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272 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DES RADARS, commune de GRIGNY, marché n° 990026, travaux de fourniture et pose de canalisations d'eau, Société Suez-Lyonnaise des Eaux : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers, documents divers ; Demandes de mise en Paiement des marchés 980011, 980029, 980036, 990017.

Cote
2200W/91
 Date
1998-1999
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DES RADARS, commune de GRIGNY, marché n° 990026,...
Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Cote
2137W/74
 Date
1998-2003
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°3

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

Cote
2106W/18
 Date
1990-1999
 Lieu
BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°4

Expropriations (1977).
Cote
2059W/69
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriations (1977).
Résultat n°5

Aménagement d'un couloir haute tension à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations à GOMETZ-LE-CHATEL et GOMETZ-LA-VILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/62
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CHAMPLAN, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'un couloir haute tension à CHAMPLAN....
Résultat n°6

Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations d'eau en terrain privé, communes de GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/60
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES....
Résultat n°7

Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Cote
2059W/45
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, YVELINES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, DOURDAN Commune, BIEVRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...
Résultat n°8

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Horstmann pour construction : état des lieux, demande de permis de construire, arrêté de permis de construire et modificatif, correspondance, plans et coupes des bâtiments, plan de masse, plans des canalisations souterraines par rue (1973-1975).

Cote
1786W/170
 Date
1973-1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°9

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Diesel motors pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, avis, arrêté de permis de construire, correspondance, plan des canalisations, plan de situation, plans du bâtiment, plans des espaces verts (1975) ; travaux d'alimentation en énèrgie éléctrique, travaux d'alimentation : demande de règlement d'accompte, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans des canalisations souterraines (1974-1975) ; travaux d'alimentation en eau potable par la Compagnie générale des eaux et la compagnie générale de travaux hydrauliques : ordres de service, demande de règlement d'accompte (1973-1974).

Cote
1786W/169
 Date
1973-1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
compte rendu, règlement, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°10

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement : plans des réseaux de basse tension (1972), plans des canalisations souterraines (1978), plans du réseau d'assainissement (1973) ; dossier foncier concernant le lot attribué à la Garantie mutuelle des fonctionnaires : promesse de vente, acte de vente, cahier des charges particulières, plans (1970-1978).

Cote
1786W/154
 Date
1970-1978
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°11

Distribution de gaz : correspondance, plans poste de détente SAINT-MICHEL- SUR-ORGE, COURCOURONNES, CORBEIL (1967 - 1972). Société Eaux de l'Essonne : contrat d'affermage, cahier des charges ; Société générale des eaux : plan, correspondance ; Société lyonnaise des eaux de l'Essonne : projet de schéma, étude sur l'alimentation en eau (1966 - 1973).

Cote
1776W/55
 Date
1966-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, plan, étude, contrat, cahier des charges

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Distribution de gaz : correspondance, plans poste de...
Résultat n°12

Domaine de Chamarande, aménagement des bâtiments et du parc. - Pose de poubelles dans le parc (1979-1980), remise en état du chauffage (1980), installation de transformateurs (1981-1985), installations électriques et sécurité incendie (1984-1985), installation de bornes incendies (1985), installation de sanitaires (1985), diagnostic thermique (1985), installation d'un barrage flottant et de canalisations (1989).

Cote
1588W/25
 Date
1979-1989
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, aménagement des bâtiments et...
Résultat n°13

FLEURY-MEROGIS : Voie en site propre, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, procès-verbaux, ordres de service, marché 91-2012 avec les Travaux Routiers, avenant n° 1. BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, réalisation des réseaux pour l'alimentation en eau potable de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, procès-verbaux, ordres de service, marché 91-0036 avec l'Entreprise Industrielle.

Cote
1523W/2319
 Date
1991
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, BONDOUFLE
 Type de document
procès-verbal, marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • FLEURY-MEROGIS : Voie en site propre, travaux de voirie...
Résultat n°14

EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la conduite d'eat potable (C, D, F) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-54 avec Conduites et Canalisations.

Cote
1523W/2311
 Date
1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la conduite...
Résultat n°15

COURCOURONNES. - Second tennis couvert, construction : marché 81-92 avec Cauvin-Yvose (1981) ; quartier du Canal, construction du pont des voies J et du transport urbain sur la ligne SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 84-133 avec Citra France, (1983-1984). EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la conduite d'eat potable (C, D, F) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-54 avec Conduites et Canalisations, (1981).

Cote
1523W/2310
 Date
1981-1984
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Second tennis couvert, construction...
Résultat n°16

COURCOURONNES. - Cimetière, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 87-85 avec Colas, (1987). LISSES. - Quartier de la Ferme de Place, aménagement de l'accès à la ferme, travaux d'éclairage extérieur de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation existante d'adduction d'eau potable aux abords de l'extension du lot Soupletube dans la zone d'activité industrielle (ZAI) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 95-0035 avec la Société des eaux de l'Essonne, (SEE), (1995).

Cote
1523W/2264
 Date
1987-1995
 Lieu
LISSES, COURCOURONNES
 Type de document
procès-verbal, marché public, plan, certificat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Cimetière, travaux de voirie et réseaux...
Résultat n°17

EVRY. - Quartier des Loges, aménagement du square le Fragonard : marché 94-0045 avec Viafrance ; quartier du Bois Sauvage, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) pour l'opération immobilière SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation d'eau potable rue Pierre-et-Marie-Curie : marché 94-0054 avec la Société des eaux de l'Essonne (SEE).

Cote
1523W/2210
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Loges, aménagement du square le...
Résultat n°18

LISSES : Quartier de la Ferme de Place, construction du passage inférieur sous la voie S15 : dossier de consultation des entreprises (DCE) du marché 85-77 avec l'Entreprise moderne de construction de l'Essonne (EMCE) (1985). EVRY. - Quartier des Aunettes, travaux d'alimentation en eau potable : marché 86-009 avec SOBEA, plans, notes, (1986) ; quartier du Canal, travaux de forage concernant la géothermie : marché 83-146 avec CGEE Alsthom, (1983) ; quartier des Epinettes, construction de l'ensemble sportif : marché 79-65 avec Gourdet pour les terrassements généraux (1979).

Cote
1523W/2199
 Date
1979-1986
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
marché public, plan, dossier de consultation des entreprises

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier de la Ferme de Place, construction...
Résultat n°19

EVRY : Quartier du Bras de Fer et parc aux Lièvres, construction et aménagement des abords d'un passage piétonnier sous la rue Maurice-Racel (voie S5) : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marchés 76-18 et 76-23 avec la Société française d'entreprise de dragage et de travaux publics (SFEGTP). CORBEIL-ESSONNES. - Station d'épuration des eaux usées, construction d'une canalisation de jonction : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-97 avec Parachini ; 1ère tranche de travaux de renforcement du groupe de pompage : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-109 avec Emu-France.

Cote
1523W/1710
 Date
1976
 Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Bras de Fer et parc aux Lièvres,...
Résultat n°20

EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose d'une canalisation (diamètre 600) : marché 75-112 avec SAEC. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis-Bois de l'Epine, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) de la voie de desserte du transport urbain : marché 75-147 avec Parachini et Reveto.

Cote
1523W/1451
 Date
1975-1977
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose...