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  1. Résultat n°1

    Comité d'entreprise : Un CE pour tous, répartition des activités Genopole Services, rapport sur les actions à mener en 2006-2008, actions culturelles et sociales.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3081WDEPOT/114

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Gestion des ressources humaines : aménagement du temps...
    • Comité d'entreprise : Un CE pour tous, répartition...

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000 EVRY (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2255W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • HOPITAL Louise Michel : compte-rendu du CHSCT - 91000...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard François Mitterand - 91000 EVRY (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/12

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • CPAM de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - boulevard...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse du Télégraphe - 91000 EVRY (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2255W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • CAF de l'Essonne : compte-rendu du CHSCT - 2 impasse...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères - 91100 CORBEIL (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2255W/10

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • SNECMA : compte-rendu du CHSCT - rue Auguste Desbruyères...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité d'Entreprise (2005) - 315, square des Champs-Elysées - 91080 COURCOURONNES.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2255W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • UDAF 91 : compte-rendu du CHSCT (2007) et du Comité...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  7. Résultat n°7

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion Comité d'entreprise - Délégué du personnel, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/3

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (15 décembre 2003 - 24 février 2004).

    Date

    2003

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 février - 25 novembre 2003)

    Date

    2003

    Cote

    1990W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (24 octobre 2002 - 23 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1990W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 juin - 26 septembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

    Date

    2002

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 décembre 2001 - 21 février 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (30 août - 17 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1990W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 avril - 20 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1990W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (7 décembre 2000 - 20 juillet 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1990W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (25 juillet - 27 novembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 mai - 27 juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (22 février - 17 avril 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (21 décembre 1999 - 2 janvier 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.
    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)