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605 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/4

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan d'ensemble de la commune.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/2

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble de la commune.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/5

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/6

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/3

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Acquisition de terrain pour suppression de bidonville : avis des Domaines, estimations immobilières, plans (1971) ; aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Le Parc : extrait de délibération, correspondance (1982) ; acquisition de la parcelle AL 194 sise au lieu-dit Les Varennes [ZAD des Folies] : avis des Domaines, délibérations, correspondance (1991 - 1992).

    Date

    1971-1992

    Cote

    EDEPOT85 1N/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Administration des biens communaux.
    • Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    Acquisition de terrain pour suppression de bidonville (1971 - 1992).

    Date

    1971-1992

    Cote

    EDEPOT85 1N/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
    • Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur : dossier avec plan (1972-1973). SERMAISE. - Eglise (classée), restauration (1977). SOISY-SUR-SEINE. - Propriété communale, restauration (1978-1981). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Château, restauration du bâtiment du Vieux moulin et de l'horloge du château (1979-1981) ; église, restauration de la toiture du clocher par décision de la Commission départementale du 10 décembre 1975 : dossier avec photographies (1974-1976). VALPUISEAUX. - Eglise, restauration (1977-1985). VAUGRIGNEUSE. - Eglise, restauration des toitures du clocher et des gouttières (1978-1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise, restauration et protection du vitrail : dossier avec plans et photographies (1979-1980). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration des charpentes et couvertures de la nef par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1971-1975).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1213W/39

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEPOT77 3N/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan général de la commune.

    Date

    1980

    Cote

    EDEPOT72 1N/1

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan général de la commune.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)

    Auteur

    VAYSSE, Germain

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1493

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Crosne notre ville, des origines au premier quart du...
  12. Résultat n°12

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 3N/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
  14. Résultat n°14

    Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT85 1N/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
    • Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  15. Résultat n°15

    Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT85 1N/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Administration des biens communaux.
    • Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    FAUCHEUX, Marcel

    Date

    1968

    Cote

    INV/885

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  17. Résultat n°17

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

    Date

    1914-1968

    Cote

    EDEPOT51 4N/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    986W/139

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

    Date

    1893-1965

    Cote

    EDEPOT17 3N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

    Date

    1941-1964

    Cote

    986W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat, bail (1944-1948) ; biens communaux : extraits de délibérations, travaux de transformation et d'entretien, aménagement d'un parc municipal et d'une piscine, marché, projet d'installation d'une colonie de vacances au château de RESLE (commune de MONTIGNY dans l'YONNE), création d'un jardin d'enfants et d'un terrain de jeux (rapports d'estimation pour l'acquisition du terrain BOULLET) (1944-1962) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1942-1947).

    Date

    1942-1962

    Cote

    986W/174

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/131

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/133

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale : pompes funèbres (1952-1953) ; subventions, correspondance diverse (1954-1955) ; agrandissement du cimetière : acquisition de terrain, plans, état estimatif des parcelles, procès-verbal d'enquête, journal Le Républicain du 3 août 1951, correspondance diverse (1951-1954), travaux d'aménagement et d'assainissement, plans (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : acquisition d'un terrain (1961), aménagement d'espace vert (1960), acquisition d'un tracteur-remorque (1953-1954) ; adduction d'eau : travaux d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1950-1956) ; voirie vicinale et rurale : emprunt, rachat d'une servitude de passage, extraits de délibérations (1953-1955). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Budget (1952) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition du terrain PRUNT, projet et plans, devis, correspondance diverse (1950-1954) ; adduction d'eau : nomination des délégués au comité syndical des eaux (1953).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/143

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    BROUY. - Budget (1952) ; affaires diverses, personnel, municipalité (1943-1949) ; école : travaux de réparation (1951) ; cimetière : concessions, monument aux morts (1944-1958) ; biens communaux : travaux de construction et de réparation (1950-1955) ; travaux de remise en état du puits, adduction d'eau (1949-1960) ; projet d'utilisation des eaux captées (1959-1960).

    Date

    1943-1960

    Cote

    986W/28

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BROUY. - Budget (1952) ; affaires diverses, personnel,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

    Date

    1875-1960

    Cote

    EDEPOT26 4N/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Acquisition de terrains aux lieux-dits Les Basses Grillières et Les Joncs Marins (1955 - 1959) ; location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le parc de Chanteloup pour extraction de pierres (1865).

    Date

    1865-1959

    Cote

    EDEPOT85 1N/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
    • Acquisition de terrains aux lieux-dits Les Basses Grillières...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  31. Résultat n°31

    MONTLHERY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1951-1956), acquisition d'immeubles (1942-1959) ; bâtiments communaux : travaux et entretien (1945-1956) ; hospice : travaux d'extension (1951-1954) ; adduction d'eau potable (1943-1956) ; voirie (1946-1949).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/109

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTLHERY. - Biens communaux : acquisitions de terrains...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Travaux de réparation d'une borne fontaine et remplacement du transformateur de la station de pompage : mémoire et factures.

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEPOT25 3N/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le parc de Chanteloup pour extraction de pierres (1865) ; acquisition d'un terrain au lieu-dit Les Basses Grillières : plans, correspondance (1955 - 1959) ; acquisition d'un terrain au lieu-dit Les Joncs Marins : plans, évaluation immobilière, extrait de délibérations, correspondance (1956 - 1959).

    Date

    1865-1959

    Cote

    EDEPOT85 1N/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Administration des biens communaux.
    • Location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  34. Résultat n°34

    BURES-SUR-YVETTE. - Mairie, école : travaux d'entretien, construction d'une nouvelle mairie (1942-1958) ; travaux de réfection de l'église, bail du presbytère (1942, 1956, 1949-1957) ; cimetière : concessions militaires (1941-1958) ; biens communaux : aliénations, acquisitions (1953-1959) ; travaux d'entretien des bâtiments communaux (1941-1959) ; construction d'un garage municipal (1956-1957).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/35

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Mairie, école : travaux d'entretien,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/156

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, subventions, emprunts (1943-1952) ; affaires diverses : personnel, municipalité (1942-1947) ; concessions et tarifs, caveaux provisoires (1941-1948) ; échange de terrains, baux et acquisition d'abris destinés aux promeneurs (1941-1955) ; adduction d'eau (1942-1957) ; assainissement et acquisition de matériel d'incendie (1940-1948) ; réparations des chemins (1949). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, municipalité et bureau de bienfaisance (1943-1957) ; projet de construction de deux classes provisoires (1952-1953) ; école : travaux de réfection (1949-1952) ; église : travaux de réparation et vente du mobilier cultuel (1951-1959) ; cimetière : concessions et tarif (1941-1952) ; biens communaux : acquisitions et travaux de réparation (1945-1956) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1947-1955) ; voirie (1945-1947).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

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  37. Résultat n°37

    BRUNOY. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1952) ; acquisitions d'immeubles (1954-1958) ; construction d'une piscine, plan (1952) ; acquisition de matériel d'incendie, travaux d'assainissement et voirie (1942-1958).

    Date

    1942-1958

    Cote

    986W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY. - Biens communaux : acquisitions de terrains...

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  38. Résultat n°38

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux : acquisitions de terrains (1947-1958) ; construction de bains-douches et d'une cantine scolaire : dossier de subvention, 8 plans, devis, adjudication, cahier des charges, extraits de délibérations (1950-1954) ; adduction d'eau, acquisition de matériel pour l'enlèvement des ordures ménagères ; voirie urbaine (1952, 1954).

    Date

    1947-1958

    Cote

    986W/165

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux : acquisitions...

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  39. Résultat n°39

    LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/94

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...

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  40. Résultat n°40

    CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

    Producteur :

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