Filtrer les résultats
Multimédias
  • 268
  • 4
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 53
  • 264
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 48
  • 39
  • 27
  • 24
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 68
  • 45
  • 32
  • 20
  • 19
Afficher plus
Typologies
  • 99
  • 64
  • 35
  • 31
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 272
  • 247
  • 104
  • 88
  • 57
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 7
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

272 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZAC DES RADARS, commune de GRIGNY, marché n° 990026, travaux de fourniture et pose de canalisations d'eau, Société Suez-Lyonnaise des Eaux : certificats de paiement, ordre de service, contrat, courriers, documents divers ; Demandes de mise en Paiement des marchés 980011, 980029, 980036, 990017.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2200W/91

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES RADARS, commune de GRIGNY, marché n° 990026,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/11/1998 et CL du 15/01/1999, DCM du 29/03/1993 au 03/09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation de gaz. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 30/05/1991.

    Date

    1990-1999

    Cote

    2106W/18

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement d'un couloir haute tension à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations à GOMETZ-LE-CHATEL et GOMETZ-LA-VILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/62

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un couloir haute tension à CHAMPLAN....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations d'eau en terrain privé, communes de GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/60

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/45

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Horstmann pour construction : état des lieux, demande de permis de construire, arrêté de permis de construire et modificatif, correspondance, plans et coupes des bâtiments, plan de masse, plans des canalisations souterraines par rue (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/170

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Diesel motors pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, avis, arrêté de permis de construire, correspondance, plan des canalisations, plan de situation, plans du bâtiment, plans des espaces verts (1975) ; travaux d'alimentation en énèrgie éléctrique, travaux d'alimentation : demande de règlement d'accompte, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans des canalisations souterraines (1974-1975) ; travaux d'alimentation en eau potable par la Compagnie générale des eaux et la compagnie générale de travaux hydrauliques : ordres de service, demande de règlement d'accompte (1973-1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/169

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement : plans des réseaux de basse tension (1972), plans des canalisations souterraines (1978), plans du réseau d'assainissement (1973) ; dossier foncier concernant le lot attribué à la Garantie mutuelle des fonctionnaires : promesse de vente, acte de vente, cahier des charges particulières, plans (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/154

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Distribution de gaz : correspondance, plans poste de détente SAINT-MICHEL- SUR-ORGE, COURCOURONNES, CORBEIL (1967 - 1972). Société Eaux de l'Essonne : contrat d'affermage, cahier des charges ; Société générale des eaux : plan, correspondance ; Société lyonnaise des eaux de l'Essonne : projet de schéma, étude sur l'alimentation en eau (1966 - 1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/55

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Distribution de gaz : correspondance, plans poste de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Domaine de Chamarande, aménagement des bâtiments et du parc. - Pose de poubelles dans le parc (1979-1980), remise en état du chauffage (1980), installation de transformateurs (1981-1985), installations électriques et sécurité incendie (1984-1985), installation de bornes incendies (1985), installation de sanitaires (1985), diagnostic thermique (1985), installation d'un barrage flottant et de canalisations (1989).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1588W/25

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Domaine de Chamarande, aménagement des bâtiments et...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  13. Résultat n°13

    FLEURY-MEROGIS : Voie en site propre, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, procès-verbaux, ordres de service, marché 91-2012 avec les Travaux Routiers, avenant n° 1. BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, réalisation des réseaux pour l'alimentation en eau potable de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, procès-verbaux, ordres de service, marché 91-0036 avec l'Entreprise Industrielle.

    Date

    1991

    Cote

    1523W/2319

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • FLEURY-MEROGIS : Voie en site propre, travaux de voirie...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la conduite d'eat potable (C, D, F) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-54 avec Conduites et Canalisations.

    Date

    1981

    Cote

    1523W/2311

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la conduite...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    COURCOURONNES. - Second tennis couvert, construction : marché 81-92 avec Cauvin-Yvose (1981) ; quartier du Canal, construction du pont des voies J et du transport urbain sur la ligne SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 84-133 avec Citra France, (1983-1984). EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la conduite d'eat potable (C, D, F) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-54 avec Conduites et Canalisations, (1981).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1523W/2310

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Second tennis couvert, construction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    COURCOURONNES. - Cimetière, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 87-85 avec Colas, (1987). LISSES. - Quartier de la Ferme de Place, aménagement de l'accès à la ferme, travaux d'éclairage extérieur de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation existante d'adduction d'eau potable aux abords de l'extension du lot Soupletube dans la zone d'activité industrielle (ZAI) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 95-0035 avec la Société des eaux de l'Essonne, (SEE), (1995).

    Date

    1987-1995

    Cote

    1523W/2264

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Cimetière, travaux de voirie et réseaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY. - Quartier des Loges, aménagement du square le Fragonard : marché 94-0045 avec Viafrance ; quartier du Bois Sauvage, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) pour l'opération immobilière SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation d'eau potable rue Pierre-et-Marie-Curie : marché 94-0054 avec la Société des eaux de l'Essonne (SEE).

    Date

    1994

    Cote

    1523W/2210

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Loges, aménagement du square le...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    LISSES : Quartier de la Ferme de Place, construction du passage inférieur sous la voie S15 : dossier de consultation des entreprises (DCE) du marché 85-77 avec l'Entreprise moderne de construction de l'Essonne (EMCE) (1985). EVRY. - Quartier des Aunettes, travaux d'alimentation en eau potable : marché 86-009 avec SOBEA, plans, notes, (1986) ; quartier du Canal, travaux de forage concernant la géothermie : marché 83-146 avec CGEE Alsthom, (1983) ; quartier des Epinettes, construction de l'ensemble sportif : marché 79-65 avec Gourdet pour les terrassements généraux (1979).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1523W/2199

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de la Ferme de Place, construction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY : Quartier du Bras de Fer et parc aux Lièvres, construction et aménagement des abords d'un passage piétonnier sous la rue Maurice-Racel (voie S5) : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marchés 76-18 et 76-23 avec la Société française d'entreprise de dragage et de travaux publics (SFEGTP). CORBEIL-ESSONNES. - Station d'épuration des eaux usées, construction d'une canalisation de jonction : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-97 avec Parachini ; 1ère tranche de travaux de renforcement du groupe de pompage : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-109 avec Emu-France.

    Date

    1976

    Cote

    1523W/1710

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bras de Fer et parc aux Lièvres,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose d'une canalisation (diamètre 600) : marché 75-112 avec SAEC. RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis-Bois de l'Epine, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) de la voie de desserte du transport urbain : marché 75-147 avec Parachini et Reveto.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1523W/1451

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)