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840 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000 EVRY (2007).

Cote
2255W/13
 Date
2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...
Résultat n°2

CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

Cote
2255W/12
 Date
2005-2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...
Résultat n°3

CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

Cote
2255W/11
 Date
2004-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...
Résultat n°4

SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères - 91100 CORBEIL (2003-2006).

Cote
2255W/10
 Date
2003-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères...
Résultat n°5

UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

Cote
2255W/9
 Date
2005-2007
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...
Résultat n°6

MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion Comité d'entreprise - Délégué du personnel, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

Cote
2255W/3
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...
Résultat n°7

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (15 décembre 2003 - 24 février 2004).

Cote
1990W/13
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°8

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 février - 25 novembre 2003)

Cote
1990W/12
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°9

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (24 octobre 2002 - 23 janvier 2003).

Cote
1990W/11
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°10

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 juin - 26 septembre 2002).

Cote
1990W/10
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°11

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Cote
1990W/9
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°12

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 décembre 2001 - 21 février 2002).

Cote
1990W/8
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°13

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (30 août - 17 décembre 2001).

Cote
1990W/7
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°14

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 avril - 20 juillet 2001).

Cote
1990W/6
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°15

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (7 décembre 2000 - 20 juillet 2001).

Cote
1990W/5
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°16

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (25 juillet - 27 novembre 2000).

Cote
1990W/4
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°17

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 mai - 27 juin 2000).

Cote
1990W/3
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (22 février - 17 avril 2000).

Cote
1990W/2
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°19

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (21 décembre 1999 - 2 janvier 2000).

Cote
1990W/1
 Date
1999-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°20

Service du personnel : déclaration annuelle de l'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés (1995 à 1999) ; enquête sur les personnes des collectivités territoriales et des services publics locaux (1995-2000) ; enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre étrangère en 1995 et 1996 ; éléments caractéristiques de l'entreprise (1993-1994) ; APEC (sigle), enquête annuelle de conjoncture 1995 à 1999 ; enquête trimestrielle sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre (1996-1998) ; enquête sur les effets du relèvement du SMIC (sigle) (1996-1998) ; déclaration annuelle des périodes de chômage (1995-1996) ; enquête annuelle sur la durée du travail (1994-1995) ; enquête sur les résultats participation, intéressement et actionnariat des salariés (1994-1996). Direction générale : dossier de départ de Françoise LE DISSEZ (1998-2000) ; saisine des élus pour le reclassement du personnel (1990-2000) ; licenciement d'un salarié protégé (1999) ; départs volontaires de Sandrine PAVIE, Marie-Cécile CHAPALAIN et Sulette VIGNAULT (1999) ; assignation au Tribunal de Grande Instance d'EVRY : audience du 1er juillet 1999 ; transaction avec le Comité d'Entreprise (CE) du 21 octobre 2000 ; droit d'alerte SYNDEX (sigle) 1999 ; comités d'Entreprise extraordinaires, liste et évaluation des départs (1999-2000).

Cote
1980W/8
 Date
1993-1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de carrière, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Service du personnel : déclaration annuelle de l'emploi...