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Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Date

1906-1934

Cote

2O/1564

Résultat n°2

BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument bâti par ordre de Louis XV ; rendez-vous des chasses de ce monarque ainsi que sous Louis XVI, Napoléon, Charles X. Le Duc d'ANGOULEME, fils aîné de Charles X affectionnait surtout la forêt de SENART pour ses chasses à courre, E. VENANT, photographe-éditeur à BRUNOY, carte postale NB [s. d.].

Date

s.d

Cote

28FI/48

Résultat n°3

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Date

1908

Cote

26J/209

Résultat n°4

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

Date

1580-1785

Cote

27J/38

Résultat n°5

Atlas topographique des environs de Paris, dressé d'après les chasses et les plans du cadastre

Date

1860

Cote

INPLANO/37

Résultat n°6

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Date

1862-1898

Cote

HDEPOT1 N/98

Résultat n°7

Les harpons magdaléniens

Date

1982

Cote

INQUARTO/1686

Résultat n°8

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Date

1587-1777

Cote

47J/26

Résultat n°9

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Date

1905-1939

Cote

2O/1659

Résultat n°10

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Date

1905-1930

Cote

2O/1666

Résultat n°11

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

Date

1829-1939

Cote

2O/246

Résultat n°12

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/423

Résultat n°13

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

Date

1355

Cote

12J1/2

Résultat n°14

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Date

1894-1935

Cote

2O/1856

Résultat n°15

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures.

Date

1543-1796

Cote

79J40/8

Résultat n°16

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1601-1810

Cote

72J/10

Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

Date

1942-1947

Cote

EDEPOT19 4H/27

Résultat n°18

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Date

1888-1929

Cote

2O/1823

Résultat n°19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

Date

1781-1791

Cote

B/1029

Résultat n°20

Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

Date

1981-1983

Cote

1299W/8

Résultat n°21

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Date

1885-1934

Cote

2O/1622

Résultat n°22

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Date

1868-1934

Cote

2O/1693

Résultat n°23

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

Date

1799

Cote

L/683

Résultat n°24

Le village d'avant... Marcoussis

Date

s.d.

Cote

PBR/2073

Résultat n°25
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

Date

1653-1878

Cote

27J/115

Résultat n°26

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

Date

1804-1934

Cote

2O/454

Résultat n°27

Société de chasse de Marcoussis : statuts

Date

s.d.

Cote

PBR/274

Résultat n°28

Auvernaux : Administration générale.

Date

1814-1929

Cote

2O/1506

Résultat n°29

VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

Date

1799-1895

Cote

EDEPOT13 2L/4

Résultat n°30

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

Date

1916-1918

Cote

EDEPOT22 4H/4

Résultat n°31

Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre de chasse des domaines de Saint-Germain-lès-Corbeil et de la Verville à Mennecy : dépenses de personnel, matériel, animaux de chasse et nourriture du gibier (1909-1937).

Date

1909-1937

Cote

78J/305

Résultat n°32

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Date

1920-1961

Cote

24J/109/2

Résultat n°33

En Essonne et forêt de DOURDAN

Date

1903-2010

Cote

98J/57

Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

Date

1905-1933

Cote

2O/1790

Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Résultat n°36

SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1937-1938 [2].

Date

1905-1938

Cote

2O/1766

Résultat n°37

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Date

1887-1965

Cote

EDEPOT17 2L/4

Résultat n°38

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des recettes des produits de la ferme, des rentes, loyers des maisons et des dépenses de chasse (1958-1977).

Date

1958-1977

Cote

78J/382

Résultat n°39

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

Résultat n°40

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Date

1885-1959

Cote

EDEPOT11 1I/8

Résultat n°41

Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports, arrêts, ordonnances, lois, édits sur les chasses du Roi (XVIIIème siècle)

Date

s.d

Cote

79J81/8

Résultat n°42
ORSAY. - Retour de chasse, gibier, 1904.

1 media

ORSAY. - Retour de chasse, gibier, 1904.

Date

1904

Cote

2FI131/609

Résultat n°43

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

Résultat n°44

Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux et factures (1935-1936), recettes et dépenses de la propriété de Villeroy (1934-1936), appointements du garde-chasse Grégoire et paiement d'achats pour la chasse (1935-1936).

Date

1935-1936

Cote

78J/290

Résultat n°45

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

Date

1672-1706

Cote

B/1021

Résultat n°46

Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de la ferme de Saint-Germain à monsieur Renard pour 12 ans (1869), de la ferme de Villabé (1895), du Grand Moulin d'Etampes pour 9 ans (1874), de pièces de terre à Saint-Germain-lès-Corbeil, à Tigery, à Essonnes, à Saint-Pierre-du-Perray, de marais à Misery et Mennecy, d'une maison à Saint-Pierre-du-Perray (1870-1902) ; baux de chasse : locations de lots de chasse par Paul Darblay dans la forêt de Sénart (1886-1908) ; mémoires de travaux réalisés au rendez-vous de chasse de la Faisanderie dans la forêt de Sénart à Soisy-sous-Etiolles : réfection des parquets, menuiserie, serrurerie, parcs à faisans (1885)

Date

1869-1908

Cote

78J/128

Résultat n°47

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; acquisition d'un corbillard, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1927-1938 [3].

Date

1905-1938

Cote

2O/1772

Résultat n°48

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mennecy et Lisses : Antoine Haubloup dit Cassecoup, chasse dans le domaine de Beaurepaire.

Date

1791

Cote

L/270

Résultat n°49

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

Date

1800-1889

Cote

78J/175

Résultat n°50

Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

Date

1987-1988

Cote

1299W/13

Résultat n°51

Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981.

Date

1978-1981

Cote

1299W/7

Résultat n°52

La vallée de Chevreuse en 1900... à travers les cartes postales. Dampierre-en-Yvelines

Date

1986

Cote

INQUARTO/2329

Résultat n°53

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

Date

1892-1936

Cote

2O/1515

Résultat n°54
VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Le bois. Rendez-vous de chasse des Six Routes.

1 media

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Le bois. Rendez-vous de chasse des Six Routes.

Date

s.d

Cote

2FI190/22

Résultat n°55

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Date

1821-1919

Cote

HDEPOT1 N/97

Résultat n°56

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Date

1909-1919

Cote

HDEPOT1 N/100

Résultat n°57

Chasse et pêche en Ariège : histoire et légende. Catalogue d'exposition, mars-mai 1990 aux Archives départementales de l'Ariège

Date

1990

Cote

INQUARTO/1801

Résultat n°58

Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements relatifs à la chasse, à la pêche sur l'ORGE et relatifs au moulin de GROUTEAU.

Date

1775-1779

Cote

4J/26

Résultat n°59

Le terrain de chasse du roi. Les capitaineries royales de chasse en Ile-de-France à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution

Date

2009

Cote

INSEIZE/1580

Résultat n°60

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901-1910 [1] ; taxes sur les chasses gardées, 1932 [2].

Date

1901-1932

Cote

2O/1543

Résultat n°61

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

Date

1674-1711

Cote

A/1143

Résultat n°62

MONDEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : sablière, 1882-1886, 1934 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1932-1935 [2] ; puits, mare : travaux, 1850, 1913-1927 [3] ; lavoir : travaux, 1927 [4] ; adduction d'eau, 1921-1929 [5] ; pompe à incendie, 1881-1882 [6] ; achat d'une horloge, 1864-1866 [7] ; construction d'un corbillard, 1904 [8] ; installation de l'électricité publique, 1922-1925 [9] ; droit de chasse, 1892 [10].

Date

1850-1935

Cote

2O/899

Résultat n°63

VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1928 [1] ; droit des pauvres, 1920 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les locaux louées en garnis, sur les distributeurs automatiques et les orchestrions, les propriétés bâties et non bâties, sur les instruments de musique, 1927-1929 [3].

Date

1905-1929

Cote

2O/1827

Résultat n°64

Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965) ; chasse : instruction, réglementation des armes de chasse (1969-1984) ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : demande d'autorisations de défricher (1969).

Date

1960-1984

Cote

1225W/4

Résultat n°65

BOURAY-SUR-JUINE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1809-1932 [1] ; corps de garde et remise : construction, 1850-1853 [2] ; abreuvoir, 1829 [3] ; lavoir, 1863 [4] ; télégraphe, 1895 [5] ; électricité, 1905-1937 [6] ; eau, 1930 [7] ; pompe à incendie, 1930 [8] ; chasse, 1938 [9].

Date

1809-1938

Cote

2O/150

Résultat n°66

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Chasse : suggestion d'organisation, convocation, réunion.

Date

1921-1954

Cote

EDEPOT11 3F/6

Résultat n°67

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, mobilisation des classes (1939) ; engagements volontaires des étrangers (1939). Mobilisation de la garde territoriale : consignes particulières (1940). Listes des démobilisés (sans date). Aide aux réfugiés nécessiteux et aux évacués : état nominatif (1940) ; enquête administrative concernant deux demandeurs : questionnaires d'enquête (1939 - 1940). Solidarité avec les communes dévastées (1944). Déportés du travail, indemnisation (1949). Mesures antisémites relatives au recensement des Juifs : instruction du sous-préfet (1940). Dommages de guerre, demandes d'indemnisation de monsieur Trimbach : dégats causés par l'armée américaine (1946). Réquisitions de logements, de véhicules, de denrées alimentaires et d'hydrocarbures pour l'armée française : listes nominatives des habitants réquisitionnés, un état des ressources ; instructions relatives à la mobilisation générale et au ravitaillement (1938 - 1940). Réquisitions de logements, de mobilier, d'emplacements pour stockage de matériel et de véhicules par les forces armées américaines : états des sommes dues, ordres de réquisition, correspondance (1944 - 1945). Réquisitions de logements, de matières premières, de denrées alimentaires faites par les forces d'occupation allemande : billets de logement ; délivrance de laisser-passer ; recensement et obligation de dépôt de toutes les armes à feu : instructions, listes des détenteurs. Règlementation de la chase à courre et du couvre-feu (1940 - 1941). Proposition de dénomination d'une rue au nom du Général de Gaulle (1945). Liste nominative des sociétaires médaillés militaires, membres actifs de la 342ème section de BALLANCOURT.

Date

1939-1945

Cote

EDEPOT77 4H/3

Résultat n°68

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

Date

1621-1720

Cote

27J/24

Résultat n°69

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Date

1850-1923

Cote

EDEPOT13 2D/8

Résultat n°70

MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].

Date

1812-1937

Cote

2O/776

Résultat n°71
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

Date

1805

Cote

18FI/3610

Résultat n°72
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

14 lots 37 medias

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

Date

1777-1945

Cote

48J/162

Résultat n°73
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1483-1786

Cote

A/1121

Résultat n°74

HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet

Date

2005

Cote

17AV/14, 17 - AV - 32 - Copie de sécurité 17AV14 - 2005 - 2005 17AV/32 (Cote de substitution)

Résultat n°75

ECHARCON. - Pavillon de chasse : photographie NB, dim. 17,5 X 12,5.

Date

s.d

Cote

13FI/74

Résultat n°76

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°77

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Date

1899-1907

Cote

HDEPOT1 N/99

Résultat n°78

PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêté de police municipal, 1925 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1930-1931 [3].

Date

1905-1931

Cote

2O/1745

Résultat n°79

Viry- sur- Orge et Chatillon- sur- Seine au XVIIIè siècle.

Date

1989

Cote

INOCTAVO/3305

Résultat n°80

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse : permis de chasse délivré par le préfet (1848).

Date

1848

Cote

EDEPOT58 3F/8