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612 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°2

ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture : courrier.

Cote
EDEPOT54 1O/7
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture...
Résultat n°3

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin rural n° 4 de VILLECONIN à SAINT-CHERON, plan de bornage [s. d., au 2/1 000e].MANQUANT AU 19/03/2013

Cote
EDEPOT13 1O/9
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, VILLECONIN
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1637).
Cote
E/4842
 Date
1637
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, AVRAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
minute notariale, bail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
 Date
1651-1767
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, rapport, plan, minute juridictionnelle, procès-verbal, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Cote
A/883
 Date
1675-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°7

Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

Cote
13J/29
 Date
1688-1739
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...
Résultat n°8

CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN : une lettre autographe (1724), duchesse de MAZARIN : une lettre à propos de l'état des chemins (1763), LAMBERT contrôleur général : une lettre (1764), CRASSOUX représentant du peuple : une lettre à propos de DUPERAT curé de Chilly [an 2], DUPERAT curé : une lettre confirmant sa bonne conduite [an 2] et une lettre à l'évêque au sujet de l'état de son église (1802), DESARCIES : deux lettres [an 10], Bathilde de BOURBON CONDE : une lettre autographe à sa fille la duchesse de BERRY [vers 1820], CRAMAILLE : une lettre donnant pouvoir de recevoir son courrier à M RURAL (1831).

Cote
79J13/5
 Date
1727-1831
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHILLY-MAZARIN
  • CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN :...
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/827
 Date
1746-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
convention, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°10

Etampes.- Projet de chemin.

Cote
42FI/32
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Projet de chemin.
Résultat n°11

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives au moulin de BROU, dépendant de BROU [115 pièces, dont 31 liées] : correspondance (1827) ; comptabilité : comptes (1824-1827) ; mémoires et quittances de réparations au moulin (1823) ; quittances et correspondance de gestion (1823-1824) ; état des réparations [s. d.] ; contentieux : affaire BAYARD (1763-1765) ; affaire DELORME (1764-1780) ; affaire de l'étabot des meuniers des moulins de BROU et affaire du chemin (1778-1780) ; affaire du moulin de BROU (1825) ; citation à comparaître du maire de BROU (1825) ; état des inscriptions hypothécaires à BROU (1817-1823).

Cote
30J/106
 Date
1763-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
inscription hypothécaire, pièce comptable, correspondance, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...
Résultat n°12

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Cote
EDEPOT16 2D/1
 Date
1771-1944
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°13

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin de LIMOURS à BRIIS par ROUSSIGNY (hameau, ferme), plan.

Cote
EDEPOT8 1O/2
 Date
1784
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°14

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, rapport de l'agent voyer, description et nomination des chemins, règlement, arrêtés, plans (1882), procès-verbal de bornage.

Cote
EDEPOT13 1O/14
 Date
1790-1915
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport, règlement, arrêté du maire, plan, procès-verbal

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°15

1790-1939.
Cote
2S/200
 Date
1790-1939
 Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune, FORGES-LES-BAINS, GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), ANGERVILLE, YVELINES, EURE-ET-LOIR, MEREVILLE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1790-1939.
Résultat n°16

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

Cote
2O/144
 Date
1794-1941
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°17

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs [1ère moitié du XIXe siècle].

Cote
EDEPOT7 1O/1
 Date
1800-1850
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs...
Résultat n°18

GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du puits du Roulet. - Contentieux : état des chemins vicinaux, arrêté, jugement, conclusion, note, plan, délibération, correspondance (an VIII-1890). (Contient notamment la copie d'un plan de 1702, alors conservé aux Archives départementales du Loiret, marouflé sur toile et deux plans sur calque datés du 18 juin 1858 et du 24 avril 1864)

Cote
EDEPOT45 4D/3
 Date
1800-1890
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
arrêté du maire, minute juridictionnelle, note, plan, délibération, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

Cote
EDEPOT17 1O/4
 Date
1802-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
budget

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
Résultat n°20

Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES, ANGERVILLE devenue route royale n°20 de PARIS à TOULOUSE puis route impériale n°20 , puis route nationale n°20 ; requête de voirie de LONGJUMEAU au sujet de mauvais état de la route (1802); état des travaux à faire pour maintenir la route viable durant l'hiver (1802) ; reconstruction d'un arceau du pont sur le bras de décharge de la rivière d'Yvette à LONGJUMEAU (1808) ; restauration et élargissement du pont de LONGJUMEAU (1805) ; arrêté fixant les règles de plantation d'arbres (1812) ; travaux de restauration entre la limite du département de la Seine et l'auberge du Perrou à LONGJUMEAU ; construction d'un pontceau sur le ruisseau des Corps Saints à ETRECHY (1845) ; vente de terrains à l'Etat (1854-1864) ; rectification du chemin rural n°1 conduisant de CHAMARANDE à la route nationale 20 (1854) ; pose de lignes télégraphiques souterraines (1882) ; extension de conduites de gaz (1891) ; modification des alignements dans la traverse d'ARPAJON (1893) ; droits de place et de stationnement dans la traverse d'ETAMPES (1893-1894) ; déviation dans la traverse de LINAS (1939) ; exécution de travaux de topographie à LONGJUMEAU (1939).

Cote
2S/17
 Date
1802-1894
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE, YVETTE (COURS D EAU), SEINE, CHAMARANDE, LINAS
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route d'Orléans par LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES,...