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206 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/1864
 Date
1983
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°2

1984 : 12ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement et les actes du colloque sur le civisme : être citoyen
Cote
INOCTAVO/2051
 Date
1985
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1984 : 12ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°3

1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/2121
 Date
1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°4

De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits collectifs entre patrons et ouvriers en France et à l'étranger
Cote
INOCTAVO/2233
 Date
1893
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits...
Résultat n°5

Rapport au Président de la République at au Parlement : 1991
Cote
INOCTAVO/2712
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République at au Parlement...
Résultat n°6

Rapport au Président de la République et au Parlement : 1992
Cote
INOCTAVO/2767
 Date
1993
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°7

Rapport du Médiateur de la République au Président de la République et au Parlement : 1993
Cote
INOCTAVO/2847
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport du Médiateur de la République au Président...
Résultat n°8

Rapport au Président de la République et au Parlement : 1994
Cote
INOCTAVO/2907
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°9

Le Médiateur de la République : une autorité indépendante au service des citoyens, trentième anniversaire 1973-2003. -
Cote
INOCTAVO/3486
 Date
2003
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le Médiateur de la République : une autorité indépendante...
Résultat n°10

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Cote
3J/103
 Date
1883-1898
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
contrat, correspondance, convention, questionnaire d'enquête

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Résultat n°11

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Justice.
Cote
12J/102
 Date
1777-1812
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Justice.
Résultat n°12

GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

Cote
20J/12
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
compte de gestion, compte rendu, statistique, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...
Résultat n°13

GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

Cote
20J/32
 Date
1971-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, compte rendu, rapport d'expertise, texte officiel, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...
Résultat n°14

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Cote
20J/33
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
Résultat n°15

Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).
Cote
105J/17
 Date
2000-2000
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage...
Résultat n°16

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre du bureau de conciliation du tribunal, (8 vendémiaire an III-8 brumaire an IV).

Cote
L/389
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre...
Résultat n°17

Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre destiné à instruire les procès-verbaux de comparutions et de non-comparutions des citoyens (12 décembre 1792-24 prairial an II). [pièces relatives à la formation du bureau de paix du district, décembre 1792].

Cote
L/564
 Date
1792-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre...
Résultat n°18

Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre destiné à instruire les procès-verbaux de comparutions et de non-comparutions des citoyens (4 messidor An II - 10 brumaire An IV).

Cote
L/565
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre...
Résultat n°19

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations (1793-an VII).

Cote
L/732
 Date
1793-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations...
Résultat n°20

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1791-1792).

Cote
L/767
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...