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215 résultats

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  1. Résultat n°1

    ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/36

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

    Date

    1802-1947

    Cote

    EDEPOT17 1O/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices du culte et cimetières, Eglise, projet de classement ; réparation. Vitraux. Clocher. Chapelle, vente. Presbytère (1803-1946).

    Date

    1803-1946

    Cote

    EDEPOT17 2M/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

    Date

    1806-1944

    Cote

    EDEPOT17 2H/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement (1811) ; notice sur le déclassement des routes départementales ; carte vicinale (1867) ; état des chemins ; brochure : Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1840) [24 pages].

    Date

    1811-1889

    Cote

    EDEPOT15 1O/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat des sections A, B, C : classement des propriétés bâties.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT22 1G/13

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, armes et véhicules automobiles de première et deuxième catégories, voiture de tourisme, ambulances et motocyclettes.

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT13 2H/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT19 1G/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F ; classement des propriétés bâties et non-bâties (1825).

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT17 1G/13

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884) ; classement de chemins vicinaux (1851-1881).

    Date

    1827-1884

    Cote

    EDEPOT53 1O/5

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884)...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

    Date

    1830-1936

    Cote

    2O/1418

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions générales : correspondance (1833-1837) ; service vicinal départemental : correspondance (1846-1933) ; tableau général : état (1864-1873) ; alignements et permissions de voirie : réglementation, arrêté, correspondance (1871-1931) ; viabilité : état (1883-1906) ; classement : instruction (1886-1887) ; prêt de documents à l'agent-voyer : note (1910) ; commission des chemins, nomination des délégués : délibération (1935) ; distribution d'essence : circulaire (1935) (1833-1937).

    Date

    1833-1935

    Cote

    EDEPOT45 1O/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  14. Résultat n°14

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

    Date

    1841-1955

    Cote

    EDEPOT11 1O/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires, 1872-1882 ; création des ressources vicinales de 1889 : classement des chemins de grande communication sous les numéros 141 et 178 ; travaux des chemins vicinaux : conversion des prestations en tâches, 1848-1880 ; délibération du Préfet du 04/11/1836 portant aliénation d'un terrain provenant d'un chemin vicinal ; lettre du Sous-Préfet au Maire du 04/09/1845 concernant le projet d'aliénation de 2 chemins ; lettre du sous-Préfet au Maire au sujet de la suppression de 2 chemins vicinaux du 03/02/1848 et lettre du Préfet du 16/12/1847 ; lettre du Maire de MENNECY au Maire de NAINVILLE au sujet du projet d'aliéner 2 portions de chemins, du 12/04/1845 ; entretien du chemin vicinal de grande communication n° 41, détermination des dépenses à faire, arrêtés préfectoraux 1838-1860 ; lettre du Sous-Préfet au Maire concernant les dépenses à faire pour l'achèvement des travaux du chemin de grande communication, du 08/06/1842 ; lettre de relance du Préfet au Sous-Préfet datée du 09/10/1847 pour une avance de fonds pour le solde des travaux effectués par M. OPPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41 ; lettre du Préfet en date du 31/08/1848 à M. MARGUERITE de NAINVILLE-LES-ROCHES concernant une avance de fonds à lui faire pour le solde de travaux effectués par M. APPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41.

    Date

    1847-1889

    Cote

    EDEPOT40 1O/2

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  16. Résultat n°16

    GRANGES-LE-ROI (LES) : chemins.

    Date

    1847-1936

    Cote

    EDEPOT45 1O/9

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES) : chemins.

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  17. Résultat n°17

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan et projet du chemin de COURCELLES à CHANTAMBRE (1852), déclassement, entretien, travaux (1852-1959), réformes : circulaires (1942-1960).

    Date

    1852-1960

    Cote

    EDEPOT11 1O/5

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation (1874-1881) ; registre de recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules (1874, 1876-1879,1884) ; registre de recensement pour les voitures attelées susceptibles d'être requises (1877, 1880, 1883, 1928) ; liste de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1878-1880, 1882-1884, 1886, 1928) ; liste alphabétique des propriétaires de chevaux, juments (1877) ; tableau de classement et de réquisition des chevaux, juments, mules (1924-1926, 1939) ; registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets et mules, de toutes armes ansi que des voitures ( 1925, 1927-1928, 1930-1932, 1934-1939) ; feuilles de déclaration de chevaux, juments, mulets et mules (1937-1938) ; courrier (1941) ; voitures attelées : tableaux [sous forme d'affiche] indiquant les catégories de véhicules devant être recensés [s.d].

    Date

    1874-1941

    Cote

    EDEPOT54 2H/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, des voitures et des automobiles : tableaux de classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules.

    Date

    1874-1907

    Cote

    EDEPOT32 2H/3

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt commun (1875-1886).

    Date

    1875-1886

    Cote

    EDEPOT10 1O/4

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie, travaux : notice sur le déclassement des routes départementales, restauration du puits Malassis, (1891-1899, 1904). Travaux en bordure de la RN 191 : procès-verbal de récolement (1876).

    Date

    1876-1904

    Cote

    EDEPOT18 1O/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  22. Résultat n°22

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : procès-verbal de reconnaissance d'un chemin rural, 1879 ; états de reconnaissance des chemins ruraux, 1885-1931 ; état de classement des voies communales, 1961 ; liste des chemins ruraux, 1971.

    Date

    1879-1971

    Cote

    EDEPOT32 1O/5

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Reconnaissance des chemins ruraux : délibérations municipales, décisions de la Commission départementale, procès-verbal estimatif avec plan en couleur, échelle 0,002/mètre, dim. 35 cm x 25 ; liste des propriétaires, correspondance, règlement général sur les chemin ruraux, réclamation de Madame la Vicomtesse de SAINT-PÉRIER.

    Date

    1883-1951

    Cote

    EDEPOT25 1O/10

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

    Date

    1884-1930

    Cote

    EDEPOT15 2M/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  25. Résultat n°25

    COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance des chemins ruraux, certificats de notification.

    Date

    1887

    Cote

    EDEPOT48 1O/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  26. Résultat n°26

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, des voitures et des automobiles : tableaux de classement et de la réquisition des voitures attelées.

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEPOT32 2H/6

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

    Date

    1892

    Cote

    EDEPOT23 1O/4

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  28. Résultat n°28

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEPOT15 1O/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, exploitation des coupes de bois : correspondance, un plan, état indicatif des lieux-dits et des sections cadastrales, cahier des charges des conditions de vente de la coupe de bois (1895 - 1937).

    Date

    1895-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement et réquisition des voitures attelées et des automobiles de première et deuxième catégories : registres de déclarations, registres et listes de recensement, états récapitulatifs, tableaux de classement et de réquisition.

    Date

    1898-1938

    Cote

    EDEPOT19 2H/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  31. Résultat n°31

    SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Classement aux monuments historiques d'un polissoir mégalithique près du château de la BRICHE à la demande de la propriétaire Mademoiselle des MAZIS : arrêté du Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts, lettre du sous-préfet.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT25 2R/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Monuments historiques et objets mobiliers classés, arrêtés de classement : la cloche en bronze de l'église, vitraux, dalles funéraires, croix, bancs d'oeuvre, statue de SAINTE BARBE.

    Date

    1901-1944

    Cote

    EDEPOT28 2R/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  33. Résultat n°33

    AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classement au titre des objets d'art de la dalle funéraire de l'église d'AUTHON-LA-PLAINE (1906).

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT18 2R/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  34. Résultat n°34

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique, arrêté de classement d'une statue de Vierge.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT11 2R/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande communication ou départementaux et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité.

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEPOT19 1O/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Eglise : classement parmi les Monuments historiques d'une statue en bois du XVIe siècle représentant la Vierge et l'Enfant (1911) ; inscription de l'église à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques (1926).

    Date

    1911-1926

    Cote

    EDEPOT19 2M/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHALOU-MOULINEUX. - Eglise. - Inscription aux monuments historiques : arrêté, courrier (1911, 1926).

    Date

    1911-1926

    Cote

    EDEPOT60 2M/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Eglise. - Inscription aux monuments...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise, inscription des statues de Saint-Denis et de la Vierge à l'enfant parmi les monuments historiques, récolement des objets classés (1911 - 1965).

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEPOT20 2M/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise, inscription...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBREUSE. - Petite voirie : état de reconnaissance des chemins ruraux (1912).

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT47 1O/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Petite voirie : état de reconnaissance...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition de l'imposition : en paille, en avoine, en pommes de terre, légumes et céréales secondaires, en oléagineux, en plan de pommes de terre et féculerie, en oeufs, en fourrage et betterave industrielle, taxes de transaction sur tous les commerces, impositions végétales, état des cultures, recours d'exploitant mentionnant l'impossibilité de fournitures, imposition en légumes secs à la culture, taxation des beurres, fromages et sucres, liste de classement des exploitations de polyculture, réductions d'impôts agricoles, propagande de groupements agraires préconisant la résistance à l'impôt.

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)