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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°2

BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument bâti par ordre de Louis XV ; rendez-vous des chasses de ce monarque ainsi que sous Louis XVI, Napoléon, Charles X. Le Duc d'ANGOULEME, fils aîné de Charles X affectionnait surtout la forêt de SENART pour ses chasses à courre, E. VENANT, photographe-éditeur à BRUNOY, carte postale NB [s. d.].

Cote
28FI/48
 Date
s.d
 Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

  • BRUNOY et environs artistiques. La pyramide, monument...
Résultat n°3

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Cote
26J/209
 Date
1908
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...
Résultat n°4

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).
Cote
27J/38
 Date
1580-1785
 Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
Résultat n°5

Atlas topographique des environs de Paris, dressé d'après les chasses et les plans du cadastre
Cote
INPLANO/37
 Date
1860
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
atlas, plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

  • Atlas topographique des environs de Paris, dressé d'après...
Résultat n°6

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Cote
HDEPOT1 N/98
 Date
1862-1898
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
Résultat n°7

Les harpons magdaléniens
Cote
INQUARTO/1686
 Date
1982
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les harpons magdaléniens
Résultat n°8

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Cote
47J/26
 Date
1587-1777
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...
Résultat n°9

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1659
 Date
1905-1939
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°10

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Cote
2O/1666
 Date
1905-1930
 Lieu
LISSES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°11

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

Cote
2O/246
 Date
1829-1939
 Lieu
CERNY
 Type de document
pièce comptable, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°12

AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens de chasse. N. et B.

Cote
6FI/423
 Date
1994
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Départ pour un concours de chiens...
Résultat n°13

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.
Cote
12J1/2
 Date
1355
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
Résultat n°14

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°15

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures.
Cote
79J40/8
 Date
1543-1796
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
Résultat n°16

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/10
 Date
1601-1810
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT19 4H/27
 Date
1942-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, permis, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...
Résultat n°18

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1823
 Date
1888-1929
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de coupes de bois ; délits de chasse avec fusils et chiens ; braconnage (1781-1785, 1787), délits de coupes de bois ; curage de fossé ; visite de la Rémarde ; délit de prise d'eau ; délit de chasse avec fusil ; délit d'emprunter une route avec une charrette attelée de chevaux sans autorisation dont le passage est interdit pour les voitures ; délit de ramassage de bois morts : informations, interrogatoires (1789, 1791) ; procédure criminelle contre François Rossignol et François Athanaze Rossignol accusés de menaces et d'injures envers le garde Marteau (janvier 1784-juillet 1784) ; procédure criminelle contre Nicolas Gaget et Jean-Louis Bara gardes chasses accusés blessé grièvement plusieurs personnes (février-mai 1784).

Cote
B/1029
 Date
1781-1791
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°20

Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

Cote
1299W/8
 Date
1981-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....
Résultat n°21

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°22

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Cote
2O/1693
 Date
1868-1934
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
Résultat n°23

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

Cote
L/683
 Date
1799
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°24

Le village d'avant... Marcoussis
Cote
PBR/2073
 Date
s.d.
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY, ARPAJON Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Le village d'avant... Marcoussis
Résultat n°25
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)
Cote
27J/115
 Date
1653-1878
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
Résultat n°26

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

Cote
2O/454
 Date
1804-1934
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934...
Résultat n°27

Société de chasse de Marcoussis : statuts
Cote
PBR/274
 Date
s.d.
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Société de chasse de Marcoussis : statuts
Résultat n°28

Auvernaux : Administration générale.
Cote
2O/1506
 Date
1814-1929
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Auvernaux : Administration générale.
Résultat n°29

VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

Cote
EDEPOT13 2L/4
 Date
1799-1895
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
affiche, arrêté du maire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800,...
Résultat n°30

CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

Cote
EDEPOT22 4H/4
 Date
1916-1918
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
circulaire, correspondance, télégramme, affiche, brochure, permis, règlement

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....
Résultat n°31

Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre de chasse des domaines de Saint-Germain-lès-Corbeil et de la Verville à Mennecy : dépenses de personnel, matériel, animaux de chasse et nourriture du gibier (1909-1937).

Cote
78J/305
 Date
1909-1937
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MENNECY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre de chasse...
Résultat n°32

Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde, relevé de compte des faits qui incombent à la société de chasse, contrat d'embauche, location, correspondance, [1920-1939, 1961].

Cote
24J/109/2
 Date
1920-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...
Résultat n°33

En Essonne et forêt de DOURDAN
Cote
98J/57
 Date
1903-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • La forêt, faune et flore
  • Activités et usages en forêt
  • La chasse en forêt
  • En Essonne et forêt de DOURDAN
Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

Cote
2O/1790
 Date
1905-1933
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....
Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Cote
A/877
 Date
1580-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
Résultat n°36

SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1937-1938 [2].

Cote
2O/1766
 Date
1905-1938
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°37

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°38

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des recettes des produits de la ferme, des rentes, loyers des maisons et des dépenses de chasse (1958-1977).

Cote
78J/382
 Date
1958-1977
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
registre, livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et...
Résultat n°39

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Cote
7M/31
 Date
1867
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...
Résultat n°40

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Cote
EDEPOT11 1I/8
 Date
1885-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, permis, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...
Résultat n°41

Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports, arrêts, ordonnances, lois, édits sur les chasses du Roi (XVIIIème siècle)

Cote
79J81/8
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports,...
Résultat n°42
ORSAY. - Retour de chasse, gibier, 1904.

1 media

ORSAY. - Retour de chasse, gibier, 1904.

Cote
2FI131/609
 Date
1904
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ORSAY
  • ORSAY. - Retour de chasse, gibier, 1904.
Résultat n°43

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Cote
7M/5
 Date
1792-1938
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
bail

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions...
Résultat n°44

Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux et factures (1935-1936), recettes et dépenses de la propriété de Villeroy (1934-1936), appointements du garde-chasse Grégoire et paiement d'achats pour la chasse (1935-1936).

Cote
78J/290
 Date
1935-1936
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux...
Résultat n°45

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits de chasse, de coupes de bois, informations, plaintes , interrogatoires (1672-1686) ; délits de chasse, coupes de bois, délits de pêche, plaintes contre les habitants de Saint Arnoult pour des délits de coupes de bois dans la forêt de Saint Arnoult, coupes et vente de bois, informations, plaintes, interrogatoires (1687-1691) ; autorisation de coupes de bois, délit de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, délits de chasse avec des chiens et fusils, coups et blessures sur la personne de Claude Deslandre marchand, adjudicataire des ventes de la forêt de Dourdan , informations, plaintes, interrogatoires (1692-1697) ; délits de chasse avec fusil, de coupes de bois, délits de chasse avec des chiens, délits de chasse au milieu des vignes ce qui a entraîné des dégats considérables parmi les ceps de vigne, coups et blessures, délits de laisser vagabonder et paître des vaches dans les forêts de Dourdan, informations, plaintes, interrogatoires (1699-1706)

Cote
B/1021
 Date
1672-1706
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°46

Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de la ferme de Saint-Germain à monsieur Renard pour 12 ans (1869), de la ferme de Villabé (1895), du Grand Moulin d'Etampes pour 9 ans (1874), de pièces de terre à Saint-Germain-lès-Corbeil, à Tigery, à Essonnes, à Saint-Pierre-du-Perray, de marais à Misery et Mennecy, d'une maison à Saint-Pierre-du-Perray (1870-1902) ; baux de chasse : locations de lots de chasse par Paul Darblay dans la forêt de Sénart (1886-1908) ; mémoires de travaux réalisés au rendez-vous de chasse de la Faisanderie dans la forêt de Sénart à Soisy-sous-Etiolles : réfection des parquets, menuiserie, serrurerie, parcs à faisans (1885)

Cote
78J/128
 Date
1869-1908
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de...
Résultat n°47

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; acquisition d'un corbillard, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1927-1938 [3].

Cote
2O/1772
 Date
1905-1938
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Administration générale....
Résultat n°48

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mennecy et Lisses : Antoine Haubloup dit Cassecoup, chasse dans le domaine de Beaurepaire.

Cote
L/270
 Date
1791
 Lieu
LISSES, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°49

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

Cote
78J/175
 Date
1800-1889
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°50

Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

Cote
1299W/13
 Date
1987-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1987-1988.
Résultat n°51

Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981.

Cote
1299W/7
 Date
1978-1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981....
Résultat n°52

La vallée de Chevreuse en 1900... à travers les cartes postales. Dampierre-en-Yvelines
Cote
INQUARTO/2329
 Date
1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La vallée de Chevreuse en 1900... à travers les cartes...
Résultat n°53

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

Cote
2O/1515
 Date
1892-1936
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....
Résultat n°54
VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Le bois. Rendez-vous de chasse des Six Routes.

1 media

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Le bois. Rendez-vous de chasse des Six Routes.

Cote
2FI190/22
 Date
s.d
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE
  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Le bois. Rendez-vous de chasse...
Résultat n°55

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Cote
HDEPOT1 N/97
 Date
1821-1919
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
Résultat n°56

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Cote
HDEPOT1 N/100
 Date
1909-1919
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
Résultat n°57

Chasse et pêche en Ariège : histoire et légende. Catalogue d'exposition, mars-mai 1990 aux Archives départementales de l'Ariège
Cote
INQUARTO/1801
 Date
1990
 Lieu
ARIEGE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Chasse et pêche en Ariège : histoire et légende. Catalogue...
Résultat n°58

Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements relatifs à la chasse, à la pêche sur l'ORGE et relatifs au moulin de GROUTEAU.

Cote
4J/26
 Date
1775-1779
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements...
Résultat n°59

Le terrain de chasse du roi. Les capitaineries royales de chasse en Ile-de-France à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution
Cote
INSEIZE/1580
 Date
2009
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Le terrain de chasse du roi. Les capitaineries royales...
Résultat n°60

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901-1910 [1] ; taxes sur les chasses gardées, 1932 [2].

Cote
2O/1543
 Date
1901-1932
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale. -...
Résultat n°61

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1143
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°62

MONDEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : sablière, 1882-1886, 1934 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1932-1935 [2] ; puits, mare : travaux, 1850, 1913-1927 [3] ; lavoir : travaux, 1927 [4] ; adduction d'eau, 1921-1929 [5] ; pompe à incendie, 1881-1882 [6] ; achat d'une horloge, 1864-1866 [7] ; construction d'un corbillard, 1904 [8] ; installation de l'électricité publique, 1922-1925 [9] ; droit de chasse, 1892 [10].

Cote
2O/899
 Date
1850-1935
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONDEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°63

VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1928 [1] ; droit des pauvres, 1920 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les locaux louées en garnis, sur les distributeurs automatiques et les orchestrions, les propriétés bâties et non bâties, sur les instruments de musique, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1827
 Date
1905-1929
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°64

Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965) ; chasse : instruction, réglementation des armes de chasse (1969-1984) ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : demande d'autorisations de défricher (1969).

Cote
1225W/4
 Date
1960-1984
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ETAMPES Arrondissement
 Type de document
plan

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965)...
Résultat n°65

BOURAY-SUR-JUINE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1809-1932 [1] ; corps de garde et remise : construction, 1850-1853 [2] ; abreuvoir, 1829 [3] ; lavoir, 1863 [4] ; télégraphe, 1895 [5] ; électricité, 1905-1937 [6] ; eau, 1930 [7] ; pompe à incendie, 1930 [8] ; chasse, 1938 [9].

Cote
2O/150
 Date
1809-1938
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°66

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Chasse : suggestion d'organisation, convocation, réunion.

Cote
EDEPOT11 3F/6
 Date
1921-1954
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Chasse : suggestion d'organisation,...
Résultat n°67

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, mobilisation des classes (1939) ; engagements volontaires des étrangers (1939). Mobilisation de la garde territoriale : consignes particulières (1940). Listes des démobilisés (sans date). Aide aux réfugiés nécessiteux et aux évacués : état nominatif (1940) ; enquête administrative concernant deux demandeurs : questionnaires d'enquête (1939 - 1940). Solidarité avec les communes dévastées (1944). Déportés du travail, indemnisation (1949). Mesures antisémites relatives au recensement des Juifs : instruction du sous-préfet (1940). Dommages de guerre, demandes d'indemnisation de monsieur Trimbach : dégats causés par l'armée américaine (1946). Réquisitions de logements, de véhicules, de denrées alimentaires et d'hydrocarbures pour l'armée française : listes nominatives des habitants réquisitionnés, un état des ressources ; instructions relatives à la mobilisation générale et au ravitaillement (1938 - 1940). Réquisitions de logements, de mobilier, d'emplacements pour stockage de matériel et de véhicules par les forces armées américaines : états des sommes dues, ordres de réquisition, correspondance (1944 - 1945). Réquisitions de logements, de matières premières, de denrées alimentaires faites par les forces d'occupation allemande : billets de logement ; délivrance de laisser-passer ; recensement et obligation de dépôt de toutes les armes à feu : instructions, listes des détenteurs. Règlementation de la chase à courre et du couvre-feu (1940 - 1941). Proposition de dénomination d'une rue au nom du Général de Gaulle (1945). Liste nominative des sociétaires médaillés militaires, membres actifs de la 342ème section de BALLANCOURT.

Cote
EDEPOT77 4H/3
 Date
1939-1945
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...
Résultat n°68

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).
Cote
27J/24
 Date
1621-1720
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, GUIBEVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Résultat n°69

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Cote
EDEPOT13 2D/8
 Date
1850-1923
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, certificat, permis, circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°70

MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].

Cote
2O/776
 Date
1812-1937
 Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable, budget, rapport, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage...
Résultat n°71
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

Cote
18FI/3610
 Date
1805
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°72
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

14 lots 37 medias

RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

Cote
48J/162
 Date
1777-1945
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
bail, inventaire, publication périodique, correspondance, plan, convention, télégramme

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...
Résultat n°73
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1121
 Date
1483-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°74

HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet

Cote
17AV/14, 17 - AV - 32 - Copie de sécurité 17AV14 - 2005 - 2005 17AV/32 (Cote de substitution)
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune, PARIS Département, TARN-ET-GARONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, TORFOU, MAUCHAMPS, LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

  • HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet...
Résultat n°75

ECHARCON. - Pavillon de chasse : photographie NB, dim. 17,5 X 12,5.

Cote
13FI/74
 Date
s.d
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

  • ECHARCON. - Pavillon de chasse : photographie NB, dim....
Résultat n°76

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°77

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Cote
HDEPOT1 N/99
 Date
1899-1907
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
 Type de document
bail

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
Résultat n°78

PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêté de police municipal, 1925 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1930-1931 [3].

Cote
2O/1745
 Date
1905-1931
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°79

Viry- sur- Orge et Chatillon- sur- Seine au XVIIIè siècle.
Cote
INOCTAVO/3305
 Date
1989
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Viry- sur- Orge et Chatillon- sur- Seine au XVIIIè...
Résultat n°80

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse : permis de chasse délivré par le préfet (1848).

Cote
EDEPOT58 3F/8
 Date
1848
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse...