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605 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/800

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 3N/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

    Date

    1612

    Cote

    E/4586

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    VIGNEUX-SUR-SEINE, historique. - Un manuscrit annoté et raturé de la monographie de la commune par A. ROY instituteur public (quelques photographies jaunies), copie du texte de la vente des biens des communes en exécution de la loi de 1813, deux copies de texte en latin. Imprimés : tiré a part de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, coupures de journaux : Le Figaro traitant du décès de M COUVREUX (1890), L'Echo de Paris à propos du yacht de COUVREUX fils (1890), Bulletin des lois à propos de la dénomination de la commune (1910), La Gazette de Seine-et-Oise, la gare de Draveil-Vigneux devient Vigneux-sur-Seine (1930), l'Abeille de Seine-et-Oise, vente des meubles du château (1932). Notes manuscrites extraites de Le Journal (1652), de Description de la généralité de Paris (1759), Recueil du Lauragais (1788), des ouvrages de De LA BARRE, MALINGRE (1640), GIRAULT de SAINT FARGEAU (1856), PIERARD (1876), procès-verbal d'arpentage de la paroisse (ADY), textes biographiques sur la famille DUBOIS, liste des seigneurs de Vigneux, biographie historiques.

    Date

    1640-1932

    Cote

    79J69/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, historique. - Un manuscrit annoté...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

    Date

    1740-1839

    Cote

    79J77/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHOISY-LE-ROI
    • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien régime. - Partage des communaux entre Chrétien-François de Lamoignon, chevalier, seigneur et marquis de Baville, baron de Saint-Yon, président du parlement de PARIS et les habitants de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : correspondance (1759 - 1766), transaction entre le président Lamoignon et les habitants sur la demande intentée par Lamoignon, cession faite par les habitants de 156 arpents et 40 perches de biens communaux contre une rente annuelle de 250 livres le 16 mai 1764 ; premier partage provisionnel de 400 arpents des communaux entre les habitants de la paroisse le 18 octobre 1769, chaque ménage recevant 150 perches de terres, 80 arpents restant en commun ; deuxième partage de la partie des communaux qui n'avaient pas été défrichés, soit 80 arpents, chaque ménage recevant 59 perches le 9 juin 1789, suivi d'un plan des communaux partagés avec les noms des bénéficiaires.

    Date

    1759-1789

    Cote

    EDEPOT16 DD/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Plans des biens communaux, (1777), [1 pièce papier].

    Date

    1777

    Cote

    ESUPPL/853

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Plans des biens communaux, (1777),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

    Date

    1784-1795

    Cote

    1Q/12

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

    Date

    1790-1794

    Cote

    1Q/10

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

    Date

    1791-1938

    Cote

    2O/1096

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1791-1928

    Cote

    2O/83

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, bois et forêts : registre d'enregistrement des déclarations de défrichement (189 folios dont 36 écrits concernant les communes de Prunay, Chalo-Saint-Mars, Saint-Yon, Buno, Pussay, Thionville, Cerny, Champigny, Maisse, Etampes, Etréchy, Boutervilliers, Morigny et Milly).

    Date

    1791

    Cote

    1Q/11

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

    Date

    1792-1936

    Cote

    2O/666

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ANGERVILLE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Description des biens fonciers du sieur Gabriel Louis de VALLON D'AMBRUGNAT et de la demoiselle NERLAKE (nobles qui ont émigré) et déclaration de confiscation de ces biens en vue de leur vente au titre de biens nationaux. DOMMERVILLE (1792)

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT41 5N/1

    • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

    • ANGERVILLE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-le-Cutté, Maximilien Vincent cultivateur, pâturage de 100 bêtes à laine sur les prés communaux.

    Date

    1792

    Cote

    L/614

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : livre d'apport pour inscription sommaire des saisies.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/35

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens nationaux ayant appartenu aux émigrés [3 pièces] (1793, 1794, 1823).

    Date

    1793-1823

    Cote

    EDEPOT73 5N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : livre d'apport pour inscription sommaire des saisies.

    Date

    1793-1795

    Cote

    1Q/36

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune : contentieux avec le duc de Mouchy.

    Date

    1793-1823

    Cote

    EDEPOT77 4D/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Procès-verbal de partage des prés communaux.

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEPOT22 1N/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].

    Date

    1793-1937

    Cote

    2O/891

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, procès-verbal, an ll (1793-1794), 1808-1811 [1] ; bois communaux : différend à propos d'une vente d'arbres, requête PEIGNE au roi pour la révocation du décret du 13 août 1811 relatif à l'aménagement des bois communaux, coupes, aliénation, inspection et cahier des charges de l'administration des forêts, an Xlll (1804-1805)-1880 [2] ; terrains communaux : acquisition à titre gratuit (donation JUSTE), aliénations, location de friches (2 plans), 1810-1868 [3] ; immeubles : acquisitions, cessions de mitoyenneté, 1847-1891 [4] ; travaux, 1829-1833, 1891, 1920-1925 [5].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/134

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEPOT54 1N/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au sort de friches et de marais communaux : 1 lettre (1793). Extraits d'actes de naissance et de décès de Scolastique Rose PALOT et Marie Jeanne CHARPENTIER [1795-1796], Caisse des hospices et secours à domicile de Paris : 4 quittances (1835).

    Date

    1793-1835

    Cote

    79J5/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BALLANCOURT
    • BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    SACLAY. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1794-1938

    Cote

    2O/1131

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAY. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : litige au sujet d'un bois, an lll (1794-1795) [1] ; vente d'arbres, 1861 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1868, 1920-1931 [3] ; bureau de poste : construction, devis, mémoire, 1898-1910 [4] ; horloge : réparation puis acquisition, 1865-1866, 1878 [5].

    Date

    1794-1931

    Cote

    2O/904

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

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  29. Résultat n°29

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus communaux, location et adjudication de récoltes (1795).

    Date

    1795

    Cote

    EDEPOT5 1N/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus...

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    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  30. Résultat n°30

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs et abreuvoirs : arrêtés de police, travaux de construction, entretien des aqueducs, lavoirs, puits et mares, 1850-1921 [1] ; halles : propriété, résiliation de bail, acquisition, devis des réparations, fermages, construction d'une halle pour le marché aux haricots, 1797-1901 [2] ; maison d'arrêt : litige avec la princesse de Rohan relatif à la perception des loyers et la propriété de l'immeuble, 1837-1842 [3].

    Date

    1797-1921

    Cote

    2O/732

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

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  31. Résultat n°31

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, échange de terrains, bail, 1825-1873 [1] ; bâtiments communaux : réclamation de la commune relative à l'annulation de la vente de la maison d'arrêt au sieur LEGER, 1797-1803 [2] ; aliénations, acquisitions, travaux, 1806-1923 [3] ; acquisition d'horloges, installation du téléphone à la mairie, 1869, 1920 [4].

    Date

    1797-1923

    Cote

    2O/30

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions...

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  32. Résultat n°32

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Marchés de CORBEIL : changement et fixation des jours, an Vll (1798-1799)-1802 [1] ; foires et marchés : réglementation, tarifs des droits de place à percevoir par la commune, bordereaux des recettes et dépenses, 1802-1812 [2] ; demande de rétablissement du marché aux grains : correspondance du ministre de l'Intérieur, 1824 [3] ; émeute en vue d'obtenir la diminution du prix des grains : correspondance, rapports au préfet, avis aux habitants (2 affiches), 1831 [4] ; droits de place sur les ports, 1827-1934 [5] ; foire aux bestiaux et état des foires particulières du mois de mai dans les trois départements de la SEINE, SEINE-ET-OISE et SEINE-ET-MARNE, 1845-1848 [6] ; changement du jour de la foire, 1848 [7] ; foire : souscriptions, 1853-1855 [8].

    Date

    1798-1934

    Cote

    2O/343

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Marchés...

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  33. Résultat n°33

    MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Halle : jouissance d'un bail, an Vlll (1799-1800) [1] ; halle : réparations, bail, travaux divers, 1809-1932 [2] ; foires et marchés, 1803-1812 [3] ; halle : adjudication des droits, 1831-1834 [4] ; foire aux moutons, 1861-1863 [5] ; mare 1857-1872 [6].

    Date

    1799-1932

    Cote

    2O/851

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, an Vlll (1799-1800)-1819 [1] ; foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, 1821-1833 [2].

    Date

    1799-1819

    Cote

    2O/840

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers.

    Date

    1799-1873

    Cote

    3U/1610

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

    Date

    1800-1939

    Cote

    2O/734

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion des biens immobiliers : état des biens, bail de location d'une maison, bail de fermage, titres de propriété, arrêté préfectoral autorisant le Bureau de bienfaisance à vendre une propriété lui appartenant, acte notarié relatif à la donation de terre par mademoiselle VITRY (an IX-1906); délivrance de leg : acte notarié, testament (1874-1891); aide matérielle aux nécessiteux : listes nominatives, traité de gré à gré, factures (1862-1863, 1884-1885, 1896). Don de tableaux et de livres par mademoiselle VITRY à la commune : correspondance (1888).

    Date

    1800-1906

    Cote

    EDEPOT50 1Q/5

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance,...

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    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  38. Résultat n°38

    JANVRY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1800, 1849, 1919 [1] ; puits, 1803, 1858-1859 (plan de 1858) [2] ; puits : construction, réparations, 1891-1899 [3] ; puits : construction, réparations, 1920-1928 [4] ; mare, 1851-1909 [5] ; lavoirs, 1871, 1903 [6] ; eau, 1928-1930 [7] ; éclairage, 1906-1933 [8] ; postes, téléphone, 1906-1921 [9] ; affaires diverses, 1920, 1934, 1936 [10].

    Date

    1800-1936

    Cote

    2O/685

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JANVRY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  39. Résultat n°39

    COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802), 1847, 1850-1924 [1] ; puits, mare, 1874, 1890, 1919 [2] ; lavoir, 1891 [3] ; électricité, 1921-1926, 1930 [4].

    Date

    1801-1930

    Cote

    2O/399

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802),...

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  40. Résultat n°40

    MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/783

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...

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  41. Résultat n°41

    MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/839

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

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  42. Résultat n°42

    BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices publics : correspondance, an X (1801-1802) [1] ; bâtiments communaux : travaux et entretien, 1877-1934 [2] ; salle des fêtes : construction, 1921-1934 [3] ; subventions aux lotissements ''LES HAUTES MARDELLES'' et ''PARC DES BOSSERONS'', 1927-1934 [4] ; achat d'une motopompe, 1926 [5] ; habitations à bon marché : achat de terrain, 1937 [6] ; stade : construction, 1933-1935 [7].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/223

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Echanges, ventes, acquisitions, baux, an X (1801-1802), 1843-1938 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1938 [2] ; sablière : achat d'un terrain, 1880-1892 [3] ; corbillard : restauration, 1918 [4].

    Date

    1801-1938

    Cote

    2O/271

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Echanges,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/544

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

    Date

    1801-1939

    Cote

    2O/782

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : sommier des fermages de toute origine.

    Date

    1801-1822

    Cote

    1Q/46

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  47. Résultat n°47

    YERRES - Biens communaux, équipement. - Fontaine publique : contestation entre les sieurs DAZAINCOURT et COLLOT relative à la prise et jouissance d'eau, an X-an Xlll (1801-1805) [1] ; transaction entre la commune et le baron d'ESPAGNAC, 1815-1821 [2] ; fontaine publique, 1847-1860 [3].

    Date

    1801-1860

    Cote

    2O/1495

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Biens communaux, équipement. - Fontaine publique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O/31

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains : aliénations, acquisitions, 1802-1923 [1] ; marché : bail, 1883-1891 [2] ; baux, 1856-1920 [3] ; acquisition d'immeubles, 1910-1920 [4].

    Date

    1802-1923

    Cote

    2O/366

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de terrains, 1862-1886, 1935-1937 [1] ; travaux communaux, 1802-1897 [2] ; mares, 1854-1898 [3] ; puits, 1865-1904 [4] ; établissement de pompes, 1885-1898 [5] ; construction d'un refuge pour voyageurs, 1907-1908 [6] ; matériel d'incendie, 1921, 1936-1937 [7] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [8] ; projet d'adduction d'eau potable, 1929-1937 [9] ; électricité, 1933-1934 (10] ; eau, 1901-1939 [11] ; affaires diverses, 1847-1908 [12].

    Date

    1802-1939

    Cote

    2O/490

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/626

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Halle : reconstruction, travaux, factures, 1807-1851 [1] ; construction d'un hangar communal, 1870-1871 [2] ; hôtel-Dieu : mémoire, 1876 [3] ; orphelinat : vente d'un immeuble par THURET à l'hospice, 1897-1899 [4] ; horloge : 1856, 1882-1883 [5] ; maison d'arrêt : travaux, 1825 [6] ; prison cantonale, 1847, 1873 [7] ; projet de construction d'un monument en l'honneur de l'empereur, 1808 [8] ; tribunal de police : location d'une salle, an Xl (1802-1803) [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1907 [10].

    Date

    1802-1907

    Cote

    2O/438

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Halle : reconstruction,...

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  53. Résultat n°53
    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    2 lots 2 medias

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

    Date

    1802-1910

    Cote

    2O/878

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché...

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  54. Résultat n°54

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/929

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle :...

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  55. Résultat n°55

    Acquisitions, aliénations, travaux communaux (an Xl - 1892).

    Date

    1802-1892

    Cote

    2O/551/1

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Acquisitions, aliénations, travaux communaux (an Xl...

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  56. Résultat n°56

    MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine, mare, lavoir, 1802-1882 [1] ; éclairage, 1893-1938 [2] ; gaz, 1913-1936 [3] ; électricité, 1927-1929 [4] ; eau, 1931-1938 [5] ; ordures ménagères, 1938-1939 [6].

    Date

    1802-1939

    Cote

    2O/942

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine,...

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  57. Résultat n°57

    SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].

    Date

    1802-1935

    Cote

    2O/1214

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  58. Résultat n°58

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : partage, vente de terrain, recel de titres, 1802-1807 [1] ; biens communaux : affaire PIOT, demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, 1841-1854 [2] ; baux, 1884-1894, 1926-1929 [3] ; terrains : aliénation, acquisition, cession à la ville de PARIS pour dérivation des sources de la VANNE, 1861-1885 [4] ; terrains : acquisition pour travaux communaux et parc des sports, 1925-1934 [5] ; bâtiments communaux : acquisitions, 1847-1862 [6] ; bâtiments communaux : acquisitions, 1928-1930 [7].

    Date

    1802-1934

    Cote

    2O/1278

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...

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  59. Résultat n°59

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

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  60. Résultat n°60

    SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits : travaux, an Xll (1803-1804) [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1939 [2] ; électricité, 1906-1907, 1937-1938 [3].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/1135

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits...

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  61. Résultat n°61

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

    Date

    1803-1938

    Cote

    2O/1379

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  62. Résultat n°62

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : droits de place, 1803-1900 [1] ; agrandissement, 1851-1924 [2].

    Date

    1803-1924

    Cote

    2O/764

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché...

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  63. Résultat n°63

    SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/1299

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

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  64. Résultat n°64

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage des marais : contestations, 1803-1808 [1] ; sablière : acquisition de terrains, travaux d'entretien, 1866-1880, 1903-1911 [2] ; carrière : acquisition d'un terrain, 1867-1868 [3] ; marais : location du droit de chasse, 1843-1939 [4].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/673

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage...

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

    Date

    1803-1937

    Cote

    2O/129

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...

    Producteur :

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  66. Résultat n°66

    BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1919, 1939 [1] ; terrains : aliénation, 1807-1914 [2] ; lavoir, 1835-1883 [3] ; abreuvoir, 1863, 1899 [4] ; foires et marchés : droits de place, an Xll (1803-1804), 1837, 1849 [5] ; eaux, 1876-1934 [6] ; électricité, 1924-1937 [7] ; gaz, 1937 [8].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/96

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1803-1808 [1] ; terrains : ventes, aliénations, 1822-1881, 1891-1920 [2] ; revendication de propriété HAGERMAN, 1881 [3] ; sablière : location et bail, 1906 [4] ; vente d'un immeuble à la commune, 1868 [5] ; entretien des lavoirs, puits et mares, 1877 [6] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [7].

    Date

    1803-1926

    Cote

    2O/310

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1803-1879

    Cote

    72J/11

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  69. Résultat n°69

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Contestation de propriété de M. de MIREBEAU au sujet de terrain au lieu-dit 'la Butte de Bulon', an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : ventes, 1845-1930 [2] ; carrière : acquisition CHESNAIN? 1843-1849 [3] ; sablière : acquisition BILLARAND, 1863-1878 [4] ; lavoir : acquisition de terrains, établissement d'un barrage, 1872-1926 [5] ; droit de chasse, 1917 [6] ; électricité, 1924-1939 [7].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/422

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité accordée au sieur GOUFFE-BEAUREGARD pour perte de terrain : correspondance, arrêté du 18 germinal an Xll (1803-1804), extraits des registres du greffe du tribunal civil, plan, an Xll - an Xlll (1804-1805) [1] ; acquisition et aliénation de terrains, échange de terrains entre la ville et la Société des grands moulins (1905), 1810-1932 [2] ; acquisition et vente d'immeubles : travaux et emprunts, état de propriétés communales et des différents services en 1896, 1835-1936 [3] ; baux, 1849, 1918 [4].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/340

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/484

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

    Date

    1804-1918

    Cote

    EDEPOT17 1N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

    Date

    1804-1932

    Cote

    2O/567

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

    Date

    1804-1934

    Cote

    2O/454

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/631

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres, 1804-1820 [1] ; terrains communaux, 1810-1934 [2] ; biens communaux, 1829-1909 [3] ; vaine pâture, 1860-1861, 1898 [4] ; baux, 1862-1936 [5].

    Date

    1804-1936

    Cote

    2O/850

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres,...

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  77. Résultat n°77

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges : travaux, acquisition, 1823-1844 [1] ; halle : contestation de propriété du LAU d'ALLEMANS, 1805-1813 [2] ; halle : travaux de couverture et pavage de la rue, 1807-1803 [3] ; halle : renouvellement du bail pour la commune, 1823 [4] ; halle classée monument historique en 1923 : réfection de la charpente, 1925-1939 [5] ; justice de paix : renouvellement du mobilier, 1896 [6] ; bâtiments communaux : extraits de délibérations, 1869-1932 [7] ; gendarmerie : acquisition du terrain MOUSSERON, construction, 1936-1938 [8].

    Date

    1805-1939

    Cote

    2O/877

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1805-1924 [1] ; bâtiments communaux, 1856-1916 [2] ; sablière : acquisition, 1845 [3] ; vente d'arbres, 1831-1921 [4] ; ventes d'herbes, 1859-1860 [5] ; square : travaux, 1923 [6].

    Date

    1805-1924

    Cote

    2O/762

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    NOZAY. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs : construction, 1862-1864, 1892-1895, 1902-1904 [1] ; mare et abreuvoir, 1891-1897 [2] ; puits : réparations, 1805, 1852-1896 [3] ; puits : travaux, 1902, 1935 [4].

    Date

    1805-1935

    Cote

    2O/986

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NOZAY. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs : construction,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations d'immeubles, baux, vente d'arbres, transport de rentes, liquidation de la succession GODEFROY, L'Annonciateur des 29 mars et 14 juin 1860, 1805-1931 [1] ; travaux d'entretien et de réparation des bâtiments communaux, 1850-1926 [2].

    Date

    1805-1931

    Cote

    2O/731

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

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