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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Produits transformés de la culture céréalière : le pain et la bière

    Date

    1907-2000

    Cote

    98J/69

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Agriculture française
    • Culture des champs
    • Produits transformés de la culture céréalière : le...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  3. Résultat n°3
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

    2 lots 2 medias

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie (d'après dessin de Max Schott.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI166/89

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Les bâtiments de la nouvelle brasserie...
  4. Résultat n°4
    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

    1 media

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière de l'Orge [Edition Artistique].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI166/70

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brasserie et pont de la rivière...
  5. Résultat n°5

    Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/640

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de RIS-ORANGIS : syndicat des cheminots de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des ouvriers du bâtiment de RIS-ORANGIS et environs (1936), syndicat des établissements CIMA-WALLUT (1937), syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1945), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national CGT du personnel du service des alcools (1969-1980), section Force ouvrière de la métallurgie de la Compagnie IBM FRANCE (1966), syndicat CFTC du personnel des banques de l'Essonne (1967), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de la santé (1970-1971), syndicat départemental des sages-femmes de l'Essonne (1975-1989), syndicat départemental CFDT des services de santé et services sociaux de l'Essonne (1975-1998), syndicat CGT des communaux de RIS-ORANGIS (1979), syndicat départemental des médecins radiologistes qualifiés de l'Essonne (1980), syndicat des médecins libéraux (1981-1983), syndicat FO Fondation DRANEM (1986), syndicat de la Fédération Nationale des Chauffeurs Routiers de la Société STS-CSP (1987), union des syndicats médicaux de l'Essonne (1988), syndicat Force Ouvrière de la Société SETVER (1992), syndicat des pharmaciens de l'Essonne (1991-1995), syndicat FERC-CGT des personnels de la MJC (Maison des Jeunes et de Culture) (1996), syndicat Force Ouvrière de l'entreprise STEIN HEURTEY (1998), syndicat Force Ouvrière de l'association Les Cheminots (1998) ; ROINVILLIERS : syndicat agricole (1929-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/41

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arboriculture

    Date

    1910-1997

    Cote

    98J/72

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Agriculture française
    • Arboriculture

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. Photo ciné Club du Val de Bièvre à Paris : la fraicheur [une bouteille de Schweppes et son verre], Fabien Masset, photographe, 1989, Coul. Dim. 40 x 30 cm.

    Date

    1989

    Cote

    55FI/15

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    La Champagne berrichonne autrefois, Chateauroux et Issoudun en 1900

    Auteur

    BERNARD, Daniel

    Date

    1985

    Cote

    INOCTAVO/3443

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Champagne berrichonne autrefois, Chateauroux et...
  10. Résultat n°10

    Gobelets, verres, coupes : une histoire des vases à boire et des usages de la boisson

    Auteur

    KAMPFER, Fritz

    Date

    1977

    Cote

    INQUARTO/1562

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Gobelets, verres, coupes : une histoire des vases à...
  11. Résultat n°11

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1I/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY.- La fête de la bière à EVRY : quelques amateurs de bière assis autour des tables, [1973], N et B.

    Date

    1973

    Cote

    59FI/1172, 58J/1172 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- La fête de la bière à EVRY : quelques amateurs...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  13. Résultat n°13

    ITTEVILLE. - Registres des déclarations de récolte à faire pour tout propriétaire récoltant du vin et par les acheteurs de moûts et de vendange (1915, 1927-1953, 1954, 1955-1959) ; registres des déclarations de récoltes ou de stock de vin (1959-1964, 1964-1969, 1971-1973) ; distillation : réglementation (1916), courrier (1929), modèle de déclaration de sucrage de vendange en première cuvée.

    Date

    1915-1973

    Cote

    EDEPOT54 3F/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registres des déclarations de récolte...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964) - YA 3739 D.S., M., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1 photographie) (1944-1963) - YA 9844 D.S., S., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/9

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/82

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Paray-Vieille-Poste (1944-1963).
    • YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer, fabrique de vernis, classe 2, 1929-1931, 8 plans de situation. 1002. Marcellin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1929-1931, 1 plan machine. 1003. Lefèbvre, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins en gros, classe 3, 1930-1931, 1 plan machine. 1004. Martin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation. 1005. Paillard (Mme) et Carré, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931-1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1006. Bourgoin, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932. 1007. Sigot, atelier de serrurerie, classe 3, 1932, 1 plan de situation. 1008. Société de crédit minier franco roumain, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1009. Declercq, réservoir d'essence souterrain, fabricant de couleurs, classe 3, 1933-1934, 1 plan de situation. 1010. Pescheux, réservoir d'essence souterrain, marchand de charbon, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 1011. Gitton, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1012. Serres, fonte du plomb, classe 2, 1934-1935, 1 plan de situation. 1013. Sillo et Gautier, distillerie des huiles naturelles d'Amérique, classe 2, 1962-1963. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. 1014. Douai, fabrique d'allumettes, classe 1, 1851-1854, 1 plan de situation. 1015. Marche, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1016. Agnesina et Bertolotti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930-1932, 3 plans de situation, 2 plans machine. SACLAS. 1017. Gaillard, machine à vapeur, filature, classe 3, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1018. Potheau frères, machine à vapeur, meuniers, classe 1, 1862-1863, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1019. Lefèvre, dépôt d'engrais, classe 3, 1881. 1020. Coudière, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1021. Falchi, dépôt électrolytique, fabricant de croix funéraires, classe 3, 1934-1935, 2 plans de situation. 1022. Lefranc, séchage de peaux fraîches, classe 2, 1935, 2 plans de situation. 1023. Piraux, porcherie, classe 1, 1935, 3 plans de situation. SACLAY. 1024. Decaux, porcherie, classe 1, 1840-1841. 1025. Pigeon, distillerie, classe 3, 1857, 1 plan de situation. 1026. Rabourdin, machine à vapeur, cultivateur, classe 1, 1857, 1 plan de situation. 1027. Mazure, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1028. Dufétel, briqueterie, classe 3, 1876, 1 plan de situation. 1029. Brassac, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1938, 1 plan de situation, 1 plan machine. SAINT-AUBIN. 1030. Hédouin, distillerie de betteraves, classe 3, 1868, 1 plan machine. 1031. Aubin, porcherie, classe 1, 1880. 1032. Signato, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1840-1963

    Cote

    5M/40

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • RIS-ORANGIS. 1001. Etablissements Fould et Springer,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10 juin 1944 (1944-1960) ; YA 5381 D.S., V., vin en gros et entrepôt de bière, sinistre du 10 Juin 1944 (1944-1961).

    Date

    1944-1961

    Cote

    841W/35

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 4983 D.S., J., radio-électricien, sinistre du 10...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier de procédure.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/5

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    2ème partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/61

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/7

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossiers de réparations effectuées (voir également...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    1ère partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/60

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Justificatifs de travaux, 12 photographies.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/6

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Justificatifs de travaux, 12 photographies.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossier de dépenses immobilières.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/59

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Dossier de dépenses immobilières.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Successions de Gaston, de Paulette et de la veuve d'André Sainsard : liquidation ; augmentation du capital de la société Gaston Sainsard et Paul Fournier spécialisée dans les vins, cidres spiritueux, bières et eaux gazeuses en gros ; projet de vente des bâtiments en juillet 1948 ; bail pour monsieur et madame Lafourcade à la société en 1948.

    Date

    1933-1959

    Cote

    68J/83

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).

    Date

    1834-1958

    Cote

    5M/7

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Brunoy à Champcueil (1934 - 1958).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Authon-la-Plaine à Bièvres.

    Date

    1819-1957

    Cote

    5M/4

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • Authon-la-Plaine à Bièvres.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons, autorisations (1852-1956), notice relative aux bouilleurs de cru (1903).

    Date

    1852-1956

    Cote

    EDEPOT11 1I/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : débits de boissons,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, ouverture, exploitation et mutation : demande, autorisation du directeur des contributions directes, déclaration de mutation, instructions du préfet (1933 - 1951). Dépôt de poudrette, ouverture : correspondance, autorisation accordée par le sous-préfet (1854). Bouilleurs de crus, modalités d'exploitation de l'activité : instructions du préfet [v. 1903 - 1916].

    Date

    1854-1951

    Cote

    EDEPOT71 1I/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier, classe 2, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1155. Milet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1156. Debrutte, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1938, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1157. Sangéco, porcherie, classe 2, 1947. VERT-LE-PETIT. 1158. Pérodeau, carbonisation de la tourbe, classe 2, 1854, 2 plans de situation, 2 plans machine. 1159. Montagnon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 2 plans machine. 1160. Ladame, réservoir d'essence souterrain, bureau de tabac, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1161. Garreau, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1932, 1 plan de situation. VIDELLES. 1162. Legrand, four à chaux, maçon, classe 2, 1876-1877, 2 plans de situation. VIGNEUX-SUR-SEINE. 1163. Tardy et Blanchet, fabrique de poudre, classe 1, 1835-1837. 1164. Chapet, fabrique de sucres, classe 2, 1836, 1 plan de situation. 1165. Beauvais, machine à vapeur, filateur de lin, 1847. 1166. Drezet, distillerie, classe 2, 1860-1861, 1 plan de situation. 1167. Bordier, dépôt de vidanges, classe 1, 1898-1899, 4 plans de situation. 1168. Leneru et Guérin et Compagnie, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1902, 1 plan de situation. 1169. Ubelmann, fabrique de produits chimiques, classe 2, 1929-1936. 1170. Lesage, vacherie, classe 2, 1935, 4 plans de situation. 1171. Moquet, emploi d'anhydride sulfureux, classe 3, 1935, 6 plans de situation. Steiger, fabrique d'objets en matières plastiques par moulage à chaud, cl. 3, 1937-1938, 3 plans de situation. VILLABE. 1172. Gratiot, machine à vapeur, papeterie, classe 1, 1837, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1173. Chapelle, filature de lin, classe 3, 1845, 1 plan de situation. 1174. Gautier, four à chaux, classe 2, 1853. 1175. Crette, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1176. Cropage, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1835-1947

    Cote

    5M/45

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VERT-LE-GRAND. 1154. Louette, gaz acétylène, carrossier,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

    Date

    1798-1947

    Cote

    EDEPOT17 3G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge, usine à gaz pour l'usage public, dépôt de gaz combustible comprimé cl. 3; adjonction d'un poste de moyenne compression, cl. 2, 1890-1942, 15 plans de situation, 1 plan machine. 1225. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 1226. Voisin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1227. Société Géo-Gignoux, fabrique de nitrate métallique et appareils de réfrigération, classe 2, 1928-1929, 3 plans de situation, et réservoir d'essence souterrain, fabrique de nitrates métalliques, classe 3, 1934-1939, 8 plans de situation. 1228. Blanchet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1935, 2 plans de situation, 1 plan machine. 1229. Gondé, réservoir d'essence souterrain, entrepositaire de bières, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1230. Longuet, réservoir d'essence souterrain, fabrique de matériaux de transport, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1232. Société du Bouchon couronné, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931, 6 plans de situation, 3 plans machine et réservoir d'essence souterrain, atelier de menuiserie, classe 3, 1930-1933, 1 plan machine. 1233. Berdos, réservoir d'essence souterrain, marchand de cycles, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1234. Meiller, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 3, 1931-1932, 2 plans de situation. 1235. Sauvat, dépôt de liquides inflammables, classe 3, 1932, 1 plan de situation.

    Date

    1890-1942

    Cote

    5M/48

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • VIRY-CHATILLON. 1224. Société de gaz franco-belge,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Visite du ministre des beaux-arts, M. Dalimier, accompagné du préfet (1914). Demande d'autorisation pour l'organisation d'une fête associative déposée par le Groupement de défense des acquéreurs de la Ferme du Château : correspondance (1938). Pouvoirs de police locale, urbaine et générale exercés par le maire et d'autres agents de la commune : instructions du préfet, correspondance, un rapport, un procès-verbal (1890 - 1942). Dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru : notice diffusée par le préfet [vers 1903]. Hôtels et logements garnis : registre (1867 - 1869). Transport de corps : autorisations, télégrammes (1916).

    Date

    1867-1942

    Cote

    EDEPOT81 1I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

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    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2 plans de situation. 505. Vincent, dépôt de liquides inflammables, marchand de bestiaux, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation. 506. Beauvallet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 507. Berthelot, atelier de serrurerie, classe 3, 1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 508. Thirion, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. 509. Société Sidap, fabrique d'engrais, classe 1, 1941. ETIOLLES. 510. Laure, porcherie, classe 1, 1930-1932, 8 plans de situation. 511. Guillot, réservoir d'essence souterrain, marchand de vins, classe 3, 1931-1935, 1 plan de situation, 2 plans machine. ETRECHY. 512. Ménard, tuilerie, classe 3, 1828-1829, 2 plans de situation. 513. Bellair et Burnouf, fabrique de billes d'acier, classe 2, 1894 [chemise vide]. 514. Commune d'Etréchy, gaz acétylène, classe 2, 1902, 2 plans de situation. 515. Plisson, dépôt d'hydrocarbures, classe 3, 1915. 516. Société Lille, Bonnières et Colombes, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1920-1922, 3 plans de situation. 517. Société routes et pavages, broyage de cailloux, classe 3, 1922, 1 plan de situation. 518. Davernet, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 519. Gateuille, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1926-1927, 1 plan de situation. 520. Société des docks rémois, dépôt de liquides inflammables, comptoir général d'alimentation et d'approvisionnement, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 521. Moignard, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 4 plans machine. 522. Société des charpentiers et menuisiers, atelier de menuiserie, classe 3, 1932-1933, 1 plan de situation. 523. Allaire, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 2 plans machine. 524. Mallet, gazomètre, concessionnaire de la distribution du gaz, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 525. Mattioda et Passera, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1933, 1 plan de situation. 526. Pannetier, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1934, 1 plan de situation. 527. Dériaux, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1935 1 plan machine. EVRY. 528. Decauville, distillerie de betteraves, classe 2, 1843-1865, 8 plans de situation, 4 plans machine. 529. Joubert, gaz acétylène, épicier, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 530. Pastre, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1828-1941

    Cote

    5M/19

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ETAMPES. 504. Dezerville, garage, classe 3, 1934, 2...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans la commune. - Règlement (1850). Débits de boissons. - Exploitation : autorisation (1867-1904). Bouilleurs de crue. - Dispositions réglementaires : notice (1903). Salles de cinéma et de spectacle. - Réglementation (1936-1941) (1850-1941).

    Date

    1850-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Tenue des lieux publics dans...

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    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  35. Résultat n°35

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Situation des récoltes : dispositions relatives aux bouilleurs de cru, instructions relatives à la lutte contre le doryphore, état des sinistres survenus dans l'année.

    Date

    1903-1940

    Cote

    EDEPOT32 3F/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. -...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    SOISY-SUR-ECOLE. 1120. Franques, machine à vapeur, scierie, classe 3, 1920. 1121. Bougenot, atelier de menuiserie, classe 3, 1921, 2 plans de situation. 1122. Leboeuf, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1123. Babault, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 1124. Chartrain, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1939, 1 plan de situation, 1 plan machine. SOISY-SUR-SEINE. 1125. Mulet, machine à vapeur, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1861. 1126. Mougnier, machine à vapeur, cultivateur, classe 2, 1862, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1127. Touret, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1895. 1128. Cuisy et Castille, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1883-1906, 4 plans de situation. 1129. Huguet et Versille et Appay, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891, 1 plan de situation. 1130. Grandchamp, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1891-1893, 2 plans de situation. 1131. Dodey, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1931, 3 plans de situation, 1 plan machine. 1132. Berthy, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1925-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1133. Beauvais, atelier de métaux, classe 3, 1926, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1134. Contier, atelier de menuiserie, classe 3, 1926, 1 plan de situation. 1135. Clément, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1136. Soisy-sur-Seine, Gayon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1933, 1 plan machine. 1137. Peyronnet, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Caburet, dépôt de gaz liquide de butane et propane, cl. 1, 1937, 1 plan de situation. SOUZY-LA-BRICHE. 1138. Mulot, dépôt de dynamite, entrepreneur de travaux publics, classe 2, 1886-1893, 3 plans de situation. TIGERY. 1139. Decauville, distillerie, fermier, classe 3, 1860, 1 plan de situation, 1 plan machine. 1140. Fradet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 1141. Pedrograsa et Valls, porcherie, classe 1, 1929, 7 plans de situation. 1142. Poincet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. TORFOU. 1143. Poupinel, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1930-1931, 1 plan de situation, 2 plans machine. VARENNES-JARCY : Chalain, usine de polissage d'acier, cl. 3, 1891. VAUHALLAN. 1144. Gage, machine à vapeur, classe 1, 1863, 1 plan machine. VAYRES-SUR-ESSONNE. 1145. Greffin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 2 plans machine. 1146. Dupeu, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1934, 1 plan de situation. Laiterie des fermiers réunis, réservoir d'essence souterrain, cl. 3, 1936-1937, 1 plan machine. VERRIERES-LE-BUISSON. 1147. Loget, buanderie, classe 3, 1861. 1148. Culmann, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 1 plan de situation. 1149. Rébuffet, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation. 1150. Lepaulard, atelier de préparation des peaux, classe 3, 1898-1899. 1151. Chevalier, distillerie de liqueurs, classe 3, 1898-1901, 1 plan de situation. 1152. Preumont, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1930, 1 plan de situation. 1153. Morisseau et Garouste, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1936. Andrieux et Piat, atelier de salaison et préparation des viandes, cl. 3, 1936-1939, 2 plans de situation.

    Date

    1861-1939

    Cote

    5M/44

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • SOISY-SUR-ECOLE. 1120. Franques, machine à vapeur,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Agenda de l'année 1939. - Commandes de vins, liqueurs et spiritueux (1939).

    Date

    1939

    Cote

    78J/302

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Agenda de l'année...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêté du préfet, plan d'une distillerie agricole [échelle : 1/100e, entoilé, noir et blanc], correspondance, intention d'exploiter une distillerie agricole (1925, 1928). Ligue nationale contre les taudis, quête de fonds : correspondance du préfet (1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEPOT76 5I/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ITTEVILLE. 607. Vautravers, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1903, 1 plan de situation, 1 plan machine. 608. Coisnon, dépôt de liquides inflammables, entrepreneur de battages et pressages, classe 3, 1935. 609. Chabreyroux, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1936, 1 plan de situation. JANVILLE-SUR-JUINE. 610. Mallet, gazomètre, classe 3, 1933, 2 plans de situation. JANVRY. 611. Michel, porcherie, classe 1, 1870. 612. Lucas, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. JUVISY-SUR-ORGE. 613. Bertant, fabrique de vernis, classe 2, 1872, 2 plans de situation. 614. Kuhn, fabrique d'engrais à base de goudron, classe 2, 1886-1889, 7 plans de situation. 615. Société La Levure, fabrique d'alcool, classe 3, 1894. 616. Magnier et Compagnie, distillerie de camphre, classe 2, 1895, 2 plans de situation. 617. Compagnie du chemin de fer d'Orléans, gaz acétylène, classe 3, 1906, 1 plan de situation. 618. Société H. Egger et Compagnie, fabrique de caoutchouc, classe 2, 1920. 619. Normand, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1921, 2 plans de situation. 620. Godin, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922, 1 plan machine. 621. Martinon, atelier de dégraissage, classe 2, 1924-1925, 2 plans de situation. 622. Luisetti, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 623. Combres, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 624. Longuet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927, 1 plan machine. 625. Robert, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan machine. 626. Gadin, réservoir d'essence souterrain, transports en commun, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 627. Société accessoires machines parlantes, atelier de métaux, classe 2, 1930-1931. 628. Grossin, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 629. Mercier, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931. 630. Perrinet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 631. Valette, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 632. Etablissements Poliet et Chausson, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934-1935, 1 plan de situation, 1 plan machine. 633. Lefèvre et Vernois, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1935. 634. Bergerioux, réservoir d'essence souterrain, dépôt de bière, classe 3, 1936, 1 plan de situation, 1 plan machine. Rivallier, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de maçonnerie, cl. 3, 1937, 1 plan de situation, 1 plan machine.

    Date

    1872-1937

    Cote

    5M/23

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ITTEVILLE. 607. Vautravers, gaz acétylène, restaurateur,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL. - 213. Duclos, triperie, classe 1, 1853. 214. Ehrhardt, distillerie de marc de raisin, classe 3, 1853-1854. 215. Maurue, buanderie, classe 3, 1853-1855, 1 plan de situation. 216. Imprimerie Crété, machine à vapeur, classe 1, 1854-1857, 1 plan de situation, 1 plan machine. 217. Labasse, fabrique de poudre, classe 1, 1854-1865, 1 plan de situation. 218. Manneville, dépôt de vidanges, 1856. 219. Jassenne, atelier de menuiserie, classe 1, 1859-1861, 2 plans de situation, 1 plan machine. 220. Groseil, machine à vapeur, fabrique de coutellerie, classe 1, 1860-1861, 1 plan de situation. 221. Bourbon-Carrois, machine à vapeur, fabricant de semelles de galoches, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 1 plan machine. 222. Félix, vacherie, classe 2, 1888-1889, 2 plans de situation. 223. Gourdet, porcherie, classe 2, 1888-1889, 1 plan de situation. 224. Dollois, gaz acétylène, classe 3, 1901, plan de situation. 225. Société La Lumière, réservoir d'essence souterrain, dépôt de pétrole, classe 2, 1906-1907, 1 plan de situation, 1 plan machine. 226. Daveaut, porcherie, classe 2, 1912. 227. Louvat, fonderie de cuivre, classe 3, 1920-1922, 5 plans de situation. 228. Hamerel et Berthon, atelier de chaudronnerie, classe 2, 1920, 2 plans de situation. 229. Jouan, dépôt de fromage, classe 3, 1921, 1 plan de situation. 230. Service des ponts et chaussées, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1922. 231. Griolet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1923-1924, 1 plan de situation. 232. Le Saout, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. 233. Prot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan de situation. 234. Louriou-Pelletier, gaz acétylène, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 235. Prouveur, caoutchouc, classe 2, 1925, 5 plans de situation. 236. Desrues, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1925-1932, 2 plans de situation, 1 plan machine. 237. Horat et Prouveur, atelier de dissolution, classe 3, 1926-1931, 1 plan de situation, et atelier de réparation, classe 2, 1926-1931. 238. Beuzon, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1927-1937, 2 plans de situation, 3 plans machine. 239. Louppe, réservoir d'essence souterrain, camionneur, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 240. Société Crété, traitement des huiles végétales, classe 2, 1928-1930, 2 plans de situation. 241. Legros, réservoir d'essence souterrain, entrepreneur de travaux publics, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 4 plans machine. 242. Granger, réservoir d'essence souterrain, négociant, classe 3, 1929-1930. 243. Joron, atelier de menuiserie, classe 3, 1930. 244. Gaudillon, dépôt de peaux, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 245. Louriou, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1931, 2 plans de situation, 1 plan machine. 246. Quéru, atelier de graissage, classe 2, 1931-1933, et teinturerie, classe 3, 1931-1933, 2 plans de situation.

    Date

    1853-1937

    Cote

    5M/9

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • CORBEIL. - 213. Duclos, triperie, classe 1, 1853. 214....

    Producteur :

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