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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3256W/32
Date
2014-2015
Lieu
EVRY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, MORANGIS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires...
Résultat n°2
Cote
3235W/15
Date
2011-2013
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 4.
  • Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°3
Cote
3207W/13
Date
2019
Lieu
ESSONNE
Type de document
inventaire
  • Contexte : 3207W Etudes, diagnostics, inventaires, bilans écologiques,...

  • Rapport de synthèse inventaire patrimoine végétal 100...
Résultat n°4
Cote
3173W/17
Date
2005
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
étude
  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etude sur la Haute Qualité environnementale du collège...
Résultat n°5
Cote
3123W/273
Date
2013-2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • SEGPA : AFP justificatif et reliquats.
Résultat n°6
Cote
3123W/272
Date
2017-2018
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
Résultat n°7
Cote
3123W/271
Date
2017-2018
Lieu
MARCOUSSIS, ORSAY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Marcoussis à Orsay.
Résultat n°8
Cote
3123W/270
Date
2017-2018
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°9
Cote
3123W/269
Date
2017-2018
Lieu
PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...
Résultat n°10
Cote
3123W/268
Date
2017-2018
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, NORVILLE (LA)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Ballancourt à La Norville.
Résultat n°11
Cote
3123W/267
Date
2017-2018
Lieu
EVRY Commune, VILLABE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Évry à Villabé.
Résultat n°12
Cote
3123W/266
Date
2017-2018
Lieu
DOURDAN Commune, EVRY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Dourdan à Évry.
Résultat n°13
Cote
3123W/265/1
Date
2017-2018
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Marolles-en-Hurepoix à Villemoisson-sur-Orge.
Résultat n°14
Cote
3123W/265
Date
2016-2017
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YERRES Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Savigny-sur-Orge, Yerres.
Résultat n°15
Cote
3123W/264/1
Date
2016-2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Rémunération agent collège.
Résultat n°16
Cote
3123W/264
Date
2016-2017
Lieu
DRAVEIL Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Draveil, Palaiseau.
Résultat n°17
Cote
3123W/263/1
Date
2015-2017
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Subventions des travaux collèges privés.
Résultat n°18
Cote
3123W/263
Date
2016-2017
Lieu
ATHIS-MONS Commune, DOURDAN Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Athis-Mons, Dourdan.
Résultat n°19
Cote
3123W/262
Date
2016-2017
Lieu
MASSY Commune, ORSAY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Massy à Orsay.
Résultat n°20
Cote
3123W/261
Date
2015-2017
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau.