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  1. Résultat n°1

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

    Date

    1747-1790

    Cote

    B/176

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

    Date

    1621-1770

    Cote

    B/1868

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    Essonne [Département]. - Tribunaux paritaires de Baux ruraux. Révision des listes électorales, 23 août 1972.

    1 media

    Essonne [Département]. - Tribunaux paritaires de Baux ruraux. Révision des listes électorales, 23 août 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1351

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Tribunaux paritaires de Baux...
  4. Résultat n°4
    LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA FERTE-ALAIS : bail par adjudication le jeudi 20 mars 1919 à deux heures de l'après-midi, à ORVEAU en la salle de la mairie. Par le ministère de Me GENEST, notaire, pour 12 années à partir de pâques 1919 pour faire la 1ère récolte en 1920 de 3 hectares 2 ares de terre en 23 parcelles sises terroirs d'ORVEAU et de D'HUISON-LONGUEVILLE appartenant à la commune d'ORVEAU. Mise à prix du fermage annuel : 216 francs.

    1 media

    LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA FERTE-ALAIS : bail par adjudication le jeudi 20 mars 1919 à deux heures de l'après-midi, à ORVEAU en la salle de la mairie. Par le ministère de Me GENEST, notaire, pour 12 années à partir de pâques 1919 pour faire la 1ère récolte en 1920 de 3 hectares 2 ares de terre en 23 parcelles sises terroirs d'ORVEAU et de D'HUISON-LONGUEVILLE appartenant à la commune d'ORVEAU. Mise à prix du fermage annuel : 216 francs.

    Date

    1919

    Cote

    18FI/2099

    • Contexte : AFFICHES

    • LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA...
  5. Résultat n°5

    Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur Jacques-Jean-Baptiste Lalan Keraly, au marquis de La Prévalaye, sur les produits de métairies du Morbihan.

    Date

    1816-1829

    Cote

    1J/1117

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur...
  6. Résultat n°6

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus du fermage, les rentes perpétuelles [toutes les pages sont vierges, couverture réalisée avec un parchemin du 16ème siècle] S.D. [vers 1800].

    Date

    s.d

    Cote

    76J/24

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant), UNIVERSITE PARIS IV - SORBONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Livre n°3 des locations et fermages : liste des locataires, colonnes des débits et avoirs, répertoire alphabétique (1899-1919).

    Date

    1899-1919

    Cote

    78J/265

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission départementale des baux ruraux (1969-1970) ; groupement de producteurs (1968) ; conseil interdépartemental du développement agricole de l'Ile-de-France (désignation d'un représentant du conseil général, 1969) ; calamités agricoles, indemnité viagère de départ (1968-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    972W/3

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Commission départementale des baux ruraux (1969-1970)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle de liste des électeurs devant faire partie de la commission d'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1939-1943). Procédure en assurance sociale (1932).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1167W/67

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux (1956-1958).

    Date

    1953-1958

    Cote

    1210W/45

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Appels.

    Date

    1948-1955

    Cote

    1210W/149

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Appels.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ; baux ruraux, tribunaux paritaires : réglementation, élections, remboursement de frais, (1946-1952) ; warrants agricoles, inscription : bordereaux, annexes, (1952-1953).

    Date

    1946-1953

    Cote

    1221W/41

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ;...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à ferme. - Registre paritaire, (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1228W/1

    • Contexte : 1228W Dommages de guerre ; affaires civiles et pénales...

    • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (janvier à mars).

    Date

    1969

    Cote

    1284W/54

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (juin à avril).

    Date

    1969

    Cote

    1284W/55

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (juillet à septembre).

    Date

    1969

    Cote

    1284W/56

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (octobre à décembre).

    Date

    1969

    Cote

    1284W/57

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (janvier).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/58

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (février).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/59

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (mars).

    Date

    1979

    Cote

    1284W/60

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)