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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

Cote
1MI/515
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°2

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

Cote
1MI/514
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°3

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1901-15 mars 1909].

Cote
1MI/512
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°4

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [avril 1909-décembre 1916].

Cote
1MI/513
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Cote
A/1237
 Date
1331-1751
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/898
 Date
1401-1704
 Lieu
BRUNOY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ROYAUME UNI, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°7

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre des métiers de VERSAILLES, professions par catégories (sans date).

Cote
EDEPOT73 1K/18
 Date
s.d
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats agricoles, école d'horticulture, caisse de crédit agricole, concours et comices agricoles. Enquêtes, conférences, encouragements agricoles (an XIII- 1946).

Cote
EDEPOT17 3F/1
 Date
1804-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

Cote
EDEPOT17 1K/3
 Date
1834-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°10

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs aptes à élire des membres à la chambre de commerce, procès-verbaux, (1851, 1908-1922).

Cote
EDEPOT18 1K/10
 Date
1851-1922
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
liste électorale, procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

Cote
EDEPOT77 2O/1
 Date
1853-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°12

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative d'agriculture : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1854).

Cote
EDEPOT71 3F/1
 Date
1854
 Lieu
GUIBEVILLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative...
Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Cote
EDEPOT17 2F/1
 Date
1870-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...
Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions des listes électorales : instructions, listes (1920, 1934-1936). Caisse régionale de crédit agricole mutuel : rappel de la loi du 6 octobre 1916. Comices : correspondance (1881, 1907). Concours : arrêté (1942). Comité communal de main d'oeuvre. - Création (1916-1939) (1881-1942).

Cote
EDEPOT45 3F/1
 Date
1881-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
liste électorale, correspondance, circulaire, texte officiel

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions...
Résultat n°15

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

Cote
EDEPOT80 1K/23
 Date
1891-1983
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste électorale, circulaire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de tramway de Septeuil à Arpajon (1896) ; projet de création d'une ligne de Brétigny à Massy, voeu du conseil général (1898-1900) ; projet de tramway de Magny-en-Vexin à Boissy-Saint-Léger, extraits des registres de délibération des communes traversées (1899) , de Corbeil à Boissy-Saint-Léger (1899), de Corbeil à Etampes (1899) ; projet de tramway d'Arpajon à Rambouillet par la vallée de la Rémarde, délibérations des communes, de la chambre de commerce, du conseil d'arrondissement de Corbeil, plans, étude sommaire, mémoires, rapports des ingénieurs, rapports des communes d'Arpajon, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Courson-Monteloup, Dourdan, Ollainville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Maurice-Montcouronne, Val Saint-Germain (1901-1907) ; projet de la ligne Melun-Milly, délibérations des conseils municipaux, enquêtes d'utilité publique, décrets, rapports et correspondance (1901-1908) ; projet de création de la ligne Arpajon-Corbeil, avis demandé aux communes concernées par le tracé et réponses défavorables, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1902-1911)

Cote
5S/101
 Date
1896-1911
 Lieu
ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, OLLAINVILLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
délibération, étude, rapport, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°17

Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/448
 Date
1898
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire...
Résultat n°18

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Cote
4U/180
 Date
1899-1937
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...
Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

Cote
5S/75
 Date
1900-1904
 Lieu
MENNECY Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ATHIS-MONS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Installation d'un bureau télégraphique dans la commune : frais d'établissement du bureau, versement de fonds (1900 - 1904) ; subvention de VERT-LE-GRAND au profit de VERT-LE-PETIT, demande de remboursement de la part de VERT-LE-GRAND (1904). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune, de particuliers, de la gendarmerie, de l'entreprise Sud-Lumière, fournisseur d'éclairage public : correspondance, arrêtés préfectoraux portant installation et exploitation (1928, 1933) ; élagage des arbres à proximité des lignes téléphoniques (1903, 1905). Construction de lignes téléphoniques, lancement d'une enquête publique : un dossier d'enquête (1928) ; pose d'artères téléphoniques et création de têtes de lignes (1941). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune et des particuliers (1911 - 1933). Liste des abonnés. Remboursement des frais d'installation du téléphone chez les particuliers, tirage au sort : correspondance, carnet de reçus, reçus, billets de tirage (1911 - 1913).

Cote
EDEPOT77 2O/2
 Date
1900-1941
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°21

REV120/1
Cote
REV120/1
 Date
1901-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL, ETAMPES
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CHAMBRE DE COMMERCE DE CORBEIL. ARRONDISSEMENTS DE...

  • REV120/1
Résultat n°22

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Bulletins annuels et trimestriels de la chambre de commerce de CORBEIL, numéros des années 1901, 1902, 1908, janvier-mars 1909, janvier-mars, avril-juin, juillet-décembre 1912, avril-juin, juillet-décembre 1913, juillet-décembre 1915, janvier-juin 1917 et janvier-décembre 1924.

Cote
EDEPOT80 2F/3
 Date
1901-1924
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°23

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Création des lignes Corbeil-Milly-Etampes, Etampes-Arpajon et Bouville-La-Ferté-Alais, voeux favorables des communes concernées par chacun des tracés, procédure d'enquête publique : délibérations, enquête d'utilité publique, mémoire descriptif, enquête supplémentaire, décret présidentiel, procès-verbaux, affiches et tableaux (1903-1905), correspondance entre les ministères des travaux publics et de la guerre relative à l'exploitation des chemins de fer en cas de conflit (1900-1905), refus de la chambre de commerce de Corbeil de voter la subvention pour le réseau : correspondance, rapports, délibérations (1905)

Cote
5S/103
 Date
1903-1905
 Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°24

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes électorales, correspondance (1905-1928). Chambre des métiers : listes électorales (1936) (1905-1936).

Cote
EDEPOT45 1K/5
 Date
1905-1936
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
liste électorale, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes...
Résultat n°25

BOIS-HERPIN. - Elections consulaires : listes et procès-verbaux (1906-1938).

Cote
EDEPOT3 1K/8
 Date
1906-1938
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Elections consulaires : listes et procès-verbaux...
Résultat n°26

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal et chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur de première catégorie (1 pièce), affiches (4), listes des candidats aux élections du 14 décembre 1945.

Cote
EDEPOT19 1K/11
 Date
1906-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, carte d'électeur, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal...
Résultat n°27

MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

Cote
EDEPOT67 2F/1
 Date
1908-1939
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...
Résultat n°28

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs.

Cote
EDEPOT26 1K/7
 Date
1908-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre...
Résultat n°29

Chambre de commerce.- Elections (1908-1964).

Cote
997W/122
 Date
1908-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Chambre de commerce.- Elections (1908-1964).
Résultat n°30

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre de commerce : liste des électeurs, instruction.

Cote
EDEPOT15 1K/12
 Date
1908-1947
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
liste électorale, circulaire

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre de commerce : liste...
Résultat n°31

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires : listes des électeurs aptes à élire les juges à la chambre de commerce (1908 - 1935), circulaire relative à la révision des listes électorales pour les chambres et tribunaux de commerce (1945).

Cote
EDEPOT80 1K/21
 Date
1908-1945
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste nominative, circulaire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires...
Résultat n°32

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture de 1927, 1930 et 1936 : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, procès-verbaux de dépôt et de publication, correspondance (1920 - 1936) ; élections à la chambre de commerce et d'industrie : listes des électeurs, une affiche, correspondance (1908 - 1974).

Cote
EDEPOT82 1K/17
 Date
1908-1974
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
procès-verbal, affiche, liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°33

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre de commerce : courrier de la préfecture au maire (1910-1914) ; élection d'un représentant du corps des sapeurs-pompiers : procès-verbal (1912) ; élection de membres à la chambre d'agriculture (1934, 1939).

Cote
EDEPOT58 1K/4
 Date
1910-1939
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
correspondance, procès-verbal d'élection

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre...
Résultat n°34

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Correspondance de la Chaire spéciale d'agriculture d'ETAMPES ; défilé de chars au marché agricole de Saint-Gilles à ETAMPES (1 correspondance) ; compte rendu de la Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise ; expositions nationales et concours, correspondance, circulaires.

Cote
EDEPOT19 3F/3
 Date
1912-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, compte rendu, circulaire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°35

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

Cote
EDEPOT81 1K/2
 Date
1914-1941
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°36

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

Cote
4U/788
 Date
1914-1938
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...
Résultat n°37

VILLECONIN. - Chambre des métiers.

Cote
EDEPOT13 3F/11
 Date
1914-1943
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Chambre des métiers.
Résultat n°38

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Activités industrielles et commerciales, création d'entreprises à vocation industrielle et commerciale : arrêté d'autorisation du préfet pour la création de l'entreprise de M. Bondier (1943), correspondance (1915, 1943). Brochure intitulée Prime régionale à la création d'entreprises industrielles en Ile-de-France et réalisée par la Direction des études de la chambre de commerce et d'industrie de PARIS [juin 1978].

Cote
EDEPOT80 2F/4
 Date
1915-1943
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
brochure, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°39

Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

Cote
997W/113
 Date
1919-1959
 Lieu
SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
circulaire, liste électorale, documentation, procès-verbal de réunion

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...
Résultat n°40

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste des électeurs (1919).

Cote
EDEPOT45 2F/2
 Date
1919
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste...
Résultat n°41

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

Cote
EDEPOT20 1K/13
 Date
1920-1974
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, affiche, liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°42

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux et listes des électeurs.

Cote
EDEPOT18 1K/9
 Date
1920-1932
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
procès-verbal, liste électorale

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°43

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

Cote
EDEPOT19 1K/12
 Date
1920-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal, circulaire, correspondance, carte d'électeur, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
Résultat n°44

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960 - 1971).

Cote
EDEPOT20 1K/14
 Date
1920-1971
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, affiche, liste électorale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°45

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections des membres composant la chambre d'agriculture pour les années 1939, 1952, 1955, 1959, 1964, 1967 et 1970 : procès-verbaux des opérations de vote et feuilles de dépouillement ; liste des électeurs (1920 - 1938).

Cote
EDEPOT80 1K/19
 Date
1920-1970
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Résultat n°46

TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture départementale : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1920-1936, 1951-1964).

Cote
EDEPOT75 1K/7
 Date
1920-1964
 Lieu
TORFOU
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre...
Résultat n°47

Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations, correspondance (1920-1950).

Cote
997W/119
 Date
1920-1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
 Type de document
compte rendu, délibération, correspondance

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations,...
Résultat n°48

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre d'agriculture : listes des électeurs et procès-verbaux.

Cote
EDEPOT26 1K/8
 Date
1920-1949
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
procès-verbal, liste électorale

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre...
Résultat n°49

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

Cote
24J/1/5
 Date
1921-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du...
Résultat n°50

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL-ESSONNES (1921 - 1957).

Cote
EDEPOT73 1K/13
 Date
1921-1957
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°51

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

Cote
EDEPOT73 1K/9
 Date
1924-1932
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...
Résultat n°52

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

Cote
EDEPOT15 1K/11
 Date
1925-1952
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste...
Résultat n°53

BROUY. - Election et personnel : chambre de commerce, liste des électeurs, circulaire préfectorale relative à la révision des listes électorales pour les chambres et tribunaux de commerce (1925-1945).

Cote
EDEPOT4 1K/6
 Date
1925-1945
 Lieu
BROUY
 Type de document
liste électorale, circulaire

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Election et personnel : chambre de commerce,...
Résultat n°54

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, instructions préfectorales, affiches, correspondance (1925-1939).

Cote
EDEPOT45 1K/4
 Date
1925-1939
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
affiche, liste électorale, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture : listes...
Résultat n°55

CHEVANNES. - Arrêtés concernant les élections à la chambre et au tribunal de commerce (1926-1929) ; désignation de délégués pour la révision des listes électorales (1937-1928) ; deux affiches pour les élections de 1945.

Cote
EDEPOT53 1K/1
 Date
1926-1945
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
liste électorale, affiche

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Arrêtés concernant les élections à la...
Résultat n°56

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

Cote
EDEPOT10 1K/5
 Date
1927-1953
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, liste électorale

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection...
Résultat n°57

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

Cote
EDEPOT11 1K/6
 Date
1927-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...
Résultat n°58

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Cote
5S/133
 Date
1927-1946
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°59
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

Cote
18FI/1416
 Date
1927
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
Résultat n°60

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie, statistiques. - Agriculture : élections aux chambres d'agriculture, affiche.

Cote
EDEPOT28 3F/1
 Date
1927
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
affiche

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie,...
Résultat n°61

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres de la chambre départementale d'agriculture : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1927 - 1967).

Cote
EDEPOT73 1K/10
 Date
1927-1967
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°62
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).
Cote
18FI/1368
 Date
1928
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
liste électorale, avis

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
Résultat n°63
CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

1 media

CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

Cote
18FI/1493
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Canton, MEREVILLE Canton
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral...
Résultat n°64

VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture et à la chambre de commerce.

Cote
EDEPOT13 1K/10
 Date
1930-1935
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture...
Résultat n°65

n° 7 et 17
Cote
REV171/1
 Date
1930-1936
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE...

  • n° 7 et 17
Résultat n°66

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

Cote
EDEPOT73 1K/16
 Date
1931-1960
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°67

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

Cote
EDEPOT17 1G/37
 Date
1931-1935
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°68
Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

Cote
18FI/1367
 Date
1932
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement...
Résultat n°69

BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Chambre de commerce et d'industrie de CORBEIL-ESSONNES, élections des membres et des délégués consulaires : arrêté du préfet convoquant les électeurs, procès-verbaux des opérations de l'Assemblée électorale (1932-1970). Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines, élections des membres : avis de dépôt des listes électorales, arrêtés préfectoraux portant révision des listes électorales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale (1952-1977). Entreprises, déclaration : certificats de déclaration d'activité, notifications de changement d'affectation de locaux à usage d'habitation, état des entreprises existant dans la commune (1964-1981). Usine de Breuillet CEC Carbonisation Entreprise et céramique, usine de fabrication de produits réfractaires (Etablissements MULLER) : brochure de présentation de l'usine et de sa production (1976).

Cote
EDEPOT50 2F/1
 Date
1932-1973
 Lieu
BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection, cahier des charges, brochure, correspondance

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°70
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Cote
18FI/1369
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
Résultat n°71

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers
Cote
INV/488
 Date
1933
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction...
Résultat n°72

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : note émanant de la chambre syndicale des entrepreneurs des bâtiments et des travaux publics de l'arrondissement de CORBEIL et des arrondissements voisins concernant l'admission aux adjudications des entrepreneurs étrangers souhaitant concourir aux travaux, contrat d'embauche d'un travailleur étranger par un agriculteur (1934 - 1939).

Cote
EDEPOT73 2I/8
 Date
1934-1939
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
marché public, contrat

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°73

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1934-juillet 1937], procès-verbaux des séances [27 septembre 1937-11 mai 1942].

Cote
1MI/516
 Date
1934-1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, délibération, document de séance

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°74

BROUY. - Election et personnel : chambre d'agriculture, liste des électeurs, tableau de répartition (1934-1935).

Cote
EDEPOT4 1K/5
 Date
1934-1935
 Lieu
BROUY
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Election et personnel : chambre d'agriculture,...
Résultat n°75

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

Cote
EDEPOT19 7F/3
 Date
1935-1936
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°76

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

Cote
982W/39
 Date
1935-1960
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
documentation, statut, carte d'électeur, correspondance, publication officielle, circulaire

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et...
Résultat n°77

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

Cote
EDEPOT76 1K/16
 Date
1935-1958
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste électorale, circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°78

BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers, liste des électeurs (1935-1939).

Cote
EDEPOT4 1K/7
 Date
1935-1939
 Lieu
BROUY
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers,...
Résultat n°79

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

Cote
EDEPOT19 1K/13
 Date
1935-1960
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, carte d'électeur, télégramme, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
Résultat n°80

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : listes des électeurs, correspondance, procès-verbal de dépôt et de publication, cartes d'électeur [échantillon] (1935 - 1960).

Cote
EDEPOT76 1K/17
 Date
1935-1960
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
liste électorale, procès-verbal

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...