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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Action française (10 juin - 2 août 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • L'Action française (10 juin - 2 août 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Le Matin (3 juin - 2 août 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Matin (3 juin - 2 août 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    L'Union (1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • L'Union (1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements de la DDE ; stagiaires E.N.A (1969)

    Date

    1966-1969

    Cote

    938W/140

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CGT (juin - août 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • CGT (juin - août 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Le Conscrit (septembre 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Conscrit (septembre 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Date

    1995

    Cote

    1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gendarmerie (21 mai - 15 juin 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Rapports
    • Gendarmerie (21 mai - 15 juin 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  11. Résultat n°11

    De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits collectifs entre patrons et ouvriers en France et à l'étranger

    Date

    1893

    Cote

    INOCTAVO/2233

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits...
  12. Résultat n°12

    Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale dans le secteur privé et de la fonction publique (1965-1969).

    Date

    1965-1969

    Cote

    907W/1

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

    Date

    1988-1996

    Cote

    75J/52

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Compte administratif (1986), grève du personnel (1988), compte administratif (1990,1992,1994), rapport particulier du commissaire aux comptes sur l'opération Amérique latine organisée par l'établissement (1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    2018W/18

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Le Travailleur Socialiste (1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Travailleur Socialiste (1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  18. Résultat n°18

    La Petite République (21 juin - 3 juillet 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • La Petite République (21 juin - 3 juillet 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Le Libertaire (27 novembre 1908).

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Coupures de presse (juin - décembre 1908).
    • Le Libertaire (27 novembre 1908).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  20. Résultat n°20

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, consultation restreinte de promoteurs investisseurs, en vue de sélectionner le réalisateur de l'opération du clos de la cathédrale : dossier (1988) ; occupation du local Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Projet dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation, (1977 ; 1982-1983). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, exploitation de la photothèque : tenue des dons et des prêts de photographies (1996-1997) ; recrutement de personnel stagiaire : dossier de Mlle El Kharti (1998) ; gestion des téléphones portables des véhicules de la direction générale : correspondance, notes, abonnements, (1989-1996) ; agencement du hall d'accueil : correspondance, notes, (1987) ; suivi financier des dons à des oeuvres médicales : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1987) ; réforme du matériel (machines à écrire, photocopieurs, machines à calculer, mobilier, etc.) : correspondance, notes, pièces jointes, inventaires, (1979-1985) ; conflit concernant Mireille Terrasson, hôtesse standardiste détachée de TMG : correspondance, notes, pièces jointes, (1996-1998).

    Date

    1977-1998

    Cote

    1523W/1802

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, consultation restreinte...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)