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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/515

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/514

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1901-15 mars 1909].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/512

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [avril 1909-décembre 1916].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/513

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Date

    1331-1751

    Cote

    A/1237

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1401-1704

    Cote

    A/898

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre des métiers de VERSAILLES, professions par catégories (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/18

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats agricoles, école d'horticulture, caisse de crédit agricole, concours et comices agricoles. Enquêtes, conférences, encouragements agricoles (an XIII- 1946).

    Date

    1804-1946

    Cote

    EDEPOT17 3F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs aptes à élire des membres à la chambre de commerce, procès-verbaux, (1851, 1908-1922).

    Date

    1851-1922

    Cote

    EDEPOT18 1K/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

    Date

    1853-1911

    Cote

    EDEPOT77 2O/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative d'agriculture : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1854).

    Date

    1854

    Cote

    EDEPOT71 3F/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

    Date

    1870-1939

    Cote

    EDEPOT17 2F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions des listes électorales : instructions, listes (1920, 1934-1936). Caisse régionale de crédit agricole mutuel : rappel de la loi du 6 octobre 1916. Comices : correspondance (1881, 1907). Concours : arrêté (1942). Comité communal de main d'oeuvre. - Création (1916-1939) (1881-1942).

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT45 3F/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  15. Résultat n°15

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

    Date

    1891-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/23

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de tramway de Septeuil à Arpajon (1896) ; projet de création d'une ligne de Brétigny à Massy, voeu du conseil général (1898-1900) ; projet de tramway de Magny-en-Vexin à Boissy-Saint-Léger, extraits des registres de délibération des communes traversées (1899) , de Corbeil à Boissy-Saint-Léger (1899), de Corbeil à Etampes (1899) ; projet de tramway d'Arpajon à Rambouillet par la vallée de la Rémarde, délibérations des communes, de la chambre de commerce, du conseil d'arrondissement de Corbeil, plans, étude sommaire, mémoires, rapports des ingénieurs, rapports des communes d'Arpajon, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Courson-Monteloup, Dourdan, Ollainville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Maurice-Montcouronne, Val Saint-Germain (1901-1907) ; projet de la ligne Melun-Milly, délibérations des conseils municipaux, enquêtes d'utilité publique, décrets, rapports et correspondance (1901-1908) ; projet de création de la ligne Arpajon-Corbeil, avis demandé aux communes concernées par le tracé et réponses défavorables, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1902-1911)

    Date

    1896-1911

    Cote

    5S/101

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MAITRE, Léon

    Date

    1898

    Cote

    INV/448

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire...
  18. Résultat n°18

    Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

    Date

    1899-1937

    Cote

    4U/180

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    5S/75

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Installation d'un bureau télégraphique dans la commune : frais d'établissement du bureau, versement de fonds (1900 - 1904) ; subvention de VERT-LE-GRAND au profit de VERT-LE-PETIT, demande de remboursement de la part de VERT-LE-GRAND (1904). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune, de particuliers, de la gendarmerie, de l'entreprise Sud-Lumière, fournisseur d'éclairage public : correspondance, arrêtés préfectoraux portant installation et exploitation (1928, 1933) ; élagage des arbres à proximité des lignes téléphoniques (1903, 1905). Construction de lignes téléphoniques, lancement d'une enquête publique : un dossier d'enquête (1928) ; pose d'artères téléphoniques et création de têtes de lignes (1941). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune et des particuliers (1911 - 1933). Liste des abonnés. Remboursement des frais d'installation du téléphone chez les particuliers, tirage au sort : correspondance, carnet de reçus, reçus, billets de tirage (1911 - 1913).

    Date

    1900-1941

    Cote

    EDEPOT77 2O/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  21. Résultat n°21

    REV120/1

    Date

    1901-1950

    Cote

    REV120/1

    • Contexte : CHAMBRE DE COMMERCE DE CORBEIL. ARRONDISSEMENTS DE...

    • REV120/1
  22. Résultat n°22

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Bulletins annuels et trimestriels de la chambre de commerce de CORBEIL, numéros des années 1901, 1902, 1908, janvier-mars 1909, janvier-mars, avril-juin, juillet-décembre 1912, avril-juin, juillet-décembre 1913, juillet-décembre 1915, janvier-juin 1917 et janvier-décembre 1924.

    Date

    1901-1924

    Cote

    EDEPOT80 2F/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Création des lignes Corbeil-Milly-Etampes, Etampes-Arpajon et Bouville-La-Ferté-Alais, voeux favorables des communes concernées par chacun des tracés, procédure d'enquête publique : délibérations, enquête d'utilité publique, mémoire descriptif, enquête supplémentaire, décret présidentiel, procès-verbaux, affiches et tableaux (1903-1905), correspondance entre les ministères des travaux publics et de la guerre relative à l'exploitation des chemins de fer en cas de conflit (1900-1905), refus de la chambre de commerce de Corbeil de voter la subvention pour le réseau : correspondance, rapports, délibérations (1905)

    Date

    1903-1905

    Cote

    5S/103

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes électorales, correspondance (1905-1928). Chambre des métiers : listes électorales (1936) (1905-1936).

    Date

    1905-1936

    Cote

    EDEPOT45 1K/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  25. Résultat n°25

    BOIS-HERPIN. - Elections consulaires : listes et procès-verbaux (1906-1938).

    Date

    1906-1938

    Cote

    EDEPOT3 1K/8

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections consulaires : listes et procès-verbaux...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal et chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur de première catégorie (1 pièce), affiches (4), listes des candidats aux élections du 14 décembre 1945.

    Date

    1906-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  27. Résultat n°27

    MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEPOT67 2F/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs.

    Date

    1908-1937

    Cote

    EDEPOT26 1K/7

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Chambre de commerce.- Elections (1908-1964).

    Date

    1908-1964

    Cote

    997W/122

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre de commerce.- Elections (1908-1964).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre de commerce : liste des électeurs, instruction.

    Date

    1908-1947

    Cote

    EDEPOT15 1K/12

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre de commerce : liste...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  31. Résultat n°31

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires : listes des électeurs aptes à élire les juges à la chambre de commerce (1908 - 1935), circulaire relative à la révision des listes électorales pour les chambres et tribunaux de commerce (1945).

    Date

    1908-1945

    Cote

    EDEPOT80 1K/21

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture de 1927, 1930 et 1936 : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, procès-verbaux de dépôt et de publication, correspondance (1920 - 1936) ; élections à la chambre de commerce et d'industrie : listes des électeurs, une affiche, correspondance (1908 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/17

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre de commerce : courrier de la préfecture au maire (1910-1914) ; élection d'un représentant du corps des sapeurs-pompiers : procès-verbal (1912) ; élection de membres à la chambre d'agriculture (1934, 1939).

    Date

    1910-1939

    Cote

    EDEPOT58 1K/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Correspondance de la Chaire spéciale d'agriculture d'ETAMPES ; défilé de chars au marché agricole de Saint-Gilles à ETAMPES (1 correspondance) ; compte rendu de la Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise ; expositions nationales et concours, correspondance, circulaires.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEPOT19 3F/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  35. Résultat n°35

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT81 1K/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

    Date

    1914-1938

    Cote

    4U/788

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLECONIN. - Chambre des métiers.

    Date

    1914-1943

    Cote

    EDEPOT13 3F/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Chambre des métiers.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  38. Résultat n°38

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Activités industrielles et commerciales, création d'entreprises à vocation industrielle et commerciale : arrêté d'autorisation du préfet pour la création de l'entreprise de M. Bondier (1943), correspondance (1915, 1943). Brochure intitulée Prime régionale à la création d'entreprises industrielles en Ile-de-France et réalisée par la Direction des études de la chambre de commerce et d'industrie de PARIS [juin 1978].

    Date

    1915-1943

    Cote

    EDEPOT80 2F/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

    Date

    1919-1959

    Cote

    997W/113

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste des électeurs (1919).

    Date

    1919

    Cote

    EDEPOT45 2F/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  41. Résultat n°41

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEPOT20 1K/13

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux et listes des électeurs.

    Date

    1920-1932

    Cote

    EDEPOT18 1K/9

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/12

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  44. Résultat n°44

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960 - 1971).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEPOT20 1K/14

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections des membres composant la chambre d'agriculture pour les années 1939, 1952, 1955, 1959, 1964, 1967 et 1970 : procès-verbaux des opérations de vote et feuilles de dépouillement ; liste des électeurs (1920 - 1938).

    Date

    1920-1970

    Cote

    EDEPOT80 1K/19

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture départementale : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1920-1936, 1951-1964).

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEPOT75 1K/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  47. Résultat n°47

    Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations, correspondance (1920-1950).

    Date

    1920-1950

    Cote

    997W/119

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre d'agriculture : listes des électeurs et procès-verbaux.

    Date

    1920-1949

    Cote

    EDEPOT26 1K/8

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

    Date

    1921-1947

    Cote

    24J/1/5

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  50. Résultat n°50

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL-ESSONNES (1921 - 1957).

    Date

    1921-1957

    Cote

    EDEPOT73 1K/13

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  51. Résultat n°51

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  52. Résultat n°52

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

    Date

    1925-1952

    Cote

    EDEPOT15 1K/11

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  53. Résultat n°53

    BROUY. - Election et personnel : chambre de commerce, liste des électeurs, circulaire préfectorale relative à la révision des listes électorales pour les chambres et tribunaux de commerce (1925-1945).

    Date

    1925-1945

    Cote

    EDEPOT4 1K/6

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : chambre de commerce,...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  54. Résultat n°54

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, instructions préfectorales, affiches, correspondance (1925-1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEPOT45 1K/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture : listes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHEVANNES. - Arrêtés concernant les élections à la chambre et au tribunal de commerce (1926-1929) ; désignation de délégués pour la révision des listes électorales (1937-1928) ; deux affiches pour les élections de 1945.

    Date

    1926-1945

    Cote

    EDEPOT53 1K/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Arrêtés concernant les élections à la...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  56. Résultat n°56

    ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

    Date

    1927-1953

    Cote

    EDEPOT10 1K/5

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEPOT11 1K/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

    Date

    1927-1946

    Cote

    5S/133

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

    Date

    1927

    Cote

    18FI/1416

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
  60. Résultat n°60

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie, statistiques. - Agriculture : élections aux chambres d'agriculture, affiche.

    Date

    1927

    Cote

    EDEPOT28 3F/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  61. Résultat n°61

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres de la chambre départementale d'agriculture : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1927 - 1967).

    Date

    1927-1967

    Cote

    EDEPOT73 1K/10

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  62. Résultat n°62
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

    Date

    1928

    Cote

    18FI/1368

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
  63. Résultat n°63
    CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    18FI/1493

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral...
  64. Résultat n°64

    VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture et à la chambre de commerce.

    Date

    1930-1935

    Cote

    EDEPOT13 1K/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  65. Résultat n°65

    n° 7 et 17

    Date

    1930-1936

    Cote

    REV171/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE...

    • n° 7 et 17
  66. Résultat n°66

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

    Date

    1931-1960

    Cote

    EDEPOT73 1K/16

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT17 1G/37

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  68. Résultat n°68
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    18FI/1367

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement...
  69. Résultat n°69

    BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Chambre de commerce et d'industrie de CORBEIL-ESSONNES, élections des membres et des délégués consulaires : arrêté du préfet convoquant les électeurs, procès-verbaux des opérations de l'Assemblée électorale (1932-1970). Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines, élections des membres : avis de dépôt des listes électorales, arrêtés préfectoraux portant révision des listes électorales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale (1952-1977). Entreprises, déclaration : certificats de déclaration d'activité, notifications de changement d'affectation de locaux à usage d'habitation, état des entreprises existant dans la commune (1964-1981). Usine de Breuillet CEC Carbonisation Entreprise et céramique, usine de fabrication de produits réfractaires (Etablissements MULLER) : brochure de présentation de l'usine et de sa production (1976).

    Date

    1932-1973

    Cote

    EDEPOT50 2F/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  70. Résultat n°70
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    18FI/1369

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1933

    Cote

    INV/488

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction...
  72. Résultat n°72

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : note émanant de la chambre syndicale des entrepreneurs des bâtiments et des travaux publics de l'arrondissement de CORBEIL et des arrondissements voisins concernant l'admission aux adjudications des entrepreneurs étrangers souhaitant concourir aux travaux, contrat d'embauche d'un travailleur étranger par un agriculteur (1934 - 1939).

    Date

    1934-1939

    Cote

    EDEPOT73 2I/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1934-juillet 1937], procès-verbaux des séances [27 septembre 1937-11 mai 1942].

    Date

    1934-1942

    Cote

    1MI/516

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    BROUY. - Election et personnel : chambre d'agriculture, liste des électeurs, tableau de répartition (1934-1935).

    Date

    1934-1935

    Cote

    EDEPOT4 1K/5

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : chambre d'agriculture,...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  75. Résultat n°75

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT19 7F/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

    Date

    1935-1960

    Cote

    982W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT76 1K/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers, liste des électeurs (1935-1939).

    Date

    1935-1939

    Cote

    EDEPOT4 1K/7

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers,...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : listes des électeurs, correspondance, procès-verbal de dépôt et de publication, cartes d'électeur [échantillon] (1935 - 1960).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT76 1K/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)