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788 résultats

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Résultat n°1

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/411

Résultat n°2

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

Date

1990

Cote

INQUARTO/2684

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°4

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Date

2001

Cote

2491W/554

Résultat n°5

Hygiène et confort des collectivités, n° 59

Date

1963

Cote

GBR/103

Résultat n°6

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/132

Résultat n°7

Guide-annuaire de Longjumeau, 1969

Date

1969

Cote

PBR/276

Résultat n°8

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/9

Résultat n°9

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°10

Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/158

Résultat n°11

Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/275

Résultat n°12

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

Date

2000

Cote

2491W/1

Résultat n°13

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/290

Résultat n°14

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

Date

1987

Cote

2491W/547

Résultat n°15

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

Date

2001

Cote

2491W/324

Résultat n°16

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/11

Résultat n°17

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

Date

2000

Cote

2491W/235

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°19

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (mai - septembre 2003).

Date

2003

Cote

2491W/571

Résultat n°20

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VARENNES JARCY (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/476

Résultat n°21

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/448

Résultat n°22

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/4

Résultat n°23

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/159

Résultat n°24

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Date

2006

Cote

2491W/130

Résultat n°25

Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2) (2000).

Date

2000

Cote

2491W/234

Résultat n°26

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Date

1856-1968

Cote

EDEPOT20 1O/9

Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/123

Résultat n°28

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (novembre 2003).

Date

2003

Cote

2491W/572

Résultat n°29

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395

Résultat n°30

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

Date

1975-1988

Cote

1523W/758

Résultat n°31

Contrats départementaux : à la Commission Permanente (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2491W/553

Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/84

Résultat n°33

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (septembre 1996 - juin 1997).

Date

1996-1997

Cote

2491W/580

Résultat n°34

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354

Résultat n°35

Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/143

Résultat n°36

PER189/1

Date

1959-1986

Cote

PER189/1

Résultat n°37

Collectivités locales Tome 4. -

Date

1979-1980

Cote

INQUARTO/1176/4

Résultat n°38

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MAUCHAMPS (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/456

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/144

Résultat n°40

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Date

2005

Cote

2491W/383

Résultat n°41

N° 2 à 5

Date

1967-1968

Cote

PER81/1

Résultat n°42

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BREUX JOUY, PECQUEUSE, COURCOURONNES, SAULX LES CHARTREUX, CORBEIL (2006).

Date

2006

Cote

2491W/386

Résultat n°43

Bezons : du village à la ville

Date

1994

Cote

INSEIZE/1466

Résultat n°44

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL (2003).

Date

2003

Cote

2491W/41

Résultat n°45

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (3) (2001).

Date

2001

Cote

2491W/246

Résultat n°46

Les finances locales

Date

1992

Cote

INOCTAVO/2794

Résultat n°47

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965

Date

avril 1965

Cote

GBR/68

Résultat n°48

Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2) (2006).

Date

2006

Cote

2491W/279

Résultat n°49

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LIMOURS, ANGERVILLIERS, FONTENAY LE VICOMTE, PECQUEUSE, MORANGIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/398

Résultat n°50

Contrats régionaux (CREG) : dossiers ITTEVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/231

Résultat n°51

n°164-190

Date

2012-2014

Cote

PER189/7

Résultat n°52

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

Date

2001

Cote

2491W/292

Résultat n°53

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/18

Résultat n°54

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1992).

Date

1992

Cote

2491W/511

Résultat n°55

Contrats départementaux triennaux : dossiers ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/25

Résultat n°56

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1996).

Date

1996

Cote

2491W/516

Résultat n°57

Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire des équipements.

Date

1985-1997

Cote

1801W/19

Résultat n°58

Contrats départementaux triennaux : dossiers BONDOUFLE, AVRAINVILLE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/65

Résultat n°59

Saulx-les-Chartreux.

Date

2013-2017

Cote

3307W/4

Résultat n°60

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (1998 - avril 1999).

Date

1998-1999

Cote

2491W/566

Résultat n°61

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/385

Résultat n°62

Villejuif : notice historique et renseignements administratifs

Date

1901

Cote

PBR/2325

Résultat n°63

Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

Date

1972

Cote

GBR/845

Résultat n°64

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, instruction générale à l'usage des collectivités

Date

1960

Cote

INQUARTO/97

Résultat n°65

Musée municipal Josèphe Jacquiot, ville de Montgeron, comprend : vol. 1, Chine, Japon, Egypte, histoire locale

Date

1993

Cote

INOCTAVO/4011

Résultat n°66

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1984).

Date

1984

Cote

2491W/496

Résultat n°67

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/46

Résultat n°68

Contrats départementaux triennaux : dossiers MENNECY, MÉROBERT (2003).

Date

2003

Cote

2491W/56

Résultat n°69

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGJUMEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/125

Résultat n°70

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LISSES, BREUILLET, SERMAISE, LEUDEVILLE, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/410

Résultat n°71

Conseil municipal de Paris, session extraordinaire des 26 et 27 octobre 1959 : compte rendu des débats relatifs au plan d'urbanisme directeur de Paris

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/2705

Résultat n°72

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (1990).

Date

1990

Cote

2491W/505

Résultat n°73

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers BREUX-JOUY, MÉROBERT (2000).

Date

2000

Cote

2491W/289

Résultat n°74

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la commission permanente (2005).

Date

2005

Cote

2491W/318

Résultat n°75

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (2) (2001).

Date

2001

Cote

2491W/245

Résultat n°76

février-juin ; n° 143-233

Date

1988

Cote

JAL6/1

Résultat n°77

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ORMOY LA RIVIÈRE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/462

Résultat n°78

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°79

Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (1) (2000).

Date

2000

Cote

2491W/233

Résultat n°80

Contrats régionaux (CREG) : dossiers ETAMPES, MAISSE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/254