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218 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

Date

s.d

Cote

1MI/515

Résultat n°2

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

Date

s.d

Cote

1MI/514

Résultat n°3

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1901-15 mars 1909].

Date

s.d

Cote

1MI/512

Résultat n°4

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [avril 1909-décembre 1916].

Date

s.d

Cote

1MI/513

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

Date

1331-1751

Cote

A/1237

Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1401-1704

Cote

A/898

Résultat n°7

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre des métiers de VERSAILLES, professions par catégories (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT73 1K/18

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats agricoles, école d'horticulture, caisse de crédit agricole, concours et comices agricoles. Enquêtes, conférences, encouragements agricoles (an XIII- 1946).

Date

1804-1946

Cote

EDEPOT17 3F/1

Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

Date

1834-1948

Cote

EDEPOT17 1K/3

Résultat n°10

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs aptes à élire des membres à la chambre de commerce, procès-verbaux, (1851, 1908-1922).

Date

1851-1922

Cote

EDEPOT18 1K/10

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

Date

1853-1911

Cote

EDEPOT77 2O/1

Résultat n°12

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative d'agriculture : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1854).

Date

1854

Cote

EDEPOT71 3F/1

Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Date

1870-1939

Cote

EDEPOT17 2F/1

Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions des listes électorales : instructions, listes (1920, 1934-1936). Caisse régionale de crédit agricole mutuel : rappel de la loi du 6 octobre 1916. Comices : correspondance (1881, 1907). Concours : arrêté (1942). Comité communal de main d'oeuvre. - Création (1916-1939) (1881-1942).

Date

1881-1942

Cote

EDEPOT45 3F/1

Résultat n°15

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

Date

1891-1983

Cote

EDEPOT80 1K/23

Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de tramway de Septeuil à Arpajon (1896) ; projet de création d'une ligne de Brétigny à Massy, voeu du conseil général (1898-1900) ; projet de tramway de Magny-en-Vexin à Boissy-Saint-Léger, extraits des registres de délibération des communes traversées (1899) , de Corbeil à Boissy-Saint-Léger (1899), de Corbeil à Etampes (1899) ; projet de tramway d'Arpajon à Rambouillet par la vallée de la Rémarde, délibérations des communes, de la chambre de commerce, du conseil d'arrondissement de Corbeil, plans, étude sommaire, mémoires, rapports des ingénieurs, rapports des communes d'Arpajon, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Courson-Monteloup, Dourdan, Ollainville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Maurice-Montcouronne, Val Saint-Germain (1901-1907) ; projet de la ligne Melun-Milly, délibérations des conseils municipaux, enquêtes d'utilité publique, décrets, rapports et correspondance (1901-1908) ; projet de création de la ligne Arpajon-Corbeil, avis demandé aux communes concernées par le tracé et réponses défavorables, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1902-1911)

Date

1896-1911

Cote

5S/101

Résultat n°17

Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1898

Cote

INV/448

Résultat n°18

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Date

1899-1937

Cote

4U/180

Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

Date

1900-1904

Cote

5S/75

Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Installation d'un bureau télégraphique dans la commune : frais d'établissement du bureau, versement de fonds (1900 - 1904) ; subvention de VERT-LE-GRAND au profit de VERT-LE-PETIT, demande de remboursement de la part de VERT-LE-GRAND (1904). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune, de particuliers, de la gendarmerie, de l'entreprise Sud-Lumière, fournisseur d'éclairage public : correspondance, arrêtés préfectoraux portant installation et exploitation (1928, 1933) ; élagage des arbres à proximité des lignes téléphoniques (1903, 1905). Construction de lignes téléphoniques, lancement d'une enquête publique : un dossier d'enquête (1928) ; pose d'artères téléphoniques et création de têtes de lignes (1941). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune et des particuliers (1911 - 1933). Liste des abonnés. Remboursement des frais d'installation du téléphone chez les particuliers, tirage au sort : correspondance, carnet de reçus, reçus, billets de tirage (1911 - 1913).

Date

1900-1941

Cote

EDEPOT77 2O/2

Résultat n°21

REV120/1

Date

1901-1950

Cote

REV120/1

Résultat n°22

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Bulletins annuels et trimestriels de la chambre de commerce de CORBEIL, numéros des années 1901, 1902, 1908, janvier-mars 1909, janvier-mars, avril-juin, juillet-décembre 1912, avril-juin, juillet-décembre 1913, juillet-décembre 1915, janvier-juin 1917 et janvier-décembre 1924.

Date

1901-1924

Cote

EDEPOT80 2F/3

Résultat n°23

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Création des lignes Corbeil-Milly-Etampes, Etampes-Arpajon et Bouville-La-Ferté-Alais, voeux favorables des communes concernées par chacun des tracés, procédure d'enquête publique : délibérations, enquête d'utilité publique, mémoire descriptif, enquête supplémentaire, décret présidentiel, procès-verbaux, affiches et tableaux (1903-1905), correspondance entre les ministères des travaux publics et de la guerre relative à l'exploitation des chemins de fer en cas de conflit (1900-1905), refus de la chambre de commerce de Corbeil de voter la subvention pour le réseau : correspondance, rapports, délibérations (1905)

Date

1903-1905

Cote

5S/103

Résultat n°24

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes électorales, correspondance (1905-1928). Chambre des métiers : listes électorales (1936) (1905-1936).

Date

1905-1936

Cote

EDEPOT45 1K/5

Résultat n°25

BOIS-HERPIN. - Elections consulaires : listes et procès-verbaux (1906-1938).

Date

1906-1938

Cote

EDEPOT3 1K/8

Résultat n°26

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Tribunal et chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur de première catégorie (1 pièce), affiches (4), listes des candidats aux élections du 14 décembre 1945.

Date

1906-1959

Cote

EDEPOT19 1K/11

Résultat n°27

MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

Date

1908-1939

Cote

EDEPOT67 2F/1

Résultat n°28

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs.

Date

1908-1937

Cote

EDEPOT26 1K/7

Résultat n°29

Chambre de commerce.- Elections (1908-1964).

Date

1908-1964

Cote

997W/122

Résultat n°30

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre de commerce : liste des électeurs, instruction.

Date

1908-1947

Cote

EDEPOT15 1K/12

Résultat n°31

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires : listes des électeurs aptes à élire les juges à la chambre de commerce (1908 - 1935), circulaire relative à la révision des listes électorales pour les chambres et tribunaux de commerce (1945).

Date

1908-1945

Cote

EDEPOT80 1K/21

Résultat n°32

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture de 1927, 1930 et 1936 : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, procès-verbaux de dépôt et de publication, correspondance (1920 - 1936) ; élections à la chambre de commerce et d'industrie : listes des électeurs, une affiche, correspondance (1908 - 1974).

Date

1908-1974

Cote

EDEPOT82 1K/17

Résultat n°33

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre de commerce : courrier de la préfecture au maire (1910-1914) ; élection d'un représentant du corps des sapeurs-pompiers : procès-verbal (1912) ; élection de membres à la chambre d'agriculture (1934, 1939).

Date

1910-1939

Cote

EDEPOT58 1K/4

Résultat n°34

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Correspondance de la Chaire spéciale d'agriculture d'ETAMPES ; défilé de chars au marché agricole de Saint-Gilles à ETAMPES (1 correspondance) ; compte rendu de la Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise ; expositions nationales et concours, correspondance, circulaires.

Date

1912-1957

Cote

EDEPOT19 3F/3

Résultat n°35

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

Date

1914-1941

Cote

EDEPOT81 1K/2

Résultat n°36

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

Date

1914-1938

Cote

4U/788

Résultat n°37

VILLECONIN. - Chambre des métiers.

Date

1914-1943

Cote

EDEPOT13 3F/11

Résultat n°38

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Activités industrielles et commerciales, création d'entreprises à vocation industrielle et commerciale : arrêté d'autorisation du préfet pour la création de l'entreprise de M. Bondier (1943), correspondance (1915, 1943). Brochure intitulée Prime régionale à la création d'entreprises industrielles en Ile-de-France et réalisée par la Direction des études de la chambre de commerce et d'industrie de PARIS [juin 1978].

Date

1915-1943

Cote

EDEPOT80 2F/4

Résultat n°39

Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

Date

1919-1959

Cote

997W/113

Résultat n°40

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste des électeurs (1919).

Date

1919

Cote

EDEPOT45 2F/2

Résultat n°41

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, bulletins de vote, listes des candidats (1920 - 1974). Elections pour le renouvellement des juges au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes et tableaux de rectification des électeurs, deux affiches, bulletins de vote (1946 - 1973). Elections des délégués communaux au conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs (1959, 1965).

Date

1920-1974

Cote

EDEPOT20 1K/13

Résultat n°42

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux et listes des électeurs.

Date

1920-1932

Cote

EDEPOT18 1K/9

Résultat n°43

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

Date

1920-1959

Cote

EDEPOT19 1K/12

Résultat n°44

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections pour le renouvellement des membres de la chambre de commerce et d'industrie : résultats des scrutins des 30 novembre 1970, 9 juin 1971, 14 juin 1972, correspondance du préfet ; élections des 27 octobre et huit décembre 1967 : correspondance du préfet, liste d'émargement ; liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL (1920 - 1925). Comité technique départemental des transports, élections : listes des électeurs aptes à élire les membres (1961). Elections à la chambre des métiers et des artisans, élections des membres chefs d'entreprise ou compagnons : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, tableaux des rectifications, deux affiches (1960 - 1971).

Date

1920-1971

Cote

EDEPOT20 1K/14

Résultat n°45

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections des membres composant la chambre d'agriculture pour les années 1939, 1952, 1955, 1959, 1964, 1967 et 1970 : procès-verbaux des opérations de vote et feuilles de dépouillement ; liste des électeurs (1920 - 1938).

Date

1920-1970

Cote

EDEPOT80 1K/19

Résultat n°46

TORFOU - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture départementale : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1920-1936, 1951-1964).

Date

1920-1964

Cote

EDEPOT75 1K/7

Résultat n°47

Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations, correspondance (1920-1950).

Date

1920-1950

Cote

997W/119

Résultat n°48

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre d'agriculture : listes des électeurs et procès-verbaux.

Date

1920-1949

Cote

EDEPOT26 1K/8

Résultat n°49

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

Date

1921-1947

Cote

24J/1/5

Résultat n°50

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres de la chambre de commerce de CORBEIL-ESSONNES (1921 - 1957).

Date

1921-1957

Cote

EDEPOT73 1K/13

Résultat n°51

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

Date

1924-1932

Cote

EDEPOT73 1K/9

Résultat n°52

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

Date

1925-1952

Cote

EDEPOT15 1K/11

Résultat n°53

BROUY. - Election et personnel : chambre de commerce, liste des électeurs, circulaire préfectorale relative à la révision des listes électorales pour les chambres et tribunaux de commerce (1925-1945).

Date

1925-1945

Cote

EDEPOT4 1K/6

Résultat n°54

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, instructions préfectorales, affiches, correspondance (1925-1939).

Date

1925-1939

Cote

EDEPOT45 1K/4

Résultat n°55

CHEVANNES. - Arrêtés concernant les élections à la chambre et au tribunal de commerce (1926-1929) ; désignation de délégués pour la révision des listes électorales (1937-1928) ; deux affiches pour les élections de 1945.

Date

1926-1945

Cote

EDEPOT53 1K/1

Résultat n°56

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

Date

1927-1953

Cote

EDEPOT10 1K/5

Résultat n°57

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

Date

1927-1959

Cote

EDEPOT11 1K/6

Résultat n°58

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Date

1927-1946

Cote

5S/133

Résultat n°59
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

Date

1927

Cote

18FI/1416

Résultat n°60

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie, statistiques. - Agriculture : élections aux chambres d'agriculture, affiche.

Date

1927

Cote

EDEPOT28 3F/1

Résultat n°61

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Election des membres de la chambre départementale d'agriculture : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1927 - 1967).

Date

1927-1967

Cote

EDEPOT73 1K/10

Résultat n°62
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

Date

1928

Cote

18FI/1368

Résultat n°63
CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

1 media

CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

Date

1929

Cote

18FI/1493

Résultat n°64

VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture et à la chambre de commerce.

Date

1930-1935

Cote

EDEPOT13 1K/10

Résultat n°65

n° 7 et 17

Date

1930-1936

Cote

REV171/1

Résultat n°66

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

Date

1931-1960

Cote

EDEPOT73 1K/16

Résultat n°67

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT17 1G/37

Résultat n°68
Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

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Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

Date

1932

Cote

18FI/1367

Résultat n°69

BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Chambre de commerce et d'industrie de CORBEIL-ESSONNES, élections des membres et des délégués consulaires : arrêté du préfet convoquant les électeurs, procès-verbaux des opérations de l'Assemblée électorale (1932-1970). Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines, élections des membres : avis de dépôt des listes électorales, arrêtés préfectoraux portant révision des listes électorales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale (1952-1977). Entreprises, déclaration : certificats de déclaration d'activité, notifications de changement d'affectation de locaux à usage d'habitation, état des entreprises existant dans la commune (1964-1981). Usine de Breuillet CEC Carbonisation Entreprise et céramique, usine de fabrication de produits réfractaires (Etablissements MULLER) : brochure de présentation de l'usine et de sa production (1976).

Date

1932-1973

Cote

EDEPOT50 2F/1

Résultat n°70
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

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Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Date

1933

Cote

18FI/1369

Résultat n°71

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

Date

1933

Cote

INV/488

Résultat n°72

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : note émanant de la chambre syndicale des entrepreneurs des bâtiments et des travaux publics de l'arrondissement de CORBEIL et des arrondissements voisins concernant l'admission aux adjudications des entrepreneurs étrangers souhaitant concourir aux travaux, contrat d'embauche d'un travailleur étranger par un agriculteur (1934 - 1939).

Date

1934-1939

Cote

EDEPOT73 2I/8

Résultat n°73

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1934-juillet 1937], procès-verbaux des séances [27 septembre 1937-11 mai 1942].

Date

1934-1942

Cote

1MI/516

Résultat n°74

BROUY. - Election et personnel : chambre d'agriculture, liste des électeurs, tableau de répartition (1934-1935).

Date

1934-1935

Cote

EDEPOT4 1K/5

Résultat n°75

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

Date

1935-1936

Cote

EDEPOT19 7F/3

Résultat n°76

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

Date

1935-1960

Cote

982W/39

Résultat n°77

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

Date

1935-1958

Cote

EDEPOT76 1K/16

Résultat n°78

BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers, liste des électeurs (1935-1939).

Date

1935-1939

Cote

EDEPOT4 1K/7

Résultat n°79

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

Date

1935-1960

Cote

EDEPOT19 1K/13

Résultat n°80

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : listes des électeurs, correspondance, procès-verbal de dépôt et de publication, cartes d'électeur [échantillon] (1935 - 1960).

Date

1935-1960

Cote

EDEPOT76 1K/17