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DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

ESUPPL/800

s.d

DRAVEIL Commune

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

EDEPOT19 3N/1

s.d

CHALO-SAINT-MARS

pétition

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

E/4586

1612

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, PARIS Département

minute notariale, bail, acte authentique, pièce comptable, convention, contrat

VIGNEUX-SUR-SEINE, historique. - Un manuscrit annoté et raturé de la monographie de la commune par A. ROY instituteur public (quelques photographies jaunies), copie du texte de la vente des biens des communes en exécution de la loi de 1813, deux copies de texte en latin. Imprimés : tiré a part de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, coupures de journaux : Le Figaro traitant du décès de M COUVREUX (1890), L'Echo de Paris à propos du yacht de COUVREUX fils (1890), Bulletin des lois à propos de la dénomination de la commune (1910), La Gazette de Seine-et-Oise, la gare de Draveil-Vigneux devient Vigneux-sur-Seine (1930), l'Abeille de Seine-et-Oise, vente des meubles du château (1932). Notes manuscrites extraites de Le Journal (1652), de Description de la généralité de Paris (1759), Recueil du Lauragais (1788), des ouvrages de De LA BARRE, MALINGRE (1640), GIRAULT de SAINT FARGEAU (1856), PIERARD (1876), procès-verbal d'arpentage de la paroisse (ADY), textes biographiques sur la famille DUBOIS, liste des seigneurs de Vigneux, biographie historiques.

79J69/1

1640-1932

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

document photographique, coupure de presse, publication officielle, publication périodique

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

79J77/3

1740-1839

VAL-DE-MARNE

minute juridictionnelle

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien régime. - Partage des communaux entre Chrétien-François de Lamoignon, chevalier, seigneur et marquis de Baville, baron de Saint-Yon, président du parlement de PARIS et les habitants de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : correspondance (1759 - 1766), transaction entre le président Lamoignon et les habitants sur la demande intentée par Lamoignon, cession faite par les habitants de 156 arpents et 40 perches de biens communaux contre une rente annuelle de 250 livres le 16 mai 1764 ; premier partage provisionnel de 400 arpents des communaux entre les habitants de la paroisse le 18 octobre 1769, chaque ménage recevant 150 perches de terres, 80 arpents restant en commun ; deuxième partage de la partie des communaux qui n'avaient pas été défrichés, soit 80 arpents, chaque ménage recevant 59 perches le 9 juin 1789, suivi d'un plan des communaux partagés avec les noms des bénéficiaires.

EDEPOT16 DD/1

1759-1789

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune

correspondance, plan

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Plans des biens communaux, (1777), [1 pièce papier].

ESUPPL/853

1777

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

plan

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

1Q/12

1784-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, SAINT-YON, CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

1Q/10

1790-1794

BAULNE, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ROINVILLIERS, CHALOU-MOULINEUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

2O/825

1790-1938

MASSY Commune

pièce comptable, bail, liste nominative

QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

2O/1096

1791-1938

QUINCY-SOUS-SENART

bail, déclaration d'utilité publique

Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

2O/83

1791-1928

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

règlement

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, bois et forêts : registre d'enregistrement des déclarations de défrichement (189 folios dont 36 écrits concernant les communes de Prunay, Chalo-Saint-Mars, Saint-Yon, Buno, Pussay, Thionville, Cerny, Champigny, Maisse, Etampes, Etréchy, Boutervilliers, Morigny et Milly).

1Q/11

1791

BOUTERVILLIERS, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, SAINT-YON, CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

2O/666

1792-1936

IGNY

ANGERVILLE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Description des biens fonciers du sieur Gabriel Louis de VALLON D'AMBRUGNAT et de la demoiselle NERLAKE (nobles qui ont émigré) et déclaration de confiscation de ces biens en vue de leur vente au titre de biens nationaux. DOMMERVILLE (1792)

EDEPOT41 5N/1

1792

ANGERVILLE

déclaration, rapport

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-le-Cutté, Maximilien Vincent cultivateur, pâturage de 100 bêtes à laine sur les prés communaux.

L/614

1792

BOISSY-LE-CUTTE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : livre d'apport pour inscription sommaire des saisies.

1Q/35

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens nationaux ayant appartenu aux émigrés [3 pièces] (1793, 1794, 1823).

EDEPOT73 5N/1

1793-1823

BOUTERVILLIERS

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : livre d'apport pour inscription sommaire des saisies.

1Q/36

1793-1795

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune : contentieux avec le duc de Mouchy.

EDEPOT77 4D/3

1793-1823

VERT-LE-PETIT

correspondance, minute juridictionnelle

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Procès-verbal de partage des prés communaux.

EDEPOT22 1N/6

1793-1794

CHAMARANDE

procès-verbal

MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].

2O/891

1793-1937

MOLIERES (LES)

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, procès-verbal, an ll (1793-1794), 1808-1811 [1] ; bois communaux : différend à propos d'une vente d'arbres, requête PEIGNE au roi pour la révocation du décret du 13 août 1811 relatif à l'aménagement des bois communaux, coupes, aliénation, inspection et cahier des charges de l'administration des forêts, an Xlll (1804-1805)-1880 [2] ; terrains communaux : acquisition à titre gratuit (donation JUSTE), aliénations, location de friches (2 plans), 1810-1868 [3] ; immeubles : acquisitions, cessions de mitoyenneté, 1847-1891 [4] ; travaux, 1829-1833, 1891, 1920-1925 [5].

2O/134

1793-1925

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

procès-verbal

ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.- Loi du 10/06/1793 et son décret d'application relative au partage des biens communaux ; extrait du registre des délibérations du 18 nivôse an II portant nomination d'arpenteur, indicateur et porte-chaîne pour procéder au partage des biens communaux ; procès-verbal de partage des marais communaux du 7 floréal an II ; procès-verbal de partage du 6 germinal an II, copies à Joseph Fréchon et François Cailliardeau ; nomination de deux expert pour le partage par l'assemblée générale de la commune ; homologation de la délibération du district d'Etampes par le département; annulation du partage fait entre les habitants d'Itteville de 130 hectares de pâtures : arrêté du préfet du 19 thermidor an XIII ; protestation des propriétaires Cédard, Cailliardeau, Ramé, Lejeune, Fréant, Rivière contre l'arrêté annulant le partage des biens communaux ; demande d'autorisation de vendre de la tourbe émise par le maire (28/02/1906) ; vente de bétail, extraction de tourbe (30 fructidor an XIII) ; décret impérial du 31/07/1806 confirmant l'arrêté du conseil de préfecture annulant le partage des biens communaux ; procès-verbal d'infraction dressé par Lejeune, maire d'Itteville contre un contrevenant pour extraction illégale de tourbe ; litige entre la commune et les propriétaires de la manufacture hydraulique de coton filé au sujet de l'origine de propriété du marais de l'Epine ; culture des haricots.

EDEPOT54 1N/1

1793-1806

ITTEVILLE

texte officiel, registre, délibération, procès-verbal, arrêté préfectoral

BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au sort de friches et de marais communaux : 1 lettre (1793). Extraits d'actes de naissance et de décès de Scolastique Rose PALOT et Marie Jeanne CHARPENTIER [1795-1796], Caisse des hospices et secours à domicile de Paris : 4 quittances (1835).

79J5/2

1793-1835

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

SACLAY. - Biens communaux, équipement.

2O/1131

1794-1938

ORSAY Commune, SACLAY

bail

MONNERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : litige au sujet d'un bois, an lll (1794-1795) [1] ; vente d'arbres, 1861 [2] ; bâtiments communaux : travaux, 1868, 1920-1931 [3] ; bureau de poste : construction, devis, mémoire, 1898-1910 [4] ; horloge : réparation puis acquisition, 1865-1866, 1878 [5].

2O/904

1794-1931

MONNERVILLE

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

2O/144

1794-1941

BOULLAY-LES-TROUX

questionnaire d'enquête

BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux : biens devenus communaux, location et adjudication de récoltes (1795).

EDEPOT5 1N/1

1795

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs et abreuvoirs : arrêtés de police, travaux de construction, entretien des aqueducs, lavoirs, puits et mares, 1850-1921 [1] ; halles : propriété, résiliation de bail, acquisition, devis des réparations, fermages, construction d'une halle pour le marché aux haricots, 1797-1901 [2] ; maison d'arrêt : litige avec la princesse de Rohan relatif à la perception des loyers et la propriété de l'immeuble, 1837-1842 [3].

2O/732

1797-1921

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

titre de propriété, pièce comptable

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, échange de terrains, bail, 1825-1873 [1] ; bâtiments communaux : réclamation de la commune relative à l'annulation de la vente de la maison d'arrêt au sieur LEGER, 1797-1803 [2] ; aliénations, acquisitions, travaux, 1806-1923 [3] ; acquisition d'horloges, installation du téléphone à la mairie, 1869, 1920 [4].

2O/30

1797-1923

ARPAJON Commune

bail

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Marchés de CORBEIL : changement et fixation des jours, an Vll (1798-1799)-1802 [1] ; foires et marchés : réglementation, tarifs des droits de place à percevoir par la commune, bordereaux des recettes et dépenses, 1802-1812 [2] ; demande de rétablissement du marché aux grains : correspondance du ministre de l'Intérieur, 1824 [3] ; émeute en vue d'obtenir la diminution du prix des grains : correspondance, rapports au préfet, avis aux habitants (2 affiches), 1831 [4] ; droits de place sur les ports, 1827-1934 [5] ; foire aux bestiaux et état des foires particulières du mois de mai dans les trois départements de la SEINE, SEINE-ET-OISE et SEINE-ET-MARNE, 1845-1848 [6] ; changement du jour de la foire, 1848 [7] ; foire : souscriptions, 1853-1855 [8].

2O/343

1798-1934

CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE

règlement, tarif, pièce comptable, rapport, affiche

MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Halle : jouissance d'un bail, an Vlll (1799-1800) [1] ; halle : réparations, bail, travaux divers, 1809-1932 [2] ; foires et marchés, 1803-1812 [3] ; halle : adjudication des droits, 1831-1834 [4] ; foire aux moutons, 1861-1863 [5] ; mare 1857-1872 [6].

2O/851

1799-1932

MEREVILLE Commune

bail

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, an Vlll (1799-1800)-1819 [1] ; foires et marchés : droits de place, bail, règlement de police, 1821-1833 [2].

2O/840

1799-1819

MENNECY Commune

bail, règlement

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers.

3U/1610

1799-1873

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure, acte authentique

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

2O/734

1800-1939

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

règlement, rapport, pièce comptable

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion des biens immobiliers : état des biens, bail de location d'une maison, bail de fermage, titres de propriété, arrêté préfectoral autorisant le Bureau de bienfaisance à vendre une propriété lui appartenant, acte notarié relatif à la donation de terre par mademoiselle VITRY (an IX-1906); délivrance de leg : acte notarié, testament (1874-1891); aide matérielle aux nécessiteux : listes nominatives, traité de gré à gré, factures (1862-1863, 1884-1885, 1896). Don de tableaux et de livres par mademoiselle VITRY à la commune : correspondance (1888).

EDEPOT50 1Q/5

1800-1906

BREUILLET

acte civil public, titre de propriété, correspondance, pièce comptable

JANVRY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1800, 1849, 1919 [1] ; puits, 1803, 1858-1859 (plan de 1858) [2] ; puits : construction, réparations, 1891-1899 [3] ; puits : construction, réparations, 1920-1928 [4] ; mare, 1851-1909 [5] ; lavoirs, 1871, 1903 [6] ; eau, 1928-1930 [7] ; éclairage, 1906-1933 [8] ; postes, téléphone, 1906-1921 [9] ; affaires diverses, 1920, 1934, 1936 [10].

2O/685

1800-1936

JANVRY

COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802), 1847, 1850-1924 [1] ; puits, mare, 1874, 1890, 1919 [2] ; lavoir, 1891 [3] ; électricité, 1921-1926, 1930 [4].

2O/399

1801-1930

COURSON-MONTELOUP

MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

2O/783

1801-1933

MAISSE

pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

2O/839

1801-1937

MENNECY Commune

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices publics : correspondance, an X (1801-1802) [1] ; bâtiments communaux : travaux et entretien, 1877-1934 [2] ; salle des fêtes : construction, 1921-1934 [3] ; subventions aux lotissements ''LES HAUTES MARDELLES'' et ''PARC DES BOSSERONS'', 1927-1934 [4] ; achat d'une motopompe, 1926 [5] ; habitations à bon marché : achat de terrain, 1937 [6] ; stade : construction, 1933-1935 [7].

2O/223

1801-1937

BRUNOY Commune

CHAMARANDE. - Biens communaux, équipement.- Echanges, ventes, acquisitions, baux, an X (1801-1802), 1843-1938 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1938 [2] ; sablière : achat d'un terrain, 1880-1892 [3] ; corbillard : restauration, 1918 [4].

2O/271

1801-1938

CHAMARANDE

bail

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

2O/544

1801-1937

ETRECHY Commune

bail, pièce comptable, tarif

MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation de la maison du petit marais à TROUSSEAU et MOUSSEAU, plan, 1857-1858 [1] ; vente de portions de marais pour répondre aux frais de l'occupation allemande, 1873 [2] ; aliénation du grand marais à la sucrerie de MAISSE, 1909 [3] ; aliénation du marais de COURTY, 1877, 1922 [4] ; aliénation du marais de la Bichetterie à CAYRON, 1910 [5] ; aliénation du marais de FOURCHERET, 1924 [6] ; aliénation du marais de TRAMEROLLES, 1939 [7] ; marais : baux, 1884-1904 [8] ; droit de pâturage et de pacage dans les marais, 1827-1857 [9] ; rôle de pâturage pour 1880 et 1881 [10] ; foire annuelle : changement du jour et règlement, 1801-1828 [11] ; marché aux grains hebdomadaire : rétablissement et règlement, 1844 [12] ; foires et marchés : règlementation et correspondance, 1837-1846 [13] ; foire aux moutons : transfert, 1853 [14] ; droits de place : adjudication, 1824-1924 [15].

2O/782

1801-1939

MAISSE

bail, règlement

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : sommier des fermages de toute origine.

1Q/46

1801-1822

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton

sommier des marchandises

YERRES - Biens communaux, équipement. - Fontaine publique : contestation entre les sieurs DAZAINCOURT et COLLOT relative à la prise et jouissance d'eau, an X-an Xlll (1801-1805) [1] ; transaction entre la commune et le baron d'ESPAGNAC, 1815-1821 [2] ; fontaine publique, 1847-1860 [3].

2O/1495

1801-1860

YERRES Commune

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

2O/31

1801-1940

ARPAJON Commune

tarif, règlement, affiche, pétition, correspondance, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, plan

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Terrains : aliénations, acquisitions, 1802-1923 [1] ; marché : bail, 1883-1891 [2] ; baux, 1856-1920 [3] ; acquisition d'immeubles, 1910-1920 [4].

2O/366

1802-1923

CORBEIL-ESSONNES Commune

bail

ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de terrains, 1862-1886, 1935-1937 [1] ; travaux communaux, 1802-1897 [2] ; mares, 1854-1898 [3] ; puits, 1865-1904 [4] ; établissement de pompes, 1885-1898 [5] ; construction d'un refuge pour voyageurs, 1907-1908 [6] ; matériel d'incendie, 1921, 1936-1937 [7] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [8] ; projet d'adduction d'eau potable, 1929-1937 [9] ; électricité, 1933-1934 (10] ; eau, 1901-1939 [11] ; affaires diverses, 1847-1908 [12].

2O/490

1802-1939

ESTOUCHES

GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

2O/626

1802-1937

GOMETZ-LE-CHATEL

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Halle : reconstruction, travaux, factures, 1807-1851 [1] ; construction d'un hangar communal, 1870-1871 [2] ; hôtel-Dieu : mémoire, 1876 [3] ; orphelinat : vente d'un immeuble par THURET à l'hospice, 1897-1899 [4] ; horloge : 1856, 1882-1883 [5] ; maison d'arrêt : travaux, 1825 [6] ; prison cantonale, 1847, 1873 [7] ; projet de construction d'un monument en l'honneur de l'empereur, 1808 [8] ; tribunal de police : location d'une salle, an Xl (1802-1803) [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1907 [10].

2O/438

1802-1907

DOURDAN Commune

pièce comptable

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Marché : jour, tarif (affiche) et changement de lieu, réclamation des habitants, rapports, correspondance, 1802-1804 [1] ; droits de place, pesage et mesurage (affiche de 1861), 1806-1910 [2] ; police du marché, 1821-1864 [3] ; aliénation de terrains communaux pour remboursement d'emprunt, 1834 [4] ; réparations au pont du Ruisseau, 1821 [5].

2O/878

1802-1910

MILLY-LA-FORET Commune

rapport, tarif, affiche

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Halle : correspondance relative à sa propriété, travaux, 1806-1822 [1] ; Halle : construction, 1840 [2] ; halle et marché : construction, travaux, 1854, 1888-1889 [3] ; foires et marchés : droits d'étalage, 1814, 1827 [4] ; marchés : droits de places, 1802-1883, 1924-1937 [5] ; arrêté, 1882 [6] ; baux, 1819, 1864-1901 [7].

2O/929

1802-1937

MONTLHERY Commune

correspondance, titre de propriété, bail

Acquisitions, aliénations, travaux communaux (an Xl - 1892).

2O/551/1

1802-1892

ESSONNE

MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine, mare, lavoir, 1802-1882 [1] ; éclairage, 1893-1938 [2] ; gaz, 1913-1936 [3] ; électricité, 1927-1929 [4] ; eau, 1931-1938 [5] ; ordures ménagères, 1938-1939 [6].

2O/942

1802-1939

MORANGIS

SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].

2O/1214

1802-1935

SAINT-VRAIN

bail

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : partage, vente de terrain, recel de titres, 1802-1807 [1] ; biens communaux : affaire PIOT, demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, 1841-1854 [2] ; baux, 1884-1894, 1926-1929 [3] ; terrains : aliénation, acquisition, cession à la ville de PARIS pour dérivation des sources de la VANNE, 1861-1885 [4] ; terrains : acquisition pour travaux communaux et parc des sports, 1925-1934 [5] ; bâtiments communaux : acquisitions, 1847-1862 [6] ; bâtiments communaux : acquisitions, 1928-1930 [7].

2O/1278

1802-1934

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, VANNE (COURS D EAU)

inscription hypothécaire, bail

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

2O/206

1803-1931

BRIIS-SOUS-FORGES

SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits : travaux, an Xll (1803-1804) [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1939 [2] ; électricité, 1906-1907, 1937-1938 [3].

2O/1135

1803-1939

SAINT-AUBIN

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

2O/1379

1803-1938

VERT-LE-PETIT

titre de propriété

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Marché : droits de place, 1803-1900 [1] ; agrandissement, 1851-1924 [2].

2O/764

1803-1924

LONGJUMEAU Commune

SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

2O/1299

1803-1936

SOISY-SUR-SEINE

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage des marais : contestations, 1803-1808 [1] ; sablière : acquisition de terrains, travaux d'entretien, 1866-1880, 1903-1911 [2] ; carrière : acquisition d'un terrain, 1867-1868 [3] ; marais : location du droit de chasse, 1843-1939 [4].

2O/673

1803-1939

ITTEVILLE

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

2O/129

1803-1937

BOISSY-LE-SEC

questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire

BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1919, 1939 [1] ; terrains : aliénation, 1807-1914 [2] ; lavoir, 1835-1883 [3] ; abreuvoir, 1863, 1899 [4] ; foires et marchés : droits de place, an Xll (1803-1804), 1837, 1849 [5] ; eaux, 1876-1934 [6] ; électricité, 1924-1937 [7] ; gaz, 1937 [8].

2O/96

1803-1939

BIEVRES Commune

CHEVANNES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1803-1808 [1] ; terrains : ventes, aliénations, 1822-1881, 1891-1920 [2] ; revendication de propriété HAGERMAN, 1881 [3] ; sablière : location et bail, 1906 [4] ; vente d'un immeuble à la commune, 1868 [5] ; entretien des lavoirs, puits et mares, 1877 [6] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [7].

2O/310

1803-1926

CHEVANNES

titre de propriété

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

72J/11

1803-1879

BRUYERES-LE-CHATEL

minute juridictionnelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Contestation de propriété de M. de MIREBEAU au sujet de terrain au lieu-dit 'la Butte de Bulon', an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : ventes, 1845-1930 [2] ; carrière : acquisition CHESNAIN? 1843-1849 [3] ; sablière : acquisition BILLARAND, 1863-1878 [4] ; lavoir : acquisition de terrains, établissement d'un barrage, 1872-1926 [5] ; droit de chasse, 1917 [6] ; électricité, 1924-1939 [7].

2O/422

1803-1939

D HUISON-LONGUEVILLE

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité accordée au sieur GOUFFE-BEAUREGARD pour perte de terrain : correspondance, arrêté du 18 germinal an Xll (1803-1804), extraits des registres du greffe du tribunal civil, plan, an Xll - an Xlll (1804-1805) [1] ; acquisition et aliénation de terrains, échange de terrains entre la ville et la Société des grands moulins (1905), 1810-1932 [2] ; acquisition et vente d'immeubles : travaux et emprunts, état de propriétés communales et des différents services en 1896, 1835-1936 [3] ; baux, 1849, 1918 [4].

2O/340

1803-1936

CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable, correspondance, arrêté du maire

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

2O/484

1804-1939

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

EDEPOT17 1N/1

1804-1918

CHAMPCUEIL

bail

FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

2O/567

1804-1932

FLEURY-MEROGIS

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

2O/454

1804-1934

DRAVEIL Commune

bail

GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

2O/631

1804-1939

GOMETZ-LA-VILLE

correspondance

MEREVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres, 1804-1820 [1] ; terrains communaux, 1810-1934 [2] ; biens communaux, 1829-1909 [3] ; vaine pâture, 1860-1861, 1898 [4] ; baux, 1862-1936 [5].

2O/850

1804-1936

MEREVILLE Commune

bail

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges : travaux, acquisition, 1823-1844 [1] ; halle : contestation de propriété du LAU d'ALLEMANS, 1805-1813 [2] ; halle : travaux de couverture et pavage de la rue, 1807-1803 [3] ; halle : renouvellement du bail pour la commune, 1823 [4] ; halle classée monument historique en 1923 : réfection de la charpente, 1925-1939 [5] ; justice de paix : renouvellement du mobilier, 1896 [6] ; bâtiments communaux : extraits de délibérations, 1869-1932 [7] ; gendarmerie : acquisition du terrain MOUSSERON, construction, 1936-1938 [8].

2O/877

1805-1939

MILLY-LA-FORET Commune

bail

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1805-1924 [1] ; bâtiments communaux, 1856-1916 [2] ; sablière : acquisition, 1845 [3] ; vente d'arbres, 1831-1921 [4] ; ventes d'herbes, 1859-1860 [5] ; square : travaux, 1923 [6].

2O/762

1805-1924

LONGJUMEAU Commune

NOZAY. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs : construction, 1862-1864, 1892-1895, 1902-1904 [1] ; mare et abreuvoir, 1891-1897 [2] ; puits : réparations, 1805, 1852-1896 [3] ; puits : travaux, 1902, 1935 [4].

2O/986

1805-1935

NOZAY

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations d'immeubles, baux, vente d'arbres, transport de rentes, liquidation de la succession GODEFROY, L'Annonciateur des 29 mars et 14 juin 1860, 1805-1931 [1] ; travaux d'entretien et de réparation des bâtiments communaux, 1850-1926 [2].

2O/731

1805-1931

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

bail, publication périodique, pièce comptable