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BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

EDEPOT73 1K/15

1937-1938

BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune

liste électorale

Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

1776W/364

1968-1979

EVRY Commune

étude, compte rendu, documentation

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

EDEPOT80 1K/20

1939-1976

AVRAINVILLE

liste nominative, circulaire, correspondance

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

18FI/1369

1933

SEINE-ET-OISE

arrêté préfectoral

Archives de la chambre de commerce et d'industrie de Nantes (1790-1970) Répertoire numérique de la sous-série 1 ET, sous la direction de Vivienne Miguet

INV/1977

1998

SEINE (COURS D EAU), LOIRE-ATLANTIQUE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

EDEPOT10 1K/5

1927-1953

ONCY-SUR-ECOLE

procès-verbal, correspondance, liste électorale

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

EDEPOT85 3F/6

1948-1985

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

statistique

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : un intervenant, [1973], N et B.

59FI/517, 58J/517 (Ancienne cote)

1973

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

18FI/1430

1971

ESSONNE

affiche

L'Essonne en chiffres, 1982

PBR/1701

1983

ESSONNE

statistique

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : MM. ABAD, TROMBERT, PHILIPE, MOREL, et BRICOUT, [1973], N et B.

59FI/510, 58J/510 (Ancienne cote)

1973-1974

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

EDEPOT11 1K/6

1927-1959

PRUNAY-SUR-ESSONNE

circulaire, liste électorale, procès-verbal d'élection

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

EDEPOT73 1K/9

1924-1932

BOUTERVILLIERS

liste électorale

Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

1221W/16

1945-1957

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

registre d'audience, liste électorale, liste nominative, correspondance, répertoire

Les chambres de commerce et d'industrie

GBR/2321

1987

PARIS Département

brochure

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

EDEPOT19 7F/3

1935-1936

CHALO-SAINT-MARS

EVRY centre. - Hall de la Chambre de Commerce : une boîte de diapositives.

43FI/35

s.d

EVRY Commune

document photographique

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

5S/133

1927-1946

ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

Ministère des Affaires étrangères, archives diplomatiques. Archives du consulat de France à Alger : 1585-1798

INV/1462

1988

PARIS Département, FRANCE, ALGERIE

correspondance

Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

18FI/1367

1932

SEINE-ET-OISE

affiche

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

INV/488

1933

MAINE-ET-LOIRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

EDEPOT81 1K/2

1914-1941

PLESSIS-PATE (LE)

liste électorale, procès-verbal d'élection

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

EDEPOT15 1K/11

1925-1952

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

liste électorale, procès-verbal d'élection

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Correspondance de la Chaire spéciale d'agriculture d'ETAMPES ; défilé de chars au marché agricole de Saint-Gilles à ETAMPES (1 correspondance) ; compte rendu de la Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise ; expositions nationales et concours, correspondance, circulaires.

EDEPOT19 3F/3

1912-1957

CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune

correspondance, compte rendu, circulaire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes électorales, correspondance (1905-1928). Chambre des métiers : listes électorales (1936) (1905-1936).

EDEPOT45 1K/5

1905-1936

GRANGES-LE-ROI (LES)

liste électorale, correspondance

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

1MI/515

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

délibération

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Création des lignes Corbeil-Milly-Etampes, Etampes-Arpajon et Bouville-La-Ferté-Alais, voeux favorables des communes concernées par chacun des tracés, procédure d'enquête publique : délibérations, enquête d'utilité publique, mémoire descriptif, enquête supplémentaire, décret présidentiel, procès-verbaux, affiches et tableaux (1903-1905), correspondance entre les ministères des travaux publics et de la guerre relative à l'exploitation des chemins de fer en cas de conflit (1900-1905), refus de la chambre de commerce de Corbeil de voter la subvention pour le réseau : correspondance, rapports, délibérations (1905)

5S/103

1903-1905

ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

déclaration d'utilité publique

CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion à la Chambre de commerce en présence de M. SEGUIN et de M. ORSETTI, préfet, [1965], N et B.

59FI/814, 58J/814 (Ancienne cote)

1965

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

EDEPOT67 2F/1

1908-1939

MONDEVILLE

liste électorale

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

982W/39

1935-1960

SEINE-ET-OISE

documentation, statut, carte d'électeur, correspondance, publication officielle, circulaire

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

18FI/1475

1970

ESSONNE

affiche

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

18FI/1997

1958

SEINE-ET-OISE

liste électorale

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

18FI/1416

1927

SEINE-ET-OISE

affiche

n°30-37, 1-27

PER193/3

1989-1994

ESSONNE

publication périodique

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

EDEPOT17 1G/38

1936-1940

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

EDEPOT76 1K/16

1935-1958

VILLIERS-LE-BACLE

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste électorale, circulaire

Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations.

2056W/14

1983

ESSONNE

procès-verbal d'élection

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/37

1994

FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

923W/120

1957-1966

ESSONNE

budget, bilan comptable

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

EDEPOT80 1K/23

1891-1983

AVRAINVILLE

liste électorale, circulaire, correspondance

VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture et à la chambre de commerce.

EDEPOT13 1K/10

1930-1935

VILLECONIN

liste électorale

Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil et de l'Essonne

PBR/583

mai 1972

CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE

brochure

Structure industrielle de l'Essonne en 1989

INQUARTO/1835

1992

ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

1200W/72

1965

SEINE-ET-OISE

coupure de presse, compte rendu, rapport d'activité, circulaire, CONTE, BIOGRAPHIE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

5S/75

1900-1904

MENNECY Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ATHIS-MONS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune

déclaration d'utilité publique, arrêté d'alignement

Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations, correspondance (1951-1954).

997W/120

1951-1954

CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE

compte rendu, délibération, correspondance

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux des séances [16 mai 1949-18 décembre 1952].

1MI/518

Entre le 16 mai 1949 et le 18 décembre 1952

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

procès-verbal, document de séance

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre de commerce : courrier de la préfecture au maire (1910-1914) ; élection d'un représentant du corps des sapeurs-pompiers : procès-verbal (1912) ; élection de membres à la chambre d'agriculture (1934, 1939).

EDEPOT58 1K/4

1910-1939

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

correspondance, procès-verbal d'élection

n°1-25

PER193/1

1968-1978

ESSONNE

publication périodique

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs.

EDEPOT26 1K/7

1908-1937

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY-LA-RIVIERE

liste électorale

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : vue générale de la salle, octobre 1999, Coul. Dim. 19 x 12,5 cm.

2FI/2849

1999

EVRY Commune

document photographique

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

EDEPOT17 1G/44

1967-1971

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

CORBEIL-ESSONNES.- Un cours de mécanique auto dispensé par M. GIRAULT dans les bureaux de la Chambre de commerce et d'industrie, [1970], N et B.

59FI/508, 58J/508 (Ancienne cote)

1970

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers, liste des électeurs (1935-1939).

EDEPOT4 1K/7

1935-1939

BROUY

liste électorale

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

4U/788

1914-1938

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

liste électorale

N° 7 à 36

PER221/1

1962-1966

SEINE-ET-OISE

publication périodique

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

1MI/514

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

délibération

Répertoire d'annuaires français et listes d'adresses susceptibles d'intéresser le commerce et l'industrie

INOCTAVO/1638

1980

PARIS Département

annuaire

Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

997W/113

1919-1959

SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement

circulaire, liste électorale, documentation, procès-verbal de réunion

Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

2P/1148

1939-1940

SEINE-ET-OISE

matrice d'imposition

L'économie de l'Ile-de-France : Principales données quantitatives

GBR/2381

1974

REGION ILE-DE-FRANCE

brochure

REV120/1

REV120/1

1901-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL, ETAMPES

publication périodique

EVRY centre. - Chambre de Commerce, extérieur, côté cours Monseigneur Roméro : une boîte de diapositives.

43FI/348

s.d

EVRY Commune

document photographique

Portrait : Meyer, transporteurs de père en fils

PER193/7/101/1

2006

MONTLHERY

publication périodique

Agir pour l'économie : Rapport d'activités 1994

GBR/2679

1994

ESSONNE

rapport d'activité

L'Essonne en chiffres

PBR/1584

s.d.

ESSONNE

statistique

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : les stands, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

2FI/2848

1999

EVRY Commune

document photographique

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

A/1237

1331-1751

BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune

TERRIER, dossier de procédure

Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises (2000) ; réunion des correspondants Euro en date du 08/12/2000 (2000) ; place de l'Essonne, comité technique : compte-rendu du 19/12/2000 (2000) ; L'Euro : coupures de presse (2001) ; comités techniques de place (2001) ; comité de pilotage de l'Euro en date du 05/09/2001 (2001) ; lancement du cycle de formation de la chambre de commerce et d'industrie au sujet de l'Euro en date du 03/09/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 29/11/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 03/04/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 05/04/2002 (2002) ; réunion CELURO du 08/01/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 25/05/2001 (2001) ; compte-rendu de la réunion du 09/03/2001 (2001).

1780W/3

2000-2002

EVRY Commune, ESSONNE

documentation, coupure de presse, compte rendu

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

EDEPOT77 2O/1

1853-1911

VERT-LE-PETIT

minute juridictionnelle

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

EDEPOT19 1K/13

1935-1960

CHALO-SAINT-MARS

liste électorale, procès-verbal, circulaire, carte d'électeur, télégramme, affiche

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Chambre d'agriculture, élection des membres : instructions du préfet, listes et listes révisées des électeurs, deux affiches (1959 - 1967).

EDEPOT23 1K/20

1959-1967

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

circulaire, liste électorale

La jeune chambre économique dans l'Essonne

GBR/196

février 1969

ESSONNE

brochure

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

EDEPOT73 1K/16

1931-1960

BOUTERVILLIERS

liste électorale

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste des électeurs (1919).

EDEPOT45 2F/2

1919

GRANGES-LE-ROI (LES)

liste électorale

Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre d'Agriculture. Renouvellement des membres de la chambre d'agriculture, 8 avril 1959.

18FI/4099

1959

SEINE-ET-OISE

affiche

Attraction économique internationale et compétitivité de Paris

GBR/986

janvier 1974

PARIS Département

brochure

EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

1523W/1511

1978-1994

COURCOURONNES, EVRY Commune

convention, contrat, pièce comptable

Elections à la chambre de commerce et d'industrie, spécial élections

PBR/1581

octobre 1982 - décembre 1982

CORBEIL-ESSONNES Commune

brochure

Inventaire des archives de la Chambre de Commerce de Marseille. - Tome premier : Actes constitutifs et d'administration générale (1599-1793) : Cérémonial (1679-1922) : Délibérations (1650-1767)

INV/127

1940

BOUCHES-DU-RHONE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE