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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers procédure référé-encadrement

Cote
1960W/16
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
Résultat n°2

Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes). -Grand livre n°1 des comptes ouverts par madame veuve Juliette Warin : tableaux synoptiques des opérations, colonnes des débits et avoirs (1930-1937).

Cote
78J/227
 Date
1930-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes)....
Résultat n°3

2005-2006.
Cote
105J/46
 Date
2005-2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
chrono, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Chronos.
  • 2005-2006.
Résultat n°4

PER692/1
Cote
PER692/1
 Date
1979-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : UNION PATRONALE DE L'ESSONNE. LETTRE DU CNPF DE L'ESSONNE...

  • PER692/1
Résultat n°5

Jugements en référé (Août - décembre 1998).

Cote
1953W/13
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Août - décembre 1998).
Résultat n°6

Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

Cote
1953W/33
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).
Résultat n°7

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Cote
1960W/14
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
Résultat n°8

ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

Cote
EDEPOT10 1O/9
 Date
1870-1881
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, bail

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses...
Résultat n°9

Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

Cote
1953W/48
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).
Résultat n°10

Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne, remplacé par Vincent Delahaye, nomination de Jack-Henri Soumère comme directeur général de Télessonne; rencontre "Direction délégués", 2 mars 2000.
Cote
105J/10
 Date
1999-2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
pétition, procès-verbal de réunion

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
Résultat n°11

Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

Cote
1953W/3
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).
Résultat n°12

Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

Cote
1953W/25
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).
Résultat n°13

AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE DAKAR CHANTIERS CMF

Cote
16AV/20, 16 - AV - 46 - Copie de sécurité 16AV20 - 2007 - 2007 - 16AV/46 (Cote de substitution)
 Date
1949
 Lieu
SENEGAL, ESPAGNE, HAUTE-GARONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE...
Résultat n°14

Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

Cote
1953W/40
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).
Résultat n°15
CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

1 media

CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

Cote
18FI/4074
 Date
2008
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982)....
Résultat n°16

Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

Cote
1953W/2
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).
Résultat n°17

Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000).

Cote
1953W/52
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000)....
Résultat n°18

UNITES D'HABITATION CHANTIERS

Cote
16AV/13, 16 - AV - 41 - Copie de sécurité 16AV13 - 2007 - 2007 - 16AV/41 (Cote de substitution)
 Date
1959
 Lieu
GARD
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • UNITES D'HABITATION CHANTIERS
Résultat n°19

Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

Cote
1953W/28
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).
Résultat n°20

Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

Cote
1953W/9
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).
Résultat n°21

Dossiers procédure référé - encadrement et activités diverses.

Cote
1960W/10
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement et activités...
Résultat n°22

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur les ingénieurs démissionnaires d'IBM France, IBM Europe, le management d'IBM, l'ordinateur 370 d'IBM, les condamnations d'IBM pour discriminations sexistes, les entreprises électroniques, les Etats-Unis et les ouvriers (1970, 2005). Coupures de presse sur les études d'opinion en France (1970-1971,1988,1994). Coupures de presse sur l'usine IBM MONTPELLIER, les salariés d'IBM, la crise d'IBM, les puces électroniques d'IBM, le patronat, les syndicats, le chômage, les semi-conducteurs, le management stratégique et l'ordinateur portable (1971-1974,1976,1977,1980-1981,1983-1986,1988,1990-1991).

Cote
75J/462
 Date
1970-2005
 Lieu
EUROPE, PARIS Département, HERAULT
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
Résultat n°23

Jugements en référé (3 - 31 août 1989).

Cote
1953W/7
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (3 - 31 août 1989).
Résultat n°24

Dossiers procédure référé-commerce

Cote
1960W/13
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-commerce
Résultat n°25

Dossiers procédure référé - encadrement

Cote
1960W/8
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement
Résultat n°26

Jugements en référé (1er - 29 juin 1989).

Cote
1953W/5
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (1er - 29 juin 1989).
Résultat n°27

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

Cote
938W/50
 Date
1967-1968
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LISSES, LINAS, SEINE (COURS D EAU), ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...
Résultat n°28

Procédures au fond (7 - 11 décembre 1989).

Cote
1953W/36
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (7 - 11 décembre 1989).
Résultat n°29

n° 1-27 et n°1-20
Cote
PER726/1
 Date
1987-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ZACTUA ESSONNE : périodique.

  • n° 1-27 et n°1-20
Résultat n°30

Accords collectifs des entreprises

Cote
1960W/48
 Date
1996-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
Résultat n°31

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

Cote
75J/216
 Date
1966-1991
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, HERAULT
 Type de document
tract

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, tracts. - Tracts de...
Résultat n°32

La grève en France. Une histoire sociale (XIXe-XXe siècle)
Cote
INOCTAVO/3352
 Date
2002
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La grève en France. Une histoire sociale (XIXe-XXe...
Résultat n°33

Jugements en référé (Janvier - juillet 1998).

Cote
1953W/12
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Janvier - juillet 1998).
Résultat n°34

Procédures au fond (6 - 14 septembre 1989).

Cote
1953W/27
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (6 - 14 septembre 1989).
Résultat n°35

Jugements en référé (Janvier - juin 1999).

Cote
1953W/14
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Janvier - juin 1999).
Résultat n°36

Accords collectifs des entreprises

Cote
1960W/47
 Date
1981-1995
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
Résultat n°37

Procédures au fond (2 - 14 novembre 1989).

Cote
1953W/32
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 - 14 novembre 1989).
Résultat n°38

Jugements en référé (11 - 25 mai 1989).

Cote
1953W/4
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (11 - 25 mai 1989).
Résultat n°39

Jugements en référé (2000).

Cote
1953W/16
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2000).
Résultat n°40

Procédures au fond (2 - 18 mai 1989).

Cote
1953W/22
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 - 18 mai 1989).
Résultat n°41

Procédures au fond (28 avril - 6 juin 2002).

Cote
1953W/59
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (28 avril - 6 juin 2002).
Résultat n°42

Dossiers procédure commerce

Cote
1960W/5
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
Résultat n°43

Tribunal de Commerce.
Cote
105J/11
 Date
1986-1987
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
annonce officielle et légale

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Tribunal de Commerce.
Résultat n°44

PER228/1
Cote
PER228/1
 Date
1967-1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : SITUATIONS ET PERSPECTIVES DANS L'INDUSTRIE D'APRES...

  • PER228/1
Résultat n°45

Jugements en référé (7 - 28 décembre 1989).

Cote
1953W/11
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (7 - 28 décembre 1989).
Résultat n°46

Documentation et bibliothèque, coupures de presse, textes législatifs. - Coupures de presse sur la taxe professionnelle à IBM CORBEIL- ESSONNES, le plan social à IBM CORBEIL-ESSONNES, la grève à IBM CORBEIL-ESSONNES, le projet de filialisation d'IBM CORBEIL- ESSONNES, IBM et France Télécom, l'externalisation logistique d'IBM en Europe, la rentabilité d'IBM, les brevets déposés par IBM, les semi- conducteurs, les entreprises Microsoft, Philips, Alcatel et AOL, le patronat, les syndicats et le harcèlement moral (1999). Coupures de presse sur la réduction du temps de travail et les offres d'emplois proposées par Altis semi-conductor (2000). Coupures de presse sur la collaboration d'IBM France pendant la Seconde Guerre mondiale (2001). Coupures de presse sur le droit social (2001). Coupures de presse sur le site d'Altis semi- conductor à CORBEIL-ESSONNES et le Conseil général de l'Essonne (2001-2004). Coupures de presse sur les salariés d'IBM France, l'exposition consacrée à l'histoire d'IBM de 1914 à 1939 et les licenciements à IBM Europe (2004-2005). Coupures de presse sur les usines IBM Europe, l'histoire d'IBM et les syndicats en Allemagne s.d.. Copie d'un extrait du Journal Officiel de la République française sur les comités d'entreprise (1945,1949). Original du Journal officiel de la République française (25 août 1956,7 juin 1966). Copie d'un extrait de la loi Evin sur l'interdiction de fumer (1989).

Cote
75J/484
 Date
1945-2005
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETATS-UNIS D AMERIQUE, ALLEMAGNE, EUROPE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, publication officielle

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse,...
Résultat n°47

n°21-30
Cote
PER726/2
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ZACTUA ESSONNE : périodique.

  • n°21-30
Résultat n°48

Procédures au fond (20 avril - 30 juin 1999).

Cote
1953W/46
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (20 avril - 30 juin 1999).
Résultat n°49

Le rôle social du patronat ; du paternalisme à l'urbanisme
Cote
INOCTAVO/4041
 Date
1995
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le rôle social du patronat ; du paternalisme à l'urbanisme
Résultat n°50

Procédures au fond (18 juin - 1er octobre 2001).

Cote
1953W/55
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 juin - 1er octobre 2001).
Résultat n°51

Jugements en référé (2 - 23 novembre 1989).

Cote
1953W/10
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2 - 23 novembre 1989).
Résultat n°52

Procédures au fond (21 juin - 4 juillet 1989).

Cote
1953W/24
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (21 juin - 4 juillet 1989).
Résultat n°53

Dossiers procédure commerce

Cote
1960W/6
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
Résultat n°54

Procédures au fond (18 janvier - 04 avril 2000).

Cote
1953W/49
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 janvier - 04 avril 2000).
Résultat n°55

Procédures au fond (2 - 12 octobre 1989).

Cote
1953W/29
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 - 12 octobre 1989).
Résultat n°56

Des entreprises et des patrons en Mayenne de 1919 à 1950
Cote
INQUARTO/1493
 Date
Mai 1984
 Lieu
MAYENNE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Des entreprises et des patrons en Mayenne de 1919 à...
Résultat n°57

n°37-52
Cote
PER1021/1
 Date
Entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BAROMETRE DES AFFAIRES ESSONNE

  • n°37-52
Résultat n°58

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : convention entre la ville et un entrepreneur pour la construction d'une halle aux haricots.

Cote
EDEPOT8 2O/2
 Date
1889
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°59

Procédures au fond (30 janvier - 30 mars 1989).

Cote
1953W/20
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (30 janvier - 30 mars 1989).
Résultat n°60

Jugements en référé (19 janvier - 23 février 1989).

Cote
1953W/1
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (19 janvier - 23 février 1989)....
Résultat n°61

Procédures au fond (20 - 28 novembre 1989).

Cote
1953W/34
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (20 - 28 novembre 1989).
Résultat n°62

Dossiers procédure activités diverses et industrie

Cote
1960W/2
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
Résultat n°63

Procédures au fond (2 septembre - 12 octobre 1998).

Cote
1953W/43
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 septembre - 12 octobre 1998)....
Résultat n°64

Procédures au fond (19 janvier - 15 avril 1999).

Cote
1953W/45
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (19 janvier - 15 avril 1999).
Résultat n°65

INAUGURATION CHANTIERS BAGNOLS SUR CEZE

Cote
16AV/12, 16 - AV - 40 - Copie de sécurité 16AV12 - 2007 - 2007 - 16AV/40 (Cote de substitution)
 Date
1959
 Lieu
GARD
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • INAUGURATION CHANTIERS BAGNOLS SUR CEZE
Résultat n°66

1-4
Cote
PER225/1
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : FORUM DES DECIDEURS DE L'ESSONNE : périodique.

  • 1-4
Résultat n°67

Procédures au fond (18 - 20 décembre 1989).

Cote
1953W/38
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 - 20 décembre 1989).
Résultat n°68

Dossiers procédure commerce - activités diverses

Cote
1960W/17
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce - activités diverses
Résultat n°69

Procédures au fond (11 mai - 12 juin 1998).

Cote
1953W/41
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (11 mai - 12 juin 1998).
Résultat n°70

Dossiers procédure industrie

Cote
1960W/3
 Date
1998
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
Résultat n°71

Jugements en référé (Janvier - août 2002).

Cote
1953W/18
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Janvier - août 2002).
Résultat n°72

Règlements intérieurs des entreprises

Cote
1960W/53
 Date
1991-1997
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
Résultat n°73

Procédures au fond (22 juin - 17 octobre 2000).

Cote
1953W/51
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (22 juin - 17 octobre 2000).
Résultat n°74

Règlements intérieurs des entreprises

Cote
1960W/49
 Date
1980-1982
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
Résultat n°75

Decauville, un inventeur industriel de renom
Cote
JAL7/523/4045/2
 Date
jeudi 22 septembre 2022
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 4045-4059 (22 septembre-29 décembre 2022)
  • n° 4045 (22 septembre 2022)
  • Decauville, un inventeur industriel de renom
Résultat n°76

Dossiers procédure activités diverses et industrie

Cote
1960W/18
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
Résultat n°77

Procédures au fond (10 avril - 14 juin 2001).

Cote
1953W/54
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (10 avril - 14 juin 2001).
Résultat n°78

Procédures au fond (27 octobre - 17 décembre 1998).

Cote
1953W/44
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (27 octobre - 17 décembre 1998)....
Résultat n°79

Procédures au fond (22 novembre - 19 décembre 2002).

Cote
1953W/61
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (22 novembre - 19 décembre 2002)....
Résultat n°80

Procédures au fond (2 juillet - 12 octobre 1999).

Cote
1953W/47
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 juillet - 12 octobre 1999).