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  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication de baux à ferme pour des maisons et des propriétés rurales (1850-1927) ; adjudication du droit de chasse sur les terres de l'hôpital, à des particuliers (1821-1927)

    Date

    1821-1927

    Cote

    1X/32

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens ruraux : baux à ferme par adjudication, renouvellements prolongations de baux, cautionnement des fermiers, réductions de baux, approbations de cahiers des charges (1800-1925) ; adjudications de baux de chasse sur les terres de l'hôpital (1854-1924), ventes de coupes de bois, ventes de peupliers : adjudications, marchés de gré à gré (1850-1881) ; dons et legs (1816-1922)

    Date

    1800-1922

    Cote

    1X/21

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

    Date

    1833-1936

    Cote

    1X/7

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.

    Date

    1972-1982

    Cote

    1660W/69

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

    • Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

    Date

    1961-1988

    Cote

    1523W/793

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1409W/66

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1409W/25

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan de chasse de la campagne 1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1299W/16

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1990-1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de chasse de la campagne 1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1299W/15

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1989-1990.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan de chasse de la campagne 1988-1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1299W/14

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1988-1989.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1299W/13

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan de chasse de la campagne 1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1299W/12

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1986-1987.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan de chasse de la campagne 1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1299W/11

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1985-1986.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan de chasse de la campagne 1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1299W/10

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1984-1985.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1299W/9

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1299W/8

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1299W/7

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1299W/6

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1299W/5

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1299W/4

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan de chasse des campagnes 1972-1973 et 1973-1974.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1299W/3

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1972-1973 et 1973-1974....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan de chasse des campagnes 1970-1971 et 1971-1972.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1299W/2

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1970-1971 et 1971-1972....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan de chasse des campagnes 1968-1969 et 1969-1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1299W/1

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1968-1969 et 1969-1970....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  24. Résultat n°24

    Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965) ; chasse : instruction, réglementation des armes de chasse (1969-1984) ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : demande d'autorisations de défricher (1969).

    Date

    1960-1984

    Cote

    1225W/4

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948) ; droit de chasse (1952) ; marché : droits de place (1946-1947) ; bâtiments communaux : travaux de réparation, agrandissement du dispensaire (1946-1947) ; travaux de construction d'un atelier de mécanique et de bains-douches (1949) ; aménagement de logements pour les gendarmes, création d'un poste de police, acquisition d'un camion (1943-1944, 1951, 1957) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie (1943-1947, 1952-1955) ; voirie urbaine (1943-1950).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY. - Les Epinettes - le bois de l'Aunette - location de chasse - campagne 1976-1977 : plan de situation, juillet 1976. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 103 x 104 cm. [1 plan].

    Date

    1976

    Cote

    781W/411

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • EVRY. - Les Epinettes - le bois de l'Aunette - location...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

    Date

    1901-1914

    Cote

    3U/1817

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

    Date

    1880-1900

    Cote

    3U/1816

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

    Date

    1869-1879

    Cote

    3U/1815

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

    Date

    1856-1868

    Cote

    3U/1814

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

    Date

    1851-1855

    Cote

    3U/1813

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

    Date

    1830-1850

    Cote

    3U/1812

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits de chasse et de pâturage (1800-1872), contravention à la loi du colportage (1841-1852), vagabondage et mendicité (1801-1872).

    Date

    1800-1872

    Cote

    3U/1596

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36
    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    3 lots 28 medias

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

    Date

    1831-1935

    Cote

    3U/717

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Pêche. Adjudications, subventions : procès verbal d'adjudication des droits de pêche et de chasse, accusé de reception (1920-1939) ; dossier de demande de subvention par la ""Société des pêcheurs à la ligne de Corbeil- Essonnes"", par la ""Société des pêcheurs de la Haute-Seine"" de Juvisy, par la ""Société des pêcheurs à la ligne d'Evry-Petit-Bourg"" (1898-1921). Nominations de gardes-pêche : dossiers de Mrs Pierre Haentz, Jules Deutsch et François Garny (1936-1937). Concours de pêche, fêtes nautiques, demandes de médailles : Athis-Mons : concours de pêche et joutes, fêtes nautiques , promenade en hydravion (19101935) ; Corbeil : fêtes de natation à la demande du ""Cercle des nageurs de Corbeil"", régates à la demande de ""La Société Nautique"", concours de pêche organisé par ""l'Union locale des syndicats ouvriers"", la ""Société des pêcheurs à la ligne de Corbeil-Essonnes"", fête de natation par ""les Dauphins de Corbeil"" et ""l'Entente sportive de Corbeil-Essonnes"" (1935-1953) ; Draveil : fêtes nautiques à la demande du ""Yacht Club de Draveil"", du café Gibraltar, demande de médailles pour le concours de pêche (1935-1943) ; Evry : concours de pêche, demande de médailles (1921-1927) ; Juvisy : fêtes nautiques, demande de médailles, demandes d'autorisation d'exécuter des courses en canots automobiles (1910-1943) ; Morsang-sur-Seine : fêtes nautiques à la demande du""Cercle de la navigation à la voile"" (1937-1938) ; Ris-Orangis : fêtes nautiques à la demande du ""Club Athlétique"", du ""Comité local de Secours National"", concours de pêche par le syndicat d'initiative, excursion en bateau par le comité des loisirs de la région parisienne (1934-1942) ; Orsay : demande de médailles par l'""Amicale des Pêcheurs"" (1921) ; Vigneux : fêtes nautique à la demande du ""Club les poissons rouges"" (1938) ; Viry-Châtillon : fête nautique à la demande des municipalités de Juvisy-Viry-Draveil au profit des prisonniers de guerre (1942). Pêches particulières : tolérance de la pêche aux lignes non dormantes, pêches extraordinaires d'écrevisses (1937-1939).

    Date

    1898-1953

    Cote

    3S/34

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Pêche. Adjudications, subventions : procès verbal d'adjudication...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    On chasse dans la plaine entre La Roche et La Folie

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    2002

    Cote

    REV214/1/27/5

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 27 (2002)
    • On chasse dans la plaine entre La Roche et La Folie
  39. Résultat n°39

    Chanteloup, domaine royal à travers les âges (2)

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1982

    Cote

    REV214/1/4/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 4 (novembre 1984)
    • Chanteloup, domaine royal à travers les âges (2)
  40. Résultat n°40

    n° 1-25

    Date

    1915-1919

    Cote

    PER315/1

    • Contexte : BULLETIN DE SAINT-HUBERT, CLUB DE FRANCE : périodique.

    • n° 1-25