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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MEMOIRE DE MESDAMES COSSON ET FAURE

    Date

    1996

    Cote

    6AV/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • MEMOIRE DE MESDAMES COSSON ET FAURE

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  2. Résultat n°2

    SOUVENIRS DE MADAME DUBOIS

    Date

    1996

    Cote

    6AV/42

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • SOUVENIRS DE MADAME DUBOIS

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  3. Résultat n°3

    SOUVENIRS DE MADAME DUBOIS

    Date

    1996

    Cote

    6AV/60

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • SOUVENIRS DE MADAME DUBOIS

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  4. Résultat n°4

    MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

    Date

    1999

    Cote

    6AV/62

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

    • MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

    Producteur :

    MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service producteur), MEMOIRE ET PATRIMOINE VIVANT (service versant)

  5. Résultat n°5

    De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits collectifs entre patrons et ouvriers en France et à l'étranger

    Date

    1893

    Cote

    INOCTAVO/2233

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits...
  6. Résultat n°6

    Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon

    Auteur

    LIGNEREUX, Aurélien

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3711

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Gendarmes et policiers dans la France de Napoléon
  7. Résultat n°7

    Code du travail

    Date

    1993

    Cote

    INSEIZE/943

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du travail
  8. Résultat n°8

    Contentieux. - Conflit de 1975, grève, licenciements, transfert du siège ; grève 1937.

    Date

    s.d

    Cote

    24J/111/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Contentieux. - Conflit de 1975, grève, licenciements,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  9. Résultat n°9

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

    Date

    1974-1999

    Cote

    75J/51

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

    Date

    1988-1996

    Cote

    75J/52

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lu-Danone : plan social et reclassement, requalification du site.

    Date

    2001-2005

    Cote

    105J/201

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Activités.
    • Emissions.
    • Dossiers préparatoires (par émission ou événement).
    • Lu-Danone : plan social et reclassement, requalification...
  13. Résultat n°13

    Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, LARDY, LIMOURS, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, MONTLHERY, NOZAY, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON : rapports des renseignements généraux, correspondance (1942-1968).

    Date

    1942-1968

    Cote

    846W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1948), ANGERVILLE (1950), ARPAJON (1946-1957), AVRAINVILLE (1957), ATHIS-MONS (1944-1957), AUTHON-LA-PLAINE (1953), AUVERS-SAINT-GEORGES (1949), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1946-1957), BIEVRES (1949-1955), BOIGNEVILLE (1953-1954), BOISSY-LE-CUTTE (1953), BOUSSY-LA-RIVIERE (1954-1955), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1950-1954), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1946).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : BOUTERVILLIERS (1944-1951), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ((1944-1954), BOUVILLE (1947), BRETIGNY-SUR-ORGE (1944-1957), BREUILLET (1948-1953), BREUX-JOUY (1948), BRIERES-LES-SCELLES (1954-1956), BRIIS-SOUS-FORGES (1946-1955), BRUNOY (1945-1957), BRUYERES-LE-CHÂTEL (1948-1952), BURES-SUR-YVETTE (1944-1957), CERNY (1955), CHÂLO-SAINT-MARS (1949-1950), CHAMPCUEIL (1954-1957), CHAMPLAN (1948), CHILLY-MAZARIN (1948-1957). .

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : CORBEIL-ESSONNES (1947-1957), CROSNE (1947-1957), DANNEMOIS (1951-1953), DOURDAN 1945-1956), DRAVEIL (1944-1957), EGLY (1948-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1949), EPINAY-SUR-ORGE (1946-1954), ESSONNES (1946-1950), FLEURY-MEROGIS (1948-1952), FONTENAY-LE VICOMTE (1949-1956), FONTENAY-LES-BRIIS (1951-1952), LA FORÊT-LE-ROI (1946-1948), GIF-SUR-YVETTE (1945), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1949-1951), GOMETZ-LE-CHÂTEL (1948), LARDY (1944-1957), LEUVILLE-SUR-ORGE (1950), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1957), LINAS (1946-1954), LISSES (1950), LONGJUMEAU (1946-1952).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ETAMPES (1946-1957), ETIOLLES (1954), ETRECHY (1945), EVRY-PETIT-BOURG (1955), LA FERTE-ALAIS (1955), GUILLERVAL (1947-1948), D'HUISON-LONGEVILLE (1946-1948), IGNY (1946-1959), ITTEVILLE (1953-1957), JANVILLE-SUR-JUINE (1955), JUVISY-SUR-ORGE (1945-1957).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : LONGPONT-SUR-ORGE (1947), NAINVILLES-LES-ROCHES (1948-1951), MAISSE (1944-1945), MARCOUSSIS (1947), MAROLLES-EN-BEAUCE (1952), MASSY (1946-1948, 1950-1957), MENNECY (1947-1955), MEREVILLE (1944-1954), MILLY-LA-FORET (1946-1956), MOIGNY (1950), LES MOLIERES (1952-1953), MONTGERON (1945-1957), MONTLHERY (1946-1956), MORANGIS (1946-1956), MORSANG-SUR-ORGE (1946-1957), MORSANG-SUR-SEINE (1954-1955), LES MOLIERES (1954), MONDEVILLE (1954).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : OLLAINVILLE (1947), ORMOY (1946-1947), ORMOY-LA-RIVIERE (1955), ORMOY-SUR-ESSONNES (1956), ORSAY (1945-1948), ORVEAU (1955), PALAISEAU (1945-1957), PARAY-VIEILLE-POSTE (1947-1957), PECQUEUSE (1954), LE PLESSIS-PATE (1951-1957), LE PLESSIS-SAINT-BENOIT (1950), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1953-1954), PUSSAY (1951-1954).

    Date

    1945-1957

    Cote

    885W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : QUINCY-SOUS-SENART (1948-1957), RIS-ORANGIS (1954-1957), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1949-1954), SACLAS (1948-1956), SACLAY (1957), SAINT-AUBIN (1948), SAINT-CHERON (1948-1955), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS (1946-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1950-1953), SAINT-VRAIN (1947-1948), SAINT-YON (1947), SAINTRY-SUR-SEINE (1946-1957), SAULX-LES-CHARTREUX (1947-1956), SAVIGNY-SUR-ORGE (1946-1957), SERMAISE (1949), SOISY-SUR-ECOLE (1952-1954), SOISY-SUR-SEINE (1948-1957), SOUZY-LA-BRICHE (1949-1951).

    Date

    1946-1957

    Cote

    885W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)