
 Date
1822-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°18

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2564
 Date
1822-1828
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°19

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1121
 Date
1826-1835
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°20

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2565
 Date
1829-1836
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...