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206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement

    Date

    1983

    Cote

    INOCTAVO/1864

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la...
  2. Résultat n°2

    1984 : 12ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement et les actes du colloque sur le civisme : être citoyen

    Date

    1985

    Cote

    INOCTAVO/2051

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 1984 : 12ème rapport du médiateur au Président de la...
  3. Résultat n°3

    1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/2121

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la...
  4. Résultat n°4

    De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits collectifs entre patrons et ouvriers en France et à l'étranger

    Date

    1893

    Cote

    INOCTAVO/2233

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • De la conciliation et de l'arbitrage dans les conflits...
  5. Résultat n°5

    Rapport au Président de la République at au Parlement : 1991

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2712

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport au Président de la République at au Parlement...
  6. Résultat n°6

    Rapport au Président de la République et au Parlement : 1992

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2767

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport au Président de la République et au Parlement...
  7. Résultat n°7

    Rapport du Médiateur de la République au Président de la République et au Parlement : 1993

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2847

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport du Médiateur de la République au Président...
  8. Résultat n°8

    Rapport au Président de la République et au Parlement : 1994

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2907

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Rapport au Président de la République et au Parlement...
  9. Résultat n°9

    Le Médiateur de la République : une autorité indépendante au service des citoyens, trentième anniversaire 1973-2003. -

    Auteur

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3486

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Médiateur de la République : une autorité indépendante...
  10. Résultat n°10

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3J/103

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Justice.

    Date

    1777-1812

    Cote

    12J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Justice.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

    Date

    1969-1973

    Cote

    20J/12

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  13. Résultat n°13

    GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

    Date

    1971-1979

    Cote

    20J/32

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

    Date

    1972-1975

    Cote

    20J/33

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  15. Résultat n°15

    Désignations des représentants à la commission d'arbitrage de Vidéocâble 91 (conseil des sages).

    Date

    2000-2000

    Cote

    105J/17

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Désignations des représentants à la commission d'arbitrage...
  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre du bureau de conciliation du tribunal, (8 vendémiaire an III-8 brumaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/389

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre destiné à instruire les procès-verbaux de comparutions et de non-comparutions des citoyens (12 décembre 1792-24 prairial an II). [pièces relatives à la formation du bureau de paix du district, décembre 1792].

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/564

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre destiné à instruire les procès-verbaux de comparutions et de non-comparutions des citoyens (4 messidor An II - 10 brumaire An IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/565

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Bureau de conciliation. Registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations (1793-an VII).

    Date

    1793-1799

    Cote

    L/732

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/767

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)