Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (Bailliage de Roinville et dépendances).- Un registre des jugements et sentences (11 février 1788-20 juillet 1790) ; un registre des exploits (4 mai 1762-10 mars 1767) ; un registre des présentations (26 avril 1673-16 septembre 1673) ; un registre des criées (17 octobre 1777-25 mars 1778) ; vente par licitation des terres et seigneuries du Marais et de Roinville (1766) [une affiche].

Cote/Cotes extrêmes

B/2629

Date

1673-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE ROINVILLE ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, cession, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

REGISTRE DE PRESENTATION, REGISTRE DES CRIEES, affiche