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128 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°2

Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

Cote
G/269
 Date
1284-1603
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Cote
A/1237
 Date
1331-1751
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°4

Fondations de messes.
Cote
D/48
 Date
1450-1774
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Fondations de messes.
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (juin 1563).
Cote
E/4366
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, marché public, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital de Saint-Antoine. Déclarations de Jean CHARPENTIER, marchand drapier à ETAMPES, pour sa femme et les enfants de Jean RIGAULT, en son vivant tanneur et premier mari de celle-ci ; Jean CHASSECULIER, marchand à ETAMPES ; Cantien GODIN, marchand ; Jean BAUGIN, dit de BOISVES, marchand boucher, le chapelain de la chapelle Saint-Michel, fondée en l'église Notre-Dame d'ETAMPES, le chapelain de la chapelle de la Madeleine en la même église, etc. (1567). Déclarations de censives dues à l'hôpital Saint-Antoine, du temps des administrateurs séculiers, puis du temps des Barnabites (1622-1667). Cahier de recette desdites censives (1651-1682).

Cote
D/41
 Date
1567-1682
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
CENSIER, déclaration, compte financier, déclaration féodale

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Censier de l'hôpital...
Résultat n°7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).
Cote
E/4373
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBREUSE, EGLY, PARIS Département, SAINT-YON, VILLECONIN, BREUX-JOUY, ETAMPES Commune, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, titre de propriété, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1573).
Cote
E/4374
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, TORFOU, PARIS Département, SAINT-YON, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (décembre 1573).
Cote
E/4375
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETRECHY Commune, EGLY, MAUCHAMPS, SAINT-YON, AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE, BREUILLET, VILLECONIN, TORFOU, SAINT-VRAIN, BREUX-JOUY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (septembre 1573).
Cote
E/4372
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-YON, MAUCHAMPS, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBREUSE, TORFOU, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BREUILLET, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°11

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°12

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (août 1573).
Cote
E/4371
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, EGLY, PARIS Département, BREUX-JOUY, LOIRET
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, procès-verbal de scellés

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (mai - juin 1580).
Cote
E/4392
 Date
1580
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

Cote
B/2560
 Date
1582-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°15

DOURDAN. - AMIOT, boucher : procès [parchemin et papier].

Cote
1J/622
 Date
1585-1587
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - AMIOT, boucher : procès [parchemin et papier]....
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1594).
Cote
E/4399
 Date
1594
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, SAINT-YON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU, BREUILLET, MAUCHAMPS
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1598).
Cote
E/4449
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, TORFOU, SERMAISE, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, OLLAINVILLE, PARIS Département, MAUCHAMPS
 Type de document
minute notariale, bail, convention, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1598).
Cote
E/4443
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, MAUCHAMPS, TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention, correspondance, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (février 1599).
Cote
E/4452
 Date
1599
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLECONIN, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mai 1599).
Cote
E/4455
 Date
1599
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, BREUX-JOUY, SOUZY-LA-BRICHE, ARPAJON Commune, SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUILLET
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...