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123 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur de la République : les interventions de ce dernier auprès des administrations concernées et les établissements chargé d'une mission de service public, les réponses aux intervenants : 17 dossiers (lettres de saisine au délégué) (2001)

Cote
2015W/1
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

  • Dossiers de réclamations adressés au délégué du médiateur...
Résultat n°2

3, 10 septembre 2019.
Cote
3226W/90
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 3, 10 septembre 2019.
Résultat n°3

10 mai 2016.
Cote
3226W/44
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 10 mai 2016.
Résultat n°4

10 décembre 2013.
Cote
3226W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 10 décembre 2013.
Résultat n°5

1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/2121
 Date
1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°6

9, 11 avril 2019.
Cote
3226W/86
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 9, 11 avril 2019.
Résultat n°7

10 novembre 2015, dossiers irrecevables.
Cote
3226W/38
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 10 novembre 2015, dossiers irrecevables.
Résultat n°8

8, 10 octobre 2019.
Cote
3226W/91
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 8, 10 octobre 2019.
Résultat n°9

12, 14 décembre 2017 (n°2).
Cote
3226W/69
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 12, 14 décembre 2017 (n°2).
Résultat n°10

15, 17 mai 2018.
Cote
3226W/74
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 15, 17 mai 2018.
Résultat n°11

9, 11 mai 2017 (n°2).
Cote
3226W/61
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 9, 11 mai 2017 (n°2).
Résultat n°12

10, 12 avril 2018.
Cote
3226W/73
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 10, 12 avril 2018.
Résultat n°13

9 avril 2013.
Cote
3226W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 9 avril 2013.
Résultat n°14

5, 10 décembre 2019.
Cote
3226W/93
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 5, 10 décembre 2019.
Résultat n°15

18 novembre 2014.
Cote
3226W/25
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 18 novembre 2014.
Résultat n°16

4 septembre 2018.
Cote
3226W/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 4 septembre 2018.
Résultat n°17

13 septembre 2016.
Cote
3226W/50
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 13 septembre 2016.
Résultat n°18

Rapport du Médiateur de la République au Président de la République et au Parlement : 1993
Cote
INOCTAVO/2847
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport du Médiateur de la République au Président...
Résultat n°19

11 février 2014, 11 mars 2014.
Cote
3226W/18
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 11 février 2014, 11 mars 2014.
Résultat n°20

Registre d'inscription des accidents de travail agricole (1945-1958). Plumitifs des audiences civiles (1941-1963). Registre des amendes de composition (1959-1962). Registres des conciliations (1943-1959). Citations directes (1958-1959).

Cote
861W/11
 Date
1941-1963
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, registre d'audience

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Registre d'inscription des accidents de travail agricole...
Résultat n°21

6, 11 septembre 2018.
Cote
3226W/78
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 6, 11 septembre 2018.
Résultat n°22

Civil : contentieux général, décision sur désistement du demandeur, décision de radiation, ordonnance de référé, saisie-arrêt de rémunération du travail, procès-verbal de conciliation.

Cote
2295W/15
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, décision sur désistement...
Résultat n°23

10 février 2015 (1/2).
Cote
3226W/28
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 10 février 2015 (1/2).
Résultat n°24

10 novembre 2016.
Cote
3226W/53
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2016.
  • 10 novembre 2016.
Résultat n°25

Le Médiateur de la République. Rapport annuel 2004
Cote
GBR/3011
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le Médiateur de la République. Rapport annuel 2004
Résultat n°26

Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux cahiers des causes d'audience de police judiciaire (an IX-an X) [1800-1802] ; deux cahiers des causes d'audiences civiles (an IX-an X) [1800-1802] ; procès-verbaux de levées de cadavres (an XII-1815) [1803-1815] ; quatre cahiers destinés à constater la non-comparution des parties sur demandes en conciliation (1823-1835) ; cahier destiné à recevoir les appels des jugements du tribunal de simple police (1826-1830).

Cote
4U/826
 Date
1800-1835
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des...
Résultat n°27

12, 14 novembre 2019.
Cote
3226W/92
 Date
2019
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2019.
  • 12, 14 novembre 2019.
Résultat n°28

9 juin 2015.
Cote
3226W/33
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 9 juin 2015.
Résultat n°29

13 mai 2014.
Cote
3226W/20
 Date
2014
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2014.
  • 13 mai 2014.
Résultat n°30

4, 6 juillet 2017.
Cote
3226W/64
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 4, 6 juillet 2017.
Résultat n°31

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux de conciliations et tout autre acte du canton de Corbeil (thermidor an II - 12 brumaire an IV, 9 pluviôse an VI - 28 ventôse an VIII).

Cote
L/757
 Date
1794-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, registre, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux...
Résultat n°32

10, 12 octobre 2017.
Cote
3226W/66
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 10, 12 octobre 2017.
Résultat n°33

14 avril 2015.
Cote
3226W/31
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2015.
  • 14 avril 2015.
Résultat n°34

8 juin 2017.
Cote
3226W/63
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2017.
  • 8 juin 2017.
Résultat n°35

8 janvier 2013.
Cote
3226W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 8 janvier 2013.
Résultat n°36

14 mai 2013.
Cote
3226W/10
 Date
2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2013.
  • 14 mai 2013.
Résultat n°37

Dossiers de conciliation (sans date).

Cote
1840W/11
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers de conciliation (sans date).
Résultat n°38

9, 11 janvier 2018.
Cote
3226W/70
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 9, 11 janvier 2018.
Résultat n°39

13 novembre 2018.
Cote
3226W/80
 Date
2018
 Lieu - Type de document
dossier individuel, procès-verbal

  • Contexte : 3226W Dossiers et procès-verbaux de la Commission départementale...

  • 2018.
  • 13 novembre 2018.
Résultat n°40

Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires des actes et jugements (1793 et an V), registres de conciliations (an V - an VII).

Cote
L/849
 Date
1793-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE PALAISEAU
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires...