Filtrer les résultats
Multimédias
  • 201
  • 17
Période
  • 4
  • 4
  • 5
  • 6
  • 6
  • 7
  • 7
  • 18
  • 200
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 17
  • 12
  • 11
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 54
  • 38
  • 21
  • 19
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 52
  • 42
  • 26
  • 25
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 218
  • 196
  • 56
  • 43
  • 33
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1

218 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT73 1K/15

Résultat n°2

Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

Date

1968-1979

Cote

1776W/364

Résultat n°3

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

Date

1939-1976

Cote

EDEPOT80 1K/20

Résultat n°4
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Date

1933

Cote

18FI/1369

Résultat n°5

Archives de la chambre de commerce et d'industrie de Nantes (1790-1970) Répertoire numérique de la sous-série 1 ET, sous la direction de Vivienne Miguet

Date

1998

Cote

INV/1977

Résultat n°6

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

Date

1927-1953

Cote

EDEPOT10 1K/5

Résultat n°7

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

1948-1985

Cote

EDEPOT85 3F/6

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : un intervenant, [1973], N et B.

Date

1973

Cote

59FI/517, 58J/517 (Ancienne cote)

Résultat n°9
Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

1 media

Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

Date

1971

Cote

18FI/1430

Résultat n°10

L'Essonne en chiffres, 1982

Date

1983

Cote

PBR/1701

Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : MM. ABAD, TROMBERT, PHILIPE, MOREL, et BRICOUT, [1973], N et B.

Date

1973-1974

Cote

59FI/510, 58J/510 (Ancienne cote)

Résultat n°12

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

Date

1927-1959

Cote

EDEPOT11 1K/6

Résultat n°13

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

Date

1924-1932

Cote

EDEPOT73 1K/9

Résultat n°14

Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

Date

1945-1957

Cote

1221W/16

Résultat n°15

Les chambres de commerce et d'industrie

Date

1987

Cote

GBR/2321

Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

Date

1935-1936

Cote

EDEPOT19 7F/3

Résultat n°17

EVRY centre. - Hall de la Chambre de Commerce : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/35

Résultat n°18

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Date

1927-1946

Cote

5S/133

Résultat n°19

Ministère des Affaires étrangères, archives diplomatiques. Archives du consulat de France à Alger : 1585-1798

Date

1988

Cote

INV/1462

Résultat n°20
Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

Date

1932

Cote

18FI/1367

Résultat n°21

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

Date

1933

Cote

INV/488

Résultat n°22

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

Date

1914-1941

Cote

EDEPOT81 1K/2

Résultat n°23

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

Date

1925-1952

Cote

EDEPOT15 1K/11

Résultat n°24

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Correspondance de la Chaire spéciale d'agriculture d'ETAMPES ; défilé de chars au marché agricole de Saint-Gilles à ETAMPES (1 correspondance) ; compte rendu de la Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise ; expositions nationales et concours, correspondance, circulaires.

Date

1912-1957

Cote

EDEPOT19 3F/3

Résultat n°25

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes électorales, correspondance (1905-1928). Chambre des métiers : listes électorales (1936) (1905-1936).

Date

1905-1936

Cote

EDEPOT45 1K/5

Résultat n°26

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

Date

s.d

Cote

1MI/515

Résultat n°27

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Création des lignes Corbeil-Milly-Etampes, Etampes-Arpajon et Bouville-La-Ferté-Alais, voeux favorables des communes concernées par chacun des tracés, procédure d'enquête publique : délibérations, enquête d'utilité publique, mémoire descriptif, enquête supplémentaire, décret présidentiel, procès-verbaux, affiches et tableaux (1903-1905), correspondance entre les ministères des travaux publics et de la guerre relative à l'exploitation des chemins de fer en cas de conflit (1900-1905), refus de la chambre de commerce de Corbeil de voter la subvention pour le réseau : correspondance, rapports, délibérations (1905)

Date

1903-1905

Cote

5S/103

Résultat n°28

CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion à la Chambre de commerce en présence de M. SEGUIN et de M. ORSETTI, préfet, [1965], N et B.

Date

1965

Cote

59FI/814, 58J/814 (Ancienne cote)

Résultat n°29

MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

Date

1908-1939

Cote

EDEPOT67 2F/1

Résultat n°30

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

Date

1935-1960

Cote

982W/39

Résultat n°31
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

1 media

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

Date

1970

Cote

18FI/1475

Résultat n°32
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

Date

1958

Cote

18FI/1997

Résultat n°33
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

Date

1927

Cote

18FI/1416

Résultat n°34

n°30-37, 1-27

Date

1989-1994

Cote

PER193/3

Résultat n°35

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Date

1936-1940

Cote

EDEPOT17 1G/38

Résultat n°36

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

Date

1935-1958

Cote

EDEPOT76 1K/16

Résultat n°37

Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations.

Date

1983

Cote

2056W/14

Résultat n°38

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

Résultat n°39

Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

Date

1957-1966

Cote

923W/120

Résultat n°40

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

Date

1891-1983

Cote

EDEPOT80 1K/23

Résultat n°41

VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture et à la chambre de commerce.

Date

1930-1935

Cote

EDEPOT13 1K/10

Résultat n°42

Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil et de l'Essonne

Date

mai 1972

Cote

PBR/583

Résultat n°43

Structure industrielle de l'Essonne en 1989

Date

1992

Cote

INQUARTO/1835

Résultat n°44

Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

Date

1965

Cote

1200W/72

Résultat n°45

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

Date

1900-1904

Cote

5S/75

Résultat n°46

Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations, correspondance (1951-1954).

Date

1951-1954

Cote

997W/120

Résultat n°47

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux des séances [16 mai 1949-18 décembre 1952].

Date

Entre le 16 mai 1949 et le 18 décembre 1952

Cote

1MI/518

Résultat n°48

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre de commerce : courrier de la préfecture au maire (1910-1914) ; élection d'un représentant du corps des sapeurs-pompiers : procès-verbal (1912) ; élection de membres à la chambre d'agriculture (1934, 1939).

Date

1910-1939

Cote

EDEPOT58 1K/4

Résultat n°49

n°1-25

Date

1968-1978

Cote

PER193/1

Résultat n°50

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs.

Date

1908-1937

Cote

EDEPOT26 1K/7

Résultat n°51

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : vue générale de la salle, octobre 1999, Coul. Dim. 19 x 12,5 cm.

Date

1999

Cote

2FI/2849

Résultat n°52

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

Date

1967-1971

Cote

EDEPOT17 1G/44

Résultat n°53

CORBEIL-ESSONNES.- Un cours de mécanique auto dispensé par M. GIRAULT dans les bureaux de la Chambre de commerce et d'industrie, [1970], N et B.

Date

1970

Cote

59FI/508, 58J/508 (Ancienne cote)

Résultat n°54

BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers, liste des électeurs (1935-1939).

Date

1935-1939

Cote

EDEPOT4 1K/7

Résultat n°55

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

Date

1914-1938

Cote

4U/788

Résultat n°56

N° 7 à 36

Date

1962-1966

Cote

PER221/1

Résultat n°57

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

Date

s.d

Cote

1MI/514

Résultat n°58

Répertoire d'annuaires français et listes d'adresses susceptibles d'intéresser le commerce et l'industrie

Date

1980

Cote

INOCTAVO/1638

Résultat n°59

Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

Date

1919-1959

Cote

997W/113

Résultat n°60

Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

Date

1939-1940

Cote

2P/1148

Résultat n°61

L'économie de l'Ile-de-France : Principales données quantitatives

Date

1974

Cote

GBR/2381

Résultat n°62

REV120/1

Date

1901-1950

Cote

REV120/1

Résultat n°63

EVRY centre. - Chambre de Commerce, extérieur, côté cours Monseigneur Roméro : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/348

Résultat n°64

Portrait : Meyer, transporteurs de père en fils

Date

2006

Cote

PER193/7/101/1

Résultat n°65

Agir pour l'économie : Rapport d'activités 1994

Date

1994

Cote

GBR/2679

Résultat n°66

L'Essonne en chiffres

Date

s.d.

Cote

PBR/1584

Résultat n°67

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : les stands, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Date

1999

Cote

2FI/2848

Résultat n°68

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

Date

1331-1751

Cote

A/1237

Résultat n°69

Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises (2000) ; réunion des correspondants Euro en date du 08/12/2000 (2000) ; place de l'Essonne, comité technique : compte-rendu du 19/12/2000 (2000) ; L'Euro : coupures de presse (2001) ; comités techniques de place (2001) ; comité de pilotage de l'Euro en date du 05/09/2001 (2001) ; lancement du cycle de formation de la chambre de commerce et d'industrie au sujet de l'Euro en date du 03/09/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 29/11/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 03/04/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 05/04/2002 (2002) ; réunion CELURO du 08/01/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 25/05/2001 (2001) ; compte-rendu de la réunion du 09/03/2001 (2001).

Date

2000-2002

Cote

1780W/3

Résultat n°70

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

Date

1853-1911

Cote

EDEPOT77 2O/1

Résultat n°71

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

Date

1935-1960

Cote

EDEPOT19 1K/13

Résultat n°72

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Chambre d'agriculture, élection des membres : instructions du préfet, listes et listes révisées des électeurs, deux affiches (1959 - 1967).

Date

1959-1967

Cote

EDEPOT23 1K/20

Résultat n°73

La jeune chambre économique dans l'Essonne

Date

février 1969

Cote

GBR/196

Résultat n°74

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

Date

1931-1960

Cote

EDEPOT73 1K/16

Résultat n°75

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste des électeurs (1919).

Date

1919

Cote

EDEPOT45 2F/2

Résultat n°76
Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre d'Agriculture. Renouvellement des membres de la chambre d'agriculture, 8 avril 1959.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre d'Agriculture. Renouvellement des membres de la chambre d'agriculture, 8 avril 1959.

Date

1959

Cote

18FI/4099

Résultat n°77

Attraction économique internationale et compétitivité de Paris

Date

janvier 1974

Cote

GBR/986

Résultat n°78

EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

Date

1978-1994

Cote

1523W/1511

Résultat n°79

Elections à la chambre de commerce et d'industrie, spécial élections

Date

octobre 1982 - décembre 1982

Cote

PBR/1581

Résultat n°80

Inventaire des archives de la Chambre de Commerce de Marseille. - Tome premier : Actes constitutifs et d'administration générale (1599-1793) : Cérémonial (1679-1922) : Délibérations (1650-1767)

Date

1940

Cote

INV/127