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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  2. Résultat n°2

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/86

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2010.
  3. Résultat n°3

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/84

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2008.
  4. Résultat n°4

    2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/85

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2009.
  5. Résultat n°5

    2007.

    Date

    2008-2008

    Cote

    105J/83

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2007.
  6. Résultat n°6

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire. Cité internationale des Arts, Paris (Seine) : correspondance, procès-verbaux de réunions du conseil d'administration, rapports du commissaire aux comptes (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    124J/161

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2006-2006

    Cote

    105J/82

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2005.
  8. Résultat n°8

    2002.

    Date

    2003-2003

    Cote

    105J/81

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2002.
  9. Résultat n°9

    2001.

    Date

    2002-2002

    Cote

    105J/80

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2001.
  10. Résultat n°10

    Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES, dossier du siège. - Rapport d'activité (1982), comptes rendus du conseil d'administration (1986-1988), (1990-1993, (1995-1999), comptes administratifs (1998-1999), rapport d'activité (1999), rapport du commissaire aux comptes à l'assemblée générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.

    Date

    1982-2001

    Cote

    2018W/20

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2018W/62

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Réunion protestante de charité-Coquerel....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Visites domiciliaires des commissaires aux accaparements. D'après une gravure du temps, Signature d'Emile BAYARD, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XIX, p. 669, Dim. 20 x 13 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/108

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Visites domiciliaires des commissaires aux accaparements....
  13. Résultat n°13

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonctionnement de la mission d'éducation permanente (MEP) : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus du conseil d'administration et de l'assemblée générale (1993-1995), rapports au commissaire aux comptes, plan delta, bilans d'activité.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1523W/1827

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Compte administratif (1986), grève du personnel (1988), compte administratif (1990,1992,1994), rapport particulier du commissaire aux comptes sur l'opération Amérique latine organisée par l'établissement (1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    2018W/18

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Procès-verbaux des assemblées générales, 1977-1988 ; rapports du commissaire aux comptes, 1966-1983.

    Date

    1966-1988

    Cote

    22J/4

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    22J/125

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Liste des actionnaires ; rapports du commissaire aux comptes, 1975-1983.

    Date

    1975-1983

    Cote

    22J/5

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  18. Résultat n°18

    SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Statuts, assemblées générales ordinaires (1965-1971), nomination d'un commissaire aux comptes, changements d'administrateur, apport de la société 'LA CELLULOSE DU PIN' (1963).

    Date

    1963-1971

    Cote

    48J/215

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  19. Résultat n°19

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire (19 janvier 1960) : procès-verbal, rapport du conseil d'administration, convocation des actionnaires, quatre exemplaires du journal le quotidien juridique (26 décembre 1959, 11 février 1960), notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1959-1960

    Cote

    80J/34

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  20. Résultat n°20

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

    Date

    1828-1958

    Cote

    66J/66

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)