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BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

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1937-1938

BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune

liste électorale

Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

1776W/364

1968-1979

EVRY Commune

étude, compte rendu, documentation

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

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1939-1976

AVRAINVILLE

liste nominative, circulaire, correspondance

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

18FI/1369

1933

SEINE-ET-OISE

arrêté préfectoral

Archives de la chambre de commerce et d'industrie de Nantes (1790-1970) Répertoire numérique de la sous-série 1 ET, sous la direction de Vivienne Miguet

INV/1977

1998

SEINE (COURS D EAU), LOIRE-ATLANTIQUE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

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1927-1953

ONCY-SUR-ECOLE

procès-verbal, correspondance, liste électorale

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

EDEPOT85 3F/6

1948-1985

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

statistique

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : un intervenant, [1973], N et B.

59FI/517, 58J/517 (Ancienne cote)

1973

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

18FI/1430

1971

ESSONNE

affiche

L'Essonne en chiffres, 1982

PBR/1701

1983

ESSONNE

statistique

CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : MM. ABAD, TROMBERT, PHILIPE, MOREL, et BRICOUT, [1973], N et B.

59FI/510, 58J/510 (Ancienne cote)

1973-1974

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

EDEPOT11 1K/6

1927-1959

PRUNAY-SUR-ESSONNE

circulaire, liste électorale, procès-verbal d'élection

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

EDEPOT73 1K/9

1924-1932

BOUTERVILLIERS

liste électorale

Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

1221W/16

1945-1957

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

registre d'audience, liste électorale, liste nominative, correspondance, répertoire

Les chambres de commerce et d'industrie

GBR/2321

1987

PARIS Département

brochure

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

EDEPOT19 7F/3

1935-1936

CHALO-SAINT-MARS

EVRY centre. - Hall de la Chambre de Commerce : une boîte de diapositives.

43FI/35

s.d

EVRY Commune

document photographique

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

5S/133

1927-1946

ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

Ministère des Affaires étrangères, archives diplomatiques. Archives du consulat de France à Alger : 1585-1798

INV/1462

1988

PARIS Département, FRANCE, ALGERIE

correspondance

Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

18FI/1367

1932

SEINE-ET-OISE

affiche

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

INV/488

1933

MAINE-ET-LOIRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

EDEPOT81 1K/2

1914-1941

PLESSIS-PATE (LE)

liste électorale, procès-verbal d'élection

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

EDEPOT15 1K/11

1925-1952

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

liste électorale, procès-verbal d'élection

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Correspondance de la Chaire spéciale d'agriculture d'ETAMPES ; défilé de chars au marché agricole de Saint-Gilles à ETAMPES (1 correspondance) ; compte rendu de la Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise ; expositions nationales et concours, correspondance, circulaires.

EDEPOT19 3F/3

1912-1957

CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune

correspondance, compte rendu, circulaire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes électorales, correspondance (1905-1928). Chambre des métiers : listes électorales (1936) (1905-1936).

EDEPOT45 1K/5

1905-1936

GRANGES-LE-ROI (LES)

liste électorale, correspondance

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

1MI/515

s.d

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

délibération

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Création des lignes Corbeil-Milly-Etampes, Etampes-Arpajon et Bouville-La-Ferté-Alais, voeux favorables des communes concernées par chacun des tracés, procédure d'enquête publique : délibérations, enquête d'utilité publique, mémoire descriptif, enquête supplémentaire, décret présidentiel, procès-verbaux, affiches et tableaux (1903-1905), correspondance entre les ministères des travaux publics et de la guerre relative à l'exploitation des chemins de fer en cas de conflit (1900-1905), refus de la chambre de commerce de Corbeil de voter la subvention pour le réseau : correspondance, rapports, délibérations (1905)

5S/103

1903-1905

ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

déclaration d'utilité publique

CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion à la Chambre de commerce en présence de M. SEGUIN et de M. ORSETTI, préfet, [1965], N et B.

59FI/814, 58J/814 (Ancienne cote)

1965

CORBEIL-ESSONNES Commune

document photographique

MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

EDEPOT67 2F/1

1908-1939

MONDEVILLE

liste électorale

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

982W/39

1935-1960

SEINE-ET-OISE

documentation, statut, carte d'électeur, correspondance, publication officielle, circulaire

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

18FI/1475

1970

ESSONNE

affiche

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

18FI/1997

1958

SEINE-ET-OISE

liste électorale

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

18FI/1416

1927

SEINE-ET-OISE

affiche

n°30-37, 1-27

PER193/3

1989-1994

ESSONNE

publication périodique

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

EDEPOT17 1G/38

1936-1940

CHAMPCUEIL

matrice d'imposition

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

EDEPOT76 1K/16

1935-1958

VILLIERS-LE-BACLE

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste électorale, circulaire

Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations.

2056W/14

1983

ESSONNE

procès-verbal d'élection

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/37

1994

FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

923W/120

1957-1966

ESSONNE

budget, bilan comptable

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

EDEPOT80 1K/23

1891-1983

AVRAINVILLE

liste électorale, circulaire, correspondance