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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table générale des ventes par ordre alphabétique des communes : 466 vues ; district de CORBEIL : répertoire chronologique des actes de vente des biens nationaux [1790-an IV (1795-1796)] [documents conservés aux Archives départementales des Yvelines, cotes 1 Q 365 et 1 Q 351].

Cote
1MI/339
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table générale...
Résultat n°2

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : procès entre les dames de Menou et de Montmorin et M. de Poix au sujet de la vente des biens nationaux (an XI (1802-1803), liasse 12], moulins d'Aunay et du Petit-Paris [liasse 13], fief du Coudray dit Les Sauvages [liasse 14] : 600 vues.

Cote
1MI/311/35
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°3

Districts d'ETAMPES et de DOURDAN : répertoires chronologiques des actes de vente des biens nationaux [1790-an IV (1795-1796) ; conservés aux Archives départementales des Yvelines, cotes 1 Q 353 et 1 Q 352] : 285 vues.

Cote
1MI/338
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • Districts d'ETAMPES et de DOURDAN : répertoires chronologiques...
Résultat n°4

Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.
Cote
13J/132
 Date
1394-1796
 Lieu
ISERE
 Type de document
registre, inventaire, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.
Résultat n°5

PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

Cote
79J50/2
 Date
1567-1827
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • PALAISEAU
  • PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration...
Résultat n°6

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (double inachevé).

Cote
1Q/204
 Date
s.d
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...
Résultat n°7

Bureau de DOURDAN. - Ventes : table alphabétique des acquéreurs de biens nationaux.

Cote
1Q/76
 Date
s.d
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : table alphabétique des...
Résultat n°8

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : titres divers et comptes relatifs aux églises, fabrique et Hôtel-dieu.

Cote
1Q/112
 Date
1719-1806
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°9

ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts du conseil d'état portant sur le réglement du contrôle des exploits (1720), sur la juridiction des grands maîtres des Eaux et Forêts sur la rivière de leurs départements (1727), sur l'homologation concernant le mesurage des grains à Etampes (1783), sur les matériaux nécessaires à la construction des ateliers de charité (1786), sur le réglement de l'administration municipale de la ville d'Etampes (1786), arrêts de la Cour du Parlement qui homologue une sentence du siège de la police de la ville d'Etampes concernant l'ordre et la tranquilité publique (1780), qui fait défense à toute personne de jouer au jeu de clefs ou esse (1781), qui homologue une ordonnance pour le mesurage des grains (1783), loi portant vente à la municipalité d'Etampes des biens nationaux (1790).

Cote
79J24/2
 Date
1720-1790
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETAMPES
  • ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts...
Résultat n°10

Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

Cote
1Q/148
 Date
1721-1821
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
inventaire

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires,...
Résultat n°11

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et rachats de droits féodaux.

Cote
1Q/197
 Date
1737-1801
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : liquidations et...
Résultat n°12

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. B à I.

Cote
1Q/83
 Date
1742-1798
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton, ANGERVILLIERS, BOUVILLE, CHATIGNONVILLE, ETAMPES Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SOUZY-LA-BRICHE, YVELINES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°13

SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau des fondations de l'église (1856), copie de l'inventaire des actes relatifs à la propriété de tous les droits fonciers fixes ou casuels affectant les biens nationaux [s. d.], partage de succession entre les marguilliers de la fabrique et un laboureur de SAINT-CYR (1759-1784), main levée de la succession du curé des paroisses de SAINT-CYR et CHANGY-EN-GATINAIS (1790), arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise concernant les comptes de gestion de la fabrique (1902), contentieux entre le curé et la dame GRASSIN (1768-1785), entre le curé et le sieur MARCHAUDON (1776-1778), entre les habitants, les marguilliers et la succession de l'ancien curé (1780-1790) [75 pages].

Cote
53J/2
 Date
1759-1902
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
inventaire, arrêté préfectoral, compte de gestion

  • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

  • SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau...
Résultat n°14

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

Cote
1Q/196
 Date
1760-1803
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°15

Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés. L.

Cote
1Q/84
 Date
1773-1807
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°16

VERT-LE-PETIT : Cultes.
Cote
EDEPOT77 5P/1
 Date
1774-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute notariale, minute juridictionnelle, bail

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT : Cultes.
Résultat n°17

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, registres du bureau de charité (1775-1878) [3 registres] ; filles de la charité : donations (1668), baux de rentes (1670-1676), marché pour la reconstruction de la maison (1743-1753) [5 pièces] ; état des biens appartenant à la Charité vendus comme biens nationaux (1789-1822) [18 pièces] ; titres de propriété de la Charité [28 pièces] (1661-1775) ; mémoire de défense (1793-1794) [1 pièce].

Cote
EDEPOT5 1Q/1
 Date
1775-1878
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
titre de propriété, registre

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : bureau...
Résultat n°18

Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels d'émigrés, déportés et condamnés.

Cote
1Q/149
 Date
1781-1807
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels...
Résultat n°19

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

Cote
1Q/12
 Date
1784-1795
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, SAINT-YON, CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...
Résultat n°20

Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux vendus.

Cote
1Q/13
 Date
1784-1797
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : Sommier des biens nationaux...