chemin rural - Recherche

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1

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

Date

1929

Cote

2S/360

2

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

3

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

Date

1892

Cote

EDEPOT23 1O/4

4

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

Date

1975-1980

Cote

1148W/7

5

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

Date

1843-1908

Cote

EDEPOT77 1O/11

6

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : propositions de la commission de surveillance des chemins d'intérêt commun et de grande communication.

Date

1879-1880

Cote

EDEPOT32 1O/11

7

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : tableau des chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun [7 pièces].

Date

1853-1916

Cote

EDEPOT13 1O/3

8

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé menant au village (février 1977).

Date

1977

Cote

48FI/199

9

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

Date

1842-1862

Cote

EDEPOT7 1O/3

10

VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].

1 media

VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].

Date

1907-1920

Cote

57FI182/23

11

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Date

1858-1930

Cote

EDEPOT77 1O/17

12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Quartier des Glaises - liaison chemin des processions / rue d'Enfer - enquête préalable à la DUP : plans des travaux, périmétral des terrains à acquérir, parcellaire, 1985. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 79 cm, 40 x 47 cm, 37 x 43 cm. [5 plans].

Date

1985

Cote

782W/274

13

BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes à la Ferté-Alais, chemins vicinaux ordinaires 1 et 2 : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,30 x 5,15 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/98

14

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

Date

1817-1934

Cote

EDEPOT58 1O/7

15

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8

16

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Extraits du plan cadastral : plan sur calque en couleur de la section A sur la rectification du chemin vicinal d'intérêt commun N°37, échelle 0,002/mètre, dim. 60 cm x 44 cm.

Date

1855

Cote

EDEPOT25 1O/1

17

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1908 - 1933) ; clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [VERSAILLES, Crété, 24 pages] (1870).

Date

1870-1933

Cote

EDEPOT75 1O/16

18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées à la répartition des chemins.

Date

1827-1881

Cote

EDEPOT15 1G/21

19

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Date

1874-1922

Cote

EDEPOT73 1O/5

20

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun : tableaux des portions à l'état de viabilité.

Date

1856-1861

Cote

EDEPOT7 1O/2

21

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : budgets (1911 - 1959), chapitres additionnels (1873 - 1960).

Date

1873-1960

Cote

EDEPOT73 1O/1

22

CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels.

Date

1926-1960

Cote

EDEPOT19 1O/1

23

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : service vicinal : budgets, dépenses, curage de la rivière, construction d'un chemin, bois, alignement, rapport de l'agent voyer, liste nominative des prestataires, tableau de compte des travaux et dépenses des chemins vicinaux de grande communication, exercices.

Date

1848-1906

Cote

EDEPOT13 1O/1

24

ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1974-1978).

Date

1974-1978

Cote

1781W/102

25

OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

Date

1965-1967

Cote

1011W/188

26

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal ordinaire n° 5 : procès-verbal d'enquête en vue d'expropriation, correspondance.

Date

1885-1887

Cote

EDEPOT15 1O/4

27

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1925).

Date

1925

Cote

2S/357

28

Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY à SCEAUX (Hauts-de-Seine) par VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON et ancien chemin d'intérêt commun n° 22 devenus route départementale n° 60 ; raccordements avec la voirie vicinale à VERRIERES-LE-BUISSON, évacuation des eaux pluviales et ménagères (1929) ; plans d'alignements : VERRIERES-LE-BUISSON (1890) ; hameau d'Amblainvilliers (1937-1941) ; VAUHALLAN (1861) ; carte géologique de VERRIERES-LE-BUISSON ; alignements et permissions de voirie : VERRIERES-LE-BUISSON (1875-1936) ; MASSY (1880-1909) ; IGNY (1887-1914) ; PALAISEAU (1895) ; VAUHALLAN (1875-1925) ; SACLAY (1875).

Date

1875-1941

Cote

2S/302

29

MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/108

30

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

31

Chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges.- Passage inférieur sur la voie des Saules, Godefroy photographe à Paris, s. d. [vers 1886], N et B. Dim. 16 x 22 cm.

Date

s.d

Cote

52FI/10

32

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

Date

1833-1928

Cote

EDEPOT28 1O/4

33

EVRY. - Voie S 15 - reprises du chemin départemental 26 et chemin rural n° 1 : plans de situation, de profils en long, juin 1980. Ech. 1/100. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 65 x 103 cm, 33 x 63 cm, 136 x 110 cm, 32 x 94 cm, 78 x 110 cm. [6 plans].

Date

1980

Cote

781W/98

34

Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.

Date

1985

Cote

1583W/36

35

MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif des alignements (1862), demande et autorisation d'alignement (1862-1924) ; chemins vicinaux : tableau général, premier et deuxième tableaux suplémentaires des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune de Mauchamps (1861, 1868, 1874) ; profils en long et en travers d'une partie d'un chemin à l'extrémité du village de Mauchamps (1872) ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir sur le territoire de la commune pour la rectification des chemins vicinaux (1869, 1874).

Date

1861-1924

Cote

EDEPOT55 1O/1

36

Chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges.- Passage inférieur du chemin de Massy à Vilaine, Godefroy photographe à Paris, s. d. [vers 1886], N et B. Dim. 16 x 22 cm.

Date

s.d

Cote

52FI/23

37

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

38

CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, passage supérieur du chemin vicinal n° 1 de Chilly-Mazarin, 1957, Ech. 1/20. 1/50. N et B. Calque. Dim. 0,32 x 0,65 m, 0,335 x 1,83 m. [2 plans].

Date

1957

Cote

784W/106

39

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : travaux des chemins vicinaux, rapports de l'agent voyer.

Date

1847-1871

Cote

EDEPOT28 1O/2

40

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

41

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Projet de déclassement et d'alignement des chemins ruraux n° 45, 46 et acquisition de terrains pour l'ouverture d'un nouveau tronçon, travaux d'alignement au lieu-dit "" La Bruyère "".

Date

1954-1965

Cote

EDEPOT15 1O/11

42

BUNO-BONNEVAUX. - Une petite route menant à un moulin (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/354

43

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Chemin rural de la ferme des Bois blancs, convention passée entre les propriétaires de la ferme et la commune pour permettre l'homologation de l'état de reconnaissance rectificatif des chemins ruraux : un état de reconnaissance rectificatif, délibérations du conseil municipal, une convention, correspondance, Un état de reconnaissance de chemins ruraux existant sur le territoire de la commune d'AVRAINVILLE, 1898-1899 [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise], un exploit d'huissier, 2 plans [un extrait de carte entoilé et en couleur, dimensions : 50 cm x 48 cm ; une carte de reconnaissance, entoilée et en couleur, dimensions : 107 cm x 91 cm] (1902) ; bornage du sentier n°24 dit de la Haie Geneste : un plan-calque [en couleur, dimensions : 147 cm x 32 cm] (1929).

Date

1898-1929

Cote

EDEPOT80 1O/5

44

CHAMPCUEIL. - NOISEMENT : des ballots de paille rangés en tas [en forme de maison] au bord d'un chemin. Au second plan, une maison d'habitation (juillet 1976).

Date

1976

Cote

48FI/399

45

Chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges.- Maison de garde du chemin de grande communication n° 32 à Villeneuve-le-Roi, Godefroy photographe à Paris, s. d. [vers 1886], N et B. Dim. 16 x 22 cm.

Date

s.d

Cote

52FI/13

46

MONDEVILLE. - Un chemin de terre (août 1979).

Date

1979

Cote

48FI/1583

47

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins ruraux : tableaux des chemins (1826, 1832, 1860, 1904).

Date

1826-1904

Cote

EDEPOT76 1O/11

48

GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

Date

1811-1883

Cote

EDEPOT45 1O/10

49

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

Date

1940-1962

Cote

986W/114

50

COURSON-MONTELOUP. - Service vicinal : budgets (1939-1955).

Date

1939-1955

Cote

EDEPOT48 1O/2

51

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : chemins vicinaux, plans, correspondance.

Date

1833-1954

Cote

EDEPOT28 1O/5

52

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Date

1892-1893

Cote

EDEPOT15 1O/9

53

MEREVILLE. - Chemin MONTEREAU-GAILLARDERIES [?], vue aérienne.

Date

1976

Cote

5FI/927

54

Greffe, civil. - Expropriations : construction ou réfection de chemins vicinaux, ruraux ou d'intérêt commun : Arpajon (1895) ; Athis-Mons (1892) ; Avrainville (1851) ; Ballainvilliers (1865) ; Ballancourt (1883) ; Boussy-Saint-Antoine (1876) ; Brétigny-sur-Orge (1867) ; Brunoy (1909-1937) ; Bruyères-le-Châtel (1895) ; Champlan (1862-1872) ; Chilly-Mazarin (1856, 1933-1935) ; Corbeil (1844-1907) ; Draveil (1881-1896) ; Epinay-sur-Orge (1887-1907).

Date

1844-1937

Cote

3U/761

55

ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

Date

1872-1903

Cote

EDEPOT54 4D/4

56

Pont de JUVISY-DRAVEIL : travaux, voirie, chemins vicinaux, plan, correspondance, bordereau, état estimatif, procès-verbaux (1892-1941).

Date

1892-1941

Cote

2S/272

57

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Alignement : chemin vicinal d'intérêt commun n° 37, plan de la traversée du hameau de Marchais (1856), descriptif des alignements.

Date

1853-1910

Cote

EDEPOT15 1O/8

58

JUVISY-SUR-ORGE.- Vue pittoresque de l'Orge à Juvisy (28 août 1907).

1 media

JUVISY-SUR-ORGE.- Vue pittoresque de l'Orge à Juvisy (28 août 1907).

Date

1907

Cote

57FI94/106

59

EVRY. - Zone d'aménagement concerté des Champs-Elysées - aménagements de carrefours - avenues Ratisbonne / Liberté - rue Henri Dunant : plans d'ensemble, d'aménagement, 1976-1983. Ech. 1/100. 1/200. 1/500. 1/1 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Lég. Dim. 104 x 198 cm, 89 x 84 cm, 101 x 120 cm, 37 x 67 cm, 106 x 76 cm, 30 x 42 cm, 46 x 83 cm, 41 x 230 cm. [13 plans].

Date

1976-1983

Cote

781W/179

60

Adjudications du service vicinal : soumissions, devis, bordereaux des prix, détails estimatifs.

Date

1940-1948

Cote

820W/1

61

Commune de Leuville-sur-Orge, état de reconnaissance des chemins ruraux

Date

1954

Cote

PBR/1405

62

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

Date

1817-1897

Cote

EDEPOT58 1O/17

63

Fontenay-les-Briis.- Chemin de la porte de Fontenay [1904-1920].

1 media

Fontenay-les-Briis.- Chemin de la porte de Fontenay [1904-1920].

Date

1904-1920

Cote

57FI76/2

64

ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

Date

1870-1881

Cote

EDEPOT10 1O/9

65

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1931).

Date

1931

Cote

2S/362

66

GIF-SUR-YVETTE.- Un sentier de la côte de la Belle image (août 1908).

1 media

GIF-SUR-YVETTE.- Un sentier de la côte de la Belle image (août 1908).

Date

1908

Cote

57FI81/32

67

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien et réparation : rôle, délibération (1827-1880) ; fixation du tarif des prestations : état, délibération, correspondance (1849-1880, 1920-1924) ; imposition d'office : correspondance (1845-1860) ; conversion en argent des journées : correspondance (1864-1903) ; réduction : notice (1883). Dépôt des matrices : inventaire (1875-1879) (1827-1924).

Date

1827-1924

Cote

EDEPOT45 1O/6

68

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins ruraux : plan d'assemblage sur toile [une pièce] (1883), plan de la section B (1907).

Date

1883-1907

Cote

EDEPOT73 1O/6

69

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : procès-verbal de récolement sur la construction d'un aqueduc.

Date

1877

Cote

EDEPOT32 1O/14

70

Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Ponts sur CV3 et CR7 au COUDRAY-MONTCEAU, calculs divers, sondages : plans.

Date

1960-1961

Cote

1502W/184

71

CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/99

72

GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985). MARCOUSSIS. - Route départementale RD3, échangeur F6 : dossier d'enquête parcellaire (1988) ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1992). - Chemin départemental CD3 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1985). MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : étude d'impact (1989) ; déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1989). Route express F6. - Section autoroute A 10 et route nationale RN 20 : étude d'impact (1982).

Date

1982-1992

Cote

1447W/12

73

CHEVANNES. - Service vicinal. - Travaux : rapport de l'agent viager sur la situation des chemins vicinaux (1853-1871) ; création des ressources : arrêtés de mise en demeure de prélever des sommes pour êtres employées sur les chemins vicinaux (1875-1911) ; situation des chemins vicinaux, dépenses à faire et ressources à créer (1893-1903).

Date

1853-1911

Cote

EDEPOT53 1O/3

74

Etat de reconnaissance des chemins ruraux existants sur le territoire de la commune de Marcoussis

Date

s.d.

Cote

PBR/275

75

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

Date

1837-1887

Cote

EDEPOT40 1O/1

76

Chemins vicinaux n° 3 et 4 - construction de 270 logements : avant-projet de plan de masse, mai 1973, Sans éch. Calque. N et B. Dim. 61 x 98 cm. [1 plan].

Date

1973

Cote

1786W/211

77

Etat de reconnaissance des chemins ruraux existants sur le territoire de la commune de Forges-les-Bains

Date

1920

Cote

PBR/329

78

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

Date

1913-1936

Cote

2O/1249

79

Subdivision de MILLY-LA-FORET. Comptabilité du service : journal répertoire des attachements, circulaires (1955).

Date

1955

Cote

1781W/139

80

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : tableau général des chemins vicinaux.

Date

1843-1912

Cote

EDEPOT13 1O/4

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