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605 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

Cote
2O/766
 Date
1859-1938
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...
Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Cote
EDEPOT73 3N/1
 Date
1885
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...
Résultat n°4

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Cote
2O/1372
 Date
1837-1939
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...
Résultat n°5

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Cote
2O/1399
 Date
1905-1912
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°6

Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)
Cote
INV/629/2
 Date
1936
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg...
Résultat n°7

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Cote
2O/774
 Date
1824-1935
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°8

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Cote
EDEPOT72 1N/4
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Résultat n°9

Eau.
Cote
2O/551/5
 Date
1863-1938
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Eau.
Résultat n°10

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Cote
2O/484
 Date
1804-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Cote
EDEPOT17 1N/1
 Date
1804-1918
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°12

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Cote
2O/290
 Date
1847-1914
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Cote
2O/342
 Date
1841-1895
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête, pétition, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°14

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1850-1891 [1] ; gaz, 1899-1928 [2] ; téléphone, 1891-1925 [3] ; électricité, 1902-1936 [4].

Cote
2O/531
 Date
1850-1936
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
Résultat n°15

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Cote
2O/206
 Date
1803-1931
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°16

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Cote
2O/242
 Date
1851-1939
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°17

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par l'amiral HEATON ELLIS à la commune d'un terrain boisé de 2 ha 80 pour la construction d'un stade et d'un terrain de jeu, 1934-1936.

Cote
2O/457
 Date
1934-1936
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par...
Résultat n°18

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Cote
2O/19
 Date
1832-1936
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...
Résultat n°19

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Cote
EDEPOT22 1N/1
 Date
1872-1874
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°20

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°21
JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

37 medias

JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

Cote
2O/1654
 Date
1892-1926
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal...
Résultat n°22

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie : construction, 1876-1877, 1926 [1] ; bains-douches : construction, 1928-1934 [2] ; hôtel des postes : projet de construction, 1934 [3] ; marché couvert : construction, 1930-1935 [4] ; dispensaire : travaux, 1934-1936 [5].

Cote
2O/455
 Date
1876-1936
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie...
Résultat n°23

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement. - Traité de la compagnie générale du gaz.

Cote
2O/1713
 Date
1934
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°24

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

Cote
2O/672
 Date
1840-1920
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°25

GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.- Fontaine et puits : construction et travaux, 1825-1906 (extrait du plan cadastral de 1896) [1] ; mare et fontaine, 1866-1934 [2] ; pompe à incendie, 1862-1937 [3] ; biens communaux, 1847-1930 [4] ; vente d'arbres, 1874 [5] ; horloge communale, 1875 (6] ; eau, 1866-1936 [7] ; sablière, 1869-1909 [8] ; téléphone, 1922 [9] ; électricité, 1927 [10].

Cote
2O/636
 Date
1825-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°26

Plan d'ensemble de la commune.
Cote
EDEPOT72 1N/2
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble de la commune.
Résultat n°27

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

Cote
2O/1281
 Date
1927-1938
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, règlement, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°28

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Résiliation du bail de l'ancien cimetière.

Cote
EDEPOT22 1N/5
 Date
1876
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°29

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

Cote
2O/525
 Date
1823-1913
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...
Résultat n°30

VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains communaux, 1848-1938 [1] ; bâtiments communaux, 1843-1923 [2] ; vente et plantations d'arbres, 1850, 1919 [3] ; halte de VILLEBON-PALAISEAU : souscription, 1900 [4] ; mitoyenneté, 1872, 1921 [5] ; lavoir, 1856-1864 [6] ; mare, 1858-1938 [7] ; pompe, 1850-1929 [8] ; eau, 1931-1938 [9] ; électricité, 1927-1938 [10].

Cote
2O/1437
 Date
1843-1938
 Lieu
VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEJUST. - Biens communaux, équipement. - Terrains...
Résultat n°31

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°32

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, 1850-1924 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1876-1933 [2] ; hospice : travaux, aliénation d'objets mobiliers, 1877, 1881, 1910-1931 [3] ; bureau de poste : construction, 1909-1923 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisition de matériel d'incendie, 1809-1936 [5] ; horloge, 1858 [6].

Cote
2O/928
 Date
1809-1936
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Résultat n°33

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : taxes sur les branchements, 1930 [1] ; projet de règlement de voirie, 1932-1933 [2].

Cote
2O/1503
 Date
1930-1933
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement. - Eau et...
Résultat n°34

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Cote
2O/1293
 Date
1837-1933
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°35

ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage au gaz.

Cote
2O/1730
 Date
1912-1932
 Lieu
ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORMOY. - Biens communaux, équipement. - Traité d'éclairage...
Résultat n°36

SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits : travaux, an Xll (1803-1804) [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1939 [2] ; électricité, 1906-1907, 1937-1938 [3].

Cote
2O/1135
 Date
1803-1939
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits...
Résultat n°37

VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des biens communaux dressé par M.M. Galthier frères, ingénieurs-experts à PARIS, document divisé en quatre sections : 1ère section intitulée Récapitulation générale, comportant la valeur totale des biens assurés ; 2e section intitulée Bâtiment, comportant une estimation des biens immobiliers de la commune, à savoir la mairie-école, l'école, les dépendances, le WC, le préau-poulailler, le logement, le garage, la remise, l'église ; 3e section intitulée Matériel, comportant un inventaire et une estimation de l'ensemble du mobilier de la mairie, de l'école et de l'église ; 4e section intitulée Plans, comportant trois plans correspondant respectivement à la mairie-école, à l'église et aux logements communaux (1951).

Cote
EDEPOT76 1M/1
 Date
1951
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
inventaire, plan

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Edifices communaux. - Etat des...
Résultat n°38

CERNY . - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/253
 Date
1893-1919
 Lieu
CERNY
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Biens communaux, équipement.
Résultat n°39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

Cote
E/4586
 Date
1612
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, pièce comptable, convention, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°40

FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

Cote
2O/567
 Date
1804-1932
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°41

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/1101
 Date
1806-1935
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Résultat n°42

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

Cote
2O/734
 Date
1800-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°43

COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802), 1847, 1850-1924 [1] ; puits, mare, 1874, 1890, 1919 [2] ; lavoir, 1891 [3] ; électricité, 1921-1926, 1930 [4].

Cote
2O/399
 Date
1801-1930
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802),...
Résultat n°44

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Cote
986W/94
 Date
1941-1957
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
Résultat n°45

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

Cote
2O/698
 Date
1807-1939
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...
Résultat n°46

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934 [1] ; droit de chasse, 1809-1812 [2] ; carrière des UZELLES, 1854 [3] ; projet de création d'un hôpital à CHAMPROSAY, 1891 [4] ; marché : création, 1871-1892 [5].

Cote
2O/454
 Date
1804-1934
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934...
Résultat n°47

BOIGNEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable, 1929-1934 [1] ; bureau de poste : acquisition, 1922-1923 [2].

Cote
2O/107
 Date
1922-1934
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOIGNEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction...
Résultat n°48

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Cote
2O/1365
 Date
1824-1938
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°49

CHALOU-MOULINEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : immeubles, terrains, 1846-1909 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1811, 1853-1935 [2] ; construction d'une remise et d'un asile de nuit, 1895 [3] puits et fontaine : travaux, 1877-1907 [4] ; lavoir, 1922 [5] ; motopompe, 1931 [6] ; téléphone, 1934 [7] ; eau, 1923-1938 [8] ; ventes d'arbres et de boues, 1857-1887, 1902 [9].

Cote
2O/266
 Date
1811-1938
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALOU-MOULINEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°50

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

Cote
2O/1108
 Date
1823-1930
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°51

VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la sous-préfecture de Corbeil relative à la valeur des biens communaux (1909).

Cote
EDEPOT77 2L/2
 Date
1909
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
note

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Note de la...
Résultat n°52

BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, L'Abeille d'Etampes du 3 mars 1849, 1845-1864 [1] ; aliénations (décret impérial de 1807), 1807-1847 [2] ; puits : travaux de forage, installation d'un moteur électrique, 1854, 1883-1930 [3] ; mare : acquisition des terrains ROUSSEAU-BRICHARD pour agrandissement, établissement d'un puisard pour l'écoulement des eaux, 1819-1820, 1898-1899 [4] ; électricité, 1930 [5] ; adduction d'eau potable : projet de captage des eaux, devis, cahier des charges, rapports et analyse des eaux, adjudication, soumission, réglementation des concessions, demande de secours, 1925-1930 [6].

Cote
2O/101
 Date
1807-1930
 Lieu
BLANDY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°53

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

Cote
2O/225
 Date
1841-1930
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches...
Résultat n°54

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement. - Création de marchés communaux, 1927 [1] ; occupation d'un trottoir pour la création d'un marché d'approvisionnement, plan sur calque, 1928 [2].

Cote
2O/1742
 Date
1927-1928
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°55

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

Cote
2O/1247
 Date
1863-1927
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°56

ORMOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains, acquisition d'immeubles, vente de marais et chemins, 1866-1882, 1921-1922 [1] ; legs CHAPELLE, 1871-1873 [2] ; lavoir : travaux, 1926 [3] ; électricité et gaz, 1912-1913 [4] ; eau, 1929-1933 [5].

Cote
2O/1002
 Date
1866-1933
 Lieu
ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORMOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains, acquisition...
Résultat n°57

MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

Cote
2O/783
 Date
1801-1933
 Lieu
MAISSE
 Type de document
pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
Résultat n°58

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Cote
2O/1379
 Date
1803-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°59

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges : travaux, acquisition, 1823-1844 [1] ; halle : contestation de propriété du LAU d'ALLEMANS, 1805-1813 [2] ; halle : travaux de couverture et pavage de la rue, 1807-1803 [3] ; halle : renouvellement du bail pour la commune, 1823 [4] ; halle classée monument historique en 1923 : réfection de la charpente, 1925-1939 [5] ; justice de paix : renouvellement du mobilier, 1896 [6] ; bâtiments communaux : extraits de délibérations, 1869-1932 [7] ; gendarmerie : acquisition du terrain MOUSSERON, construction, 1936-1938 [8].

Cote
2O/877
 Date
1805-1939
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Horloges...
Résultat n°60

DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Cote
2O/1610
 Date
1926-1934
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz...
Résultat n°61

MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Poste de police : acquisition d'immeuble, 1937 [1] ; gendarmerie : création d'une caserne, 1934-1935 [2] ; gendarmerie : bail, 1935 [3].

Cote
2O/918
 Date
1934-1937
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Poste de...
Résultat n°62

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Registre d'enregistrement des ventes de bois, boues et location des places.

Cote
EDEPOT18 1N/1
 Date
1885-1928
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....
Résultat n°63

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

Cote
2O/839
 Date
1801-1937
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Résultat n°64

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

Cote
2O/1165
 Date
1847-1938
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°65

AUVERNAUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux et travaux, 1832-1933 [1] ; téléphone, 1927 [2] ; lavoir, 1853-1910 [3].

Cote
2O/62
 Date
1832-1933
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • AUVERNAUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°66

CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions, 188-1901 [1] ; aliénations, 1909-1931 [2] ; baux, 1913-1922 [3] ; aménagement de rues, 1935 [4].

Cote
2O/409
 Date
1888-1935
 Lieu
CROSNE
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux...
Résultat n°67

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Travaux (plan de construction d'un corps de garde et d'un asile de nuit), 1843-1890 [1] ; ventes de terrains, 1863-1864 [2] ; propriété FORTEAU, 1898-1900 [3] ; réfection d'un puits et établissement d'une pompe (hameaux de BOISCHAMBAULT et de FONTENETTE), 1870-1901 [4] ; acquisitions de terrains, 1914 [5] ; adduction d'eau potable au hameau de BOISCHAMPBAULT, 1926-1928 [6] ; travaux d'adduction d'eau, 1927-1928 [7].

Cote
2O/5
 Date
1843-1928
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°68

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, équipement. - Mare et lavoir, 1888-1889 [1] ; puits, 1900-1931 [2] ; mare : curage, 1904-1933 [3] ; électricité, 1924-1925 [4] ; eau, 1933-1938 [5].

Cote
2O/1180
 Date
1888-1938
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°69

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

Cote
2O/615
 Date
1877-1939
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
Résultat n°70

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : reconstruction, travaux, 1847-1898 [1] ; lavoir du hameau de GRIGNON : construction (4 plans), 1898-1901 [2] ; agrandissement du lavoir des GIBECIAUX, construction d'un lavoir sur la MERANTAISE, 1905-1906 [3] ; lavoir : travaux, 1914, 1924-1931 [4] ; lavoir, fontaine : travaux, 1923 [5] ; fontaine : construction, 1878-1879 [6] ; fontaine : affaires diverses, 1837-1898 [7].

Cote
2O/614
 Date
1837-1931
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Lavoir...
Résultat n°71

BOUVILLE. - Biens communaux, équipement.- Donation d'une pièce de terre par la comtesse de BALIVIERE, 1836 [1] ; vente de bois, 1839, 1858 [2] ; acquisition d'un bâtiment, 1843 [3] ; acquisitions de terrains, 1847, 1863 [4] ; acquisition et location de terrains, 1884, 1912 [5] ; vente de bois par adjudication, 1912 [6] ; construction d'un bureau de poste, 1913-1921 [7] ; champ de tir, 1922-1925 [8] ; électricité, eau, 1924-1938 [9].

Cote
2O/172
 Date
1836-1938
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOUVILLE. - Biens communaux, équipement.- Donation...
Résultat n°72

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet d'aliénation d'un terrain, pétition contre la vente de la fontaine de GROUTEAU (plan), 1911 [1] ; distribution d'eau potable, 1896 [2] ; eau : prix du mètre cube, réclamation, acquisition de terrains, travaux de canalisation, 1888-1935 [3] ; gaz : usine, distribution, acquisition de l'immeuble LOISEL, 1867-1882, 1904-1931 [4] ; éclairage, électricité, 1844-1864, 1926-1935 [5] ; téléphone, 1898 [6].

Cote
2O/442
 Date
1844-1935
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...
Résultat n°73

SACLAS. - Biens communaux : copie du rôle des prestations en nature. Rôle des prestations destinés à la réparation des chemins communaux mentionnés dans la délibération du Conseil municipal (1828-1830).

Cote
EDEPOT35 1N/1
 Date
1828-1830
 Lieu
SACLAS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Biens communaux : copie du rôle des prestations...
Résultat n°74

Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/791
 Date
1933
 Lieu
SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°75

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

Cote
2O/1249
 Date
1913-1936
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°76

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : entretien, acquisition d'un immeuble, 1844-1852, 1881, 1920 [1] ; pompe à incendie : construction d'un bâtiment, 1848-1849, 1888 [2] ; ventes d'arbres, 1826-1888 [3] ; lavoir : adduction d'eau, travaux, construction, 1852-1922 [4] ; horloge : remplacement, 1865 [5] ; électricité, gaz, 1913-1926 [6].

Cote
2O/722
 Date
1826-1926
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°77

Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/210
 Date
1914
 Lieu
CORSE-DU-SUD
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°78

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Tombes militaires.

Cote
EDEPOT22 4N/2
 Date
1873
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°79

Droit de port.
Cote
2O/551/2
 Date
1823-1885
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Droit de port.
Résultat n°80

VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat, bail (1944-1948) ; biens communaux : extraits de délibérations, travaux de transformation et d'entretien, aménagement d'un parc municipal et d'une piscine, marché, projet d'installation d'une colonie de vacances au château de RESLE (commune de MONTIGNY dans l'YONNE), création d'un jardin d'enfants et d'un terrain de jeux (rapports d'estimation pour l'acquisition du terrain BOULLET) (1944-1962) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1942-1947).

Cote
986W/174
 Date
1942-1962
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, marché public, rapport, bail, certificat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIRY-CHATILLON. - Acquisitions de terrains, certificat,...