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836 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Temporel

Cote
G/243
 Date
1241-1783
 Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
avis, bail, acte authentique, convention, charte, déclaration, déclaration féodale, TERRIER, compte financier, inventaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
Résultat n°2

Gestion domaniale (1293-1620)

Cote
G/246
 Date
1293-1620
 Lieu
PARIS Département, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
avis, bail, acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1293-1620)
Résultat n°3

Collégiale NOTRE-DAME de CORBEIL.
Cote
G/1093
 Date
1316-1723
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale NOTRE-DAME de CORBEIL.
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.
Cote
A/1234
 Date
1390-1720
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.
Résultat n°5

MONTLHERY

Cote
G/255
 Date
1398-1649
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Commune
 Type de document
avis, contrat, convention, déclaration féodale, déclaration, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • MONTLHERY
Résultat n°6

ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX

Cote
G/262
 Date
1441-1790
 Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES
 Type de document
avis, contrat, convention, minute juridictionnelle, bail, titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°8

BRETIGNY. - GUERIN, Hervé, marchand : enquête faite au Châtelet au procès intenté par lui contre Françoise de MARIGNY [1 cahier de 22 feuillets de parchemin].

Cote
1J/451
 Date
1500
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BRETIGNY. - GUERIN, Hervé, marchand : enquête faite...
Résultat n°9

MEREVILLE : Seigneurie.
Cote
1J/90
 Date
1500-1934
 Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
bail, correspondance, affiche, minute notariale, carte

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEREVILLE : Seigneurie.
Résultat n°10

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES.
Cote
E/4327
 Date
1535-1566
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY
 Type de document
minute notariale, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET...
Résultat n°11

Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Cote
E/4358
 Date
1540-1663
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales de Bièvres (1540-1663 et sans date).
Résultat n°12

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief de LA POITEVINE : sentence au profit de Messire OLLIVIER, seigneur de LEUVILLE et du fief de LA POITEVINE qui condamne Marie et Michel PASSART et consorts à payer une somme sur les héritages du fief de LA POITEVINE, parchemin (1604) ; sentence entre Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Antoine BASSONNET laboureur à LA POITEVINE, parchemin (1723). Fief de FRETAY : sentence de la prévôté de MONTLHERY condamnant les habitants de FRETAY à payer leurs rentes annuelles à Guillaume de BALSAC (1551) ; arrêt du Parlement de Paris condamnant Mathurin BRETON, Nicolas BERNARD, Barbe BEAUPERRIN, Gilles ARSAC, Mathurin, Jacques et Michel PASSART, Jean GAILLARD, Marguerite YON et autres pour non paiement de rentes à Jean OLLIVIER seigneur de LEUVILLE (1585-1589) ; sentences de la prévôté de MONTLHERY condamnant Jean BREZARD, François GUEZARD, Jean ROUSSEL et autres (1589) ; sentence entre Jehan OLLIVIER seigneur de LEUVILLE et du fief de FRETAY et Joseph LE MERCIER seigneur de la RINGUETTE et de COURTABOEUF acquéreur d'héritages relevant du fief de FRETAY, 2 parchemins et 4 papier (1607) ; prorogation accordée à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES pour délai de communication d'un papier censier concernant les terres de BELLEBAT, BUISSON et de FRETAY, parchemin abîmé (1656) ; sentence entre Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Guyon LE COIFFIER et François du BOULLAY relative au prix de la terre de BELLEBAT et du fief de FRETAY, parchemin (1657) ;sentence pour payement de cens entre Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES et Guillaume et François PASQUIER, parchemin (1695) ; sentence entre Antoine BASSONNET demeurant à LA POITEVINE et François PASQUIER du FRETAY et Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER marquis de LEUVILLE, Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, Madelaine ANGOUILLAN veuve de Léon POULLIER et Jacques ANGOUILLAN, parchemin (1704) ; sentence qui condamne Jean DUPONT de FRETAY contre ALEXANDRE DE BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 pièce parchemin, 4 papier (1725) ; requête au bailli de MARCOUSSIS par le marquis d'ENTRAGUES aux fins de faire assigner les détenteurs et propriétaires des seigneuries de FRETAY et de LA POITEVINE, papier (1732). ; sentence qui condamne Jean DUVAL laboureur, Jacques MACHELART marchand, Jean DAVID laboureur, Jacques PIOT maréchal, Pierre CHABOT marchand au profit d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1732). \t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/72
 Date
1551-1732
 Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief...
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (21 mars - 15 août 1561).
Cote
E/4360
 Date
1561
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (6 janvier 1561 ou 1562 - 18 juillet 1562).
Cote
E/4361
 Date
1561-1562
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mars 1562 ou 1563).
Cote
E/4363
 Date
1562-1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].
Cote
E/4369
 Date
1562-1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (juin 1563).
Cote
E/4366
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, marché public, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (16 août - 26 octobre 1563).
Cote
E/4368
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mai 1563).
Cote
E/4365
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail, déclaration

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...