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Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1660-1664, 1666-1667, 1697-1699).

Date

1660-1699

Cote

B/1395

Résultat n°2

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1733, 1735-1743, 1745-1748).

Date

1733-1748

Cote

B/1396

Résultat n°3

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1749-1753).

Date

1749-1753

Cote

B/1397

Résultat n°4

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1754).

Date

1754

Cote

B/1398

Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1755-1756).

Date

1755-1756

Cote

B/1399

Résultat n°6

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1757-1758).

Date

1757-1758

Cote

B/1400

Résultat n°7

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1759)

Date

1759

Cote

B/1401

Résultat n°8

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

Date

1760

Cote

B/1402

Résultat n°9

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1761).

Date

1761

Cote

B/1403

Résultat n°10

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1762).

Date

1762

Cote

B/1404

Résultat n°11

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1763).

Date

1763

Cote

B/1405

Résultat n°12

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1764-1765).

Date

1764-1765

Cote

B/1406

Résultat n°13

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1766).

Date

1766

Cote

B/1407

Résultat n°14

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

Date

1767

Cote

B/1408

Résultat n°15

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1768).

Date

1768

Cote

B/1409

Résultat n°16

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1769-1770).

Date

1769-1770

Cote

B/1410

Résultat n°17

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1771-1774).

Date

1771-1774

Cote

B/1411

Résultat n°18

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1775-1781, 1784).

Date

1775-1784

Cote

B/1412

Résultat n°19

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)

Date

1591-1713

Cote

B/1872

Résultat n°20

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

Date

1553-1745

Cote

B/1887

Résultat n°21

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)

Date

1563-1731

Cote

B/1890

Résultat n°22

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile : criées concernant les ventes aux enchères de biens, meubles, immeubles, récoltes, après décès ou saisies. Ces criées sont annoncées à la sortie des messes des églises de Boissy-Sous-Saint-Yon, de Bondoufle, de Marcoussis, de Saint-Jean de Beauregard, de Villejust (1751-1780)

Date

1751-1780

Cote

B/2110

Résultat n°23

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (Bailliage de Roinville et dépendances).- Un registre des jugements et sentences (11 février 1788-20 juillet 1790) ; un registre des exploits (4 mai 1762-10 mars 1767) ; un registre des présentations (26 avril 1673-16 septembre 1673) ; un registre des criées (17 octobre 1777-25 mars 1778) ; vente par licitation des terres et seigneuries du Marais et de Roinville (1766) [une affiche].

Date

1673-1790

Cote

B/2629

Résultat n°24

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine et Etiolles).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ( 1721-1727) [4 pièces signées de monsieur de Bailleul au sujet de la vente du fief des Coudrays et d'une maison à Soisy (1716-1721)]

Date

1716-1727

Cote

B/2777

Résultat n°25

VIRY-CHATILLON. - Vente d'une maison de campagne à CHATILLON [commune de Viry-Châtillon] au bord de la Seine : affichette [vers 1800].

Date

1800

Cote

1J/30

Résultat n°26

Vinification. - Procès-verbal de l'expérience de vinification selon la méthode d'Elisabeth GERVAIS, réalisée par le Docteur Paul BOUCHER, maire de CORBEIL (16 novembre 1820) ; tableau des bénéfices que représente l'emploi de cette méthode [s. d.] ; observations sur la cession du brevet d'Elisabeth GERVAIS [s. d.].

Date

1820

Cote

1J/91

Résultat n°27

ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables de François Désiré CHENAIN, commissaire-priseur à ETAMPES, notamment ventes à Jules Alexis LAVIGNE-BOUCHE, marchand de meubles (1840-1852).

Date

1840-1852

Cote

1J/110

Résultat n°28

ETAMPES. - Vente de deux morceaux de prés à M. Desforges, hôtelier à Etampes, par Marguerite Baudouin, épouse de Claude Joseph Fécant, passée devant Antoine Pineau, notaire commis à Etampes, 14 mars 1726.

Date

1726

Cote

1J/836

Résultat n°29

Lettre de la vicomtesse de JOURCHES, née Caraman, au comte de BONIFACE à Aix concernant la vente de l'hôtel particulier à Paris, marque postale de Longjumeau, 14 janvier 1821.

Date

1821

Cote

1J/839

Résultat n°30

Trois actes de vente par Germain DUBON, Michel et Charlotte CORRU à Guillaume DESNUS, laboureur à MARCHAIS, paroisse de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, leur oncle maternel, de terres et granges à ROINVILLE héritée de Jean et Jeanne DESNUS (19 août 1679, 15 novembre 1679, 4 mai 1680).

Date

1679-1680

Cote

19J/3

Résultat n°31

Facture de la maison FORTEAU-ROULLIER de MEREVILLE pour 25 fagots vendus à LAMIREAU père (17 mars 1888).

Date

1888

Cote

19J/9

Résultat n°32

Services commerciaux. - Journal des ventes, août 1966 à juillet 1974.

Date

1966-1974

Cote

22J/84

Résultat n°33

Services commerciaux. - Journal des ventes, janvier à juin 1974.

Date

1974

Cote

22J/85

Résultat n°34

Services commerciaux. - Journal des ventes, juillet à décembre 1974.

Date

1974

Cote

22J/86

Résultat n°35

Services commerciaux. - Journal des ventes, août 1974 à septembre 1978.

Date

1974-1978

Cote

22J/87

Résultat n°36

Services commerciaux. - Journal des ventes, janvier à juin 1975.

Date

1975

Cote

22J/88

Résultat n°37

Services commerciaux. - Journal des ventes, juillet à décembre 1975.

Date

1975

Cote

22J/89

Résultat n°38

Services commerciaux. - Journal des ventes, janvier à juin 1976.

Date

1976

Cote

22J/90

Résultat n°39

Services commerciaux. - Listing des ventes, juin à décembre 1976.

Date

1976

Cote

22J/91

Résultat n°40

Services commerciaux. - Listing des ventes, janvier à août 1977.

Date

1977

Cote

22J/92

Résultat n°41

Services commerciaux. - Journal des ventes, janvier à février 1979.

Date

1979

Cote

22J/93

Résultat n°42

Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre à décembre 1977.

Date

1977

Cote

22J/94

Résultat n°43

Services commerciaux. - Listing des ventes, janvier à juin 1978.

Date

1978

Cote

22J/95

Résultat n°44

Services commerciaux. - Listing des ventes, juillet à décembre 1978.

Date

1978

Cote

22J/96

Résultat n°45

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à juillet 1979.

Date

1979

Cote

22J/97

Résultat n°46

Services commerciaux. - Listing des ventes, août à décembre 1979.

Date

1979

Cote

22J/98

Résultat n°47

Services commerciaux. - Listing des ventes, janvier à juin 1980.

Date

1980

Cote

22J/99

Résultat n°48

Services commerciaux. - Listing des ventes, juillet à décembre 1980.

Date

1980

Cote

22J/100

Résultat n°49

Services commerciaux. - Listing des ventes, janvier à juillet 1981.

Date

1981

Cote

22J/101

Résultat n°50

Services commerciaux. - Listing des ventes, août 1981 à février 1982.

Date

1981-1982

Cote

22J/102

Résultat n°51

Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à octobre 1982.

Date

1982

Cote

22J/103

Résultat n°52

Services commerciaux. - Listing des ventes, novembre 1982 à septembre 1983.

Date

1982-1983

Cote

22J/104

Résultat n°53

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Date

1977-1984

Cote

22J/124

Résultat n°54

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine GILARDONI : acquisition du domaine RADOT, vente de terrain à l'Office des Habitations à bon marché de SEINE-ET-OISE, acquisition du domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS à EVRY-PETIT-BOURG ; faillite de la Société GILARDONI Fils et Compagnie (commerce de tuiles, céramiques et bougies d'allumage pour automobiles et avions, anciennement exploité à CHOISY-LE-ROI), [1919-1953].

Date

1919-1953

Cote

24J/1/1

Résultat n°55

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

Date

1920-1950

Cote

24J/11/3

Résultat n°56

ESSONNES. Direction Générale. - Ventilation des ventes, [1954-1962].

Date

1954-1962

Cote

24J/35/1

Résultat n°57

ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

Date

1927-1938

Cote

24J/40/1

Résultat n°58

ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS : acquisition du château, vente de terrains, travaux de restauration, [1936-1939].

Date

1936-1939

Cote

24J/42/3

Résultat n°59

Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier du Nord : stockage de la terre, consommation de charbon et production par jour, modernisation, vente par correspondance, [1955-1964].

Date

1955-1964

Cote

24J/101/2

Résultat n°60

Services techniques d'études. - Poterie : documentation sur les machines automatiques à mouler et presses à poinçon, statistiques de vente, dépôts et godets, tarif des poteries horticoles, [1938-1939].

Date

1938-1939

Cote

24J/106/3

Résultat n°61

Famille POIGNANT et familles antérieures (1397 - 1510) : Registre de la terre d'Athis rassemblant des aveux et dénombrement, déclarations d'héritages, contrats de mariage, partage et baux [pièce unique de la 39ème liasse] [lettrines et armoiries en couleur] (1471 - 1573).

Date

1471-1573

Cote

26J/2

Résultat n°62

Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510. - Papier et terrier de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE tant du domaine de ladite seigneurie que de tous les autres droits comme maisons, masures, cours, jardins, vignes, prés, terres, champarts, forage, cens, cures pour Pierre POIGNANT seigneur d'ATHIS et de LOUANS (MORANGIS) [1464-1555] ; registre des lots, ventes et saisines, [1519]. [4 pièces papier, [original et copie], 574 p.].

Date

1464-1555

Cote

26J/3

Résultat n°63

Famille Poignant.

Date

1397-1446

Cote

26J/6

Résultat n°64

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.

Date

1502-1609

Cote

26J/10

Résultat n°65

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les familles roturières : famille DELAFOLIE.

Date

1521-1607

Cote

26J/12

Résultat n°66

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille LEBLANC.

Date

1532-1609

Cote

26J/13

Résultat n°67

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : famille MALIZY.

Date

1569-1612

Cote

26J/14

Résultat n°68

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles roturières : maisons diverses.

Date

1527-1643

Cote

26J/17

Résultat n°69

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.

Date

1508-1621

Cote

26J/21

Résultat n°70

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.

Date

1510-1620

Cote

26J/22

Résultat n°71

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.

Date

1527-1612

Cote

26J/23

Résultat n°72

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

Date

1641-1658

Cote

26J/58

Résultat n°73

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : - acquisitions de vignes à Jehan LECLERC, 8 décembre 1612 ; de terres à Paul GUEROULT, 11 janvier 1613 ; d'un quartier et demi à Jacques HOTMAN, 31 mars 1616 ; de terres à Pierre TAMPONNET, 13 mars 1617 ; d'une maison à Elisabeth de CREIL, veuve LARDIERE, 23 juin 1644 ; de terres à Denis LEMAITRE et Françoise TAMPONNET, son épouse, 19 et 27 janvier 1645 ; d'un quartier de vignes à Jean MASSON, à Simon BREBAN, 21 juin 1645 ; de 2 petits jardins à Louis BOUCHERAT, son fils, 13 juillet 1645 ; d'1/2 quartier de vignes à Catherine BAUSSIERE, veuve GUERIN, 23 juillet 1645 ; de terres à Thibault de LA BROUSSE [4 pièces], 24 juillet 1645 ; d'un quartier de vignes à Guillaume CIZARD, 24 août 1645 ; d'un 1/2 quartier de vignes à Vincent GRAINGOIRE, 15 octobre 1645 ; d'un quartier 1/2 de vignes à la famille GUIHON, 16 et 21 octobre 1645 ; d'un quartier 1/2 de vignes à Etiennette BERTE veuve Jacques PINOT, 17 octobre 1645 ; de 3 quartiers de vignes à Charles CLEMENT, 10 novembre 1645 ; de Isidore CADARE à Vincent GRAINGOIRE, 26 novembre 1645 ; d'un arpent 1/2 de vignes à Louis BOUCHERAT, 22 janvier 1646 ; d'une portion de pré à Charles CLEMENT, 11 mai 1646 ; à Denis CLEREFEUILLE, 12 octobre 1646 ; - transactions avec Guillaume CLEMENT, 16 mars 1629 ; avec Thibault de LA BROUSSE concernant le fief Jean DUPUIS, 11 novembre 1646 et 23 août 1648 - échanges avec Nicolas DELAPLACE, 28 octobre 1633 ; avec Rolland de LA CASSAIGNE, 11 janvier 1636, 1er août 1645 - vente de terres par Claude DANNIN, hôtelier, 29 octobre 1697. [29 pièces parch., 73 p. - 6 pièces papier, 46 p.].

Date

1612-1697

Cote

26J/87

Résultat n°74

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : Louis BOUCHERAT, conseiller du roi, maître de requêtes : - acquisitions de terres à Marin LECOMTE, 16 novembre 1642 ; de jardins à Jeanne MALIZY et Denis LEMAITRE, 11 novembre 1643 ; de terres à Jean MASSON, d'une portion de jardin à Guillaume DUVERGER et de la maison de Jacqueline LEROUGE, veuve HUARD [en vue de la démolir], 9 novembre 1645 ; de terres à Catherine CHARPENTIER, veuve DELARUE, 4 septembre 1646 ; d'un quartier 1/2 de vignes à Jacques ROND, 16 septembre 1646 ; de 5 quartiers de vignes à Guillaume DUVERGER, 22 septembre 1646 ; de 5 quartiers de vignes à Jean MASSON, 28 septembre 1646 ; d'1/2 quartier de vignes à Pierre CRAMOISET DE LOUANS, 28 novembre 1646 ; d'1/2 quartier de vignes à Catherine BEAUSSIERE, veuve Guérin, 9 septembre 1647 ; d'une part de jardin à Jean PIEDREQUIN, Denis BARON et Esme BRAYE, 16 avril 1648 ; - échanges d'1/2 arpent et 1 quartier de vignes avec Etiennette BERTE, veuve Jacques PINOT, 18 avril 1648 ; de 2 quartiers de vignes avec Rolland de LA CASSAIGNE, 29 avril 1649 ; d'un quartier de terres avec dame CLEMENT, veuve FREMIN, 6 juin 1648 ; - ratification de contrat par Françoise TAMPONNET, épouse LEMAITRE, 10 décembre 1642 ; - contrat de cession de la part de maison appartenant à Jehan BERNARD et d'un arpent 3 perches de vignes et de terres de saussaie, 8 mars 1648. [17 pièces parch., 42 p. - 1 pièce papier, 1 p.].

Date

1642-1649

Cote

26J/88

Résultat n°75

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : Jean DUPUIS : ventes : - du fief Jean DUPUIS par François de PARIS et son épouse Marie FLEURIAU à Marie d'ARMAUX veuve PALERNE, 7 août 1693 ; à Jacqueline ROUX veuve HIETARD [auparavant veuve DOIDON], 16 décembre 1693 et à Nicolas CAPON et Jacqueline CASSAIGNE son épouse, 8 janvier 1694 par Marie FLEURIAU veuve de François de PARIS ; - échange entre Marie FLEURIAU, le collège et Marie d'ARMAUX, 29 janvier 1694. [1 pièce parch., 8 p. - 3 pièces papier, 6 p.].

Date

1693-1694

Cote

26J/91

Résultat n°76

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY : ventes, échanges à la famille LEJAY : - échange avec le Chapitre de NOTRE-DAME DE PARIS, 1er août 1639 ; - ventes par Jean de CLEVE, avocat, 14 septembre 1638 ; par Roland LACASSAIGNE, 10 octobre 1640 ; par Pierre MOZARD, 15 novembre 1640 ; par Cosme COULLIVIEUX, 18 novembre 1640 ; par Pierrette ROND, Pierre LEMAIRE, GUILHON, Edmé BARON, Claude DANNIN, Balthazar Thomas et Jacques PINOT, 15 janvier 1641. [14 pièces parch., 34 p.].

Date

1638-1641

Cote

26J/96

Résultat n°77

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille PERROT : - état des titres du fief de BRETIGNY fournis par les créanciers de Pierre-Benoit PERROT, [s.d.] ; - déclaration des terres dépendantes de la ferme de la seigneurie d'ATHIS, [s. d.] ; - sentence déclarant Benoit PERROT père, héritier du 1/6 de la terre de BRETIGNY et du tiers de la seigneurie de CORBEIL appartenant à Benoit PERROT fils décédé, 4 août 1719 ; - donation par Benoit PERROT père, des terres de SAINTRY et BRETIGNY à Catherine LEPICARD DE MONTREUIL, épouse de Claude COUTIER, marquis de SOUHEY, 17 septembre 1723 ; - vente de ces mêmes terres au profit du duc de VILLEROY, 19 octobre 1725. [1 pièce parch., 6 p. - 4 pièces papier, 35 p.].

Date

1719-1725

Cote

26J/97

Résultat n°78

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : famille HAMELIN : - contrat de vente entre Charlotte de BLAGNY veuve HAMELIN et Louis LEMAITRE seigneur de BELLEJAME concernant les fiefs de FROMENTEAU et GARANCIERES, 12 août 1659 [2 pièces] ; - vente de terres par la famille HAMELIN, 3 décembre 1671 ; - testament de Eléonor-Prudence de MICHAULT, veuve de Louis LEMAITRE seigneur de BELLEJAME, 9 juin 1674 ; - requête de Nicolas HAMELIN, sieur de CHAIGES, seigneur d'ATHIS à propos du recouvrement des baux d'une maison sise sur la seigneurie d'ATHIS, 5 février 1682 ; - adjudication de la moitié d'une maison de Nicolas HAMELIN à Marie DELARUE veuve BOISSEAU, 5 février 1682 ; succession BOISSEAU pour Eustache de FAVEROLLES, 9 août 1696. [1 pièce parch., 40 p. - 8 pièces papier, 39 p.].

Date

1659-1696

Cote

26J/100

Résultat n°79

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : Michel BOUTET : succession de Jean GIROUARD et Jean-Baptiste BOUCHERAT : - déclaration des héritages et rentes qui dépendent de la maison BOUTET à MONS, [s.d.] ; - mainlevée de la succession BOUCHERAT, 21 mars 1710 ; - vente d'une maison par Jean MALAUZE chargé de la succession GIROUARD, 28 mars 1710 ; - reconnaissance sous-seing privé par ALLARD du contrat de vente d'une maison que BOUTET lui avait prêtée, bail, 19 mai 1710 ; - vente d'une maison par Nicolas-François Guérin à BOUTET, 5 septembre 1710 ; - décret volontaire des biens acquis des successions BOUCHERAT et GIROUARD, 12 mars 1711 ; - Vente d'une maison par CARPENTIER, curateur de la succession BOUCHERAT pour la somme de 8000 livres, 23 octobre 1711 ; - autorisation de construire un mur, 5 mars 1712 ; - vente par la famille de LAUNAY-HEMARD-LETELLIER, 20 avril 1712 ; inventaire des terres, 7 mars 1746 ; - contrat autorisant Michel BOUTET à faire venir de sa maison de campagne, avoine, oeufs, fromage et volailles, 6 octobre 1712 ; - état des frais du procureur BORDEREL pour la vente d'une maison, 13 décembre 1712 ; - reconnaissances de dettes de et à BOUTET, correspondance, quittances, 1710-1713 ; - rétrocession d'un contrat donné en échange pour la maison de MONS par la veuve de Michel BOUTET, Françoise DAUTECOUR, 14 septembre 1726. [6 pièces parch., 43 p. - 35 pièces papier, 60 p.].

Date

1710-1726

Cote

26J/102

Résultat n°80

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux, prisées : - baux du four banal, 1621-1646 ; - bail du moulin d'ORGEVAL à François SENOTRE pour 9 ans contre 33 livres tournois l'an, 28 juin 1642 ; bail à Pierre BRUNEAU, 21 juillet 1642 ; à Pierre BERTHET, 1676 ; bail du moulin d'ATHIS à Guillaume VILLANDRE, 6 novembre 1666 ; prisée du moulin, 16 novembre 1666 ; reconnaissance de la possession du moulin d'ATHIS par Thibault de LA BROUSSE, 7 juillet 1668 ; dénombrement des banalités de la seigneurie, 21 janvier 1673 ; bail du four banal à Jean MILLON, 16 juin 1684 ; prisée du moulin et cession entre Charles COUTURIER et Jacques HERON [original et copie], 11 septembre 1700 ; bail du four banal à Etienne HONGRE par l'abbé TUFFET, 13 septembre 1714. [3 pièces parch., 10 p. - 9 pièces papier, 42 p.].

Date

1621-1714

Cote

26J/104