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  1. Résultat n°1

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus du fermage, les rentes perpétuelles [toutes les pages sont vierges, couverture réalisée avec un parchemin du 16ème siècle] S.D. [vers 1800].

    Date

    s.d

    Cote

    76J/24

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant), UNIVERSITE PARIS IV - SORBONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

    Date

    1621-1770

    Cote

    B/1868

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

    Date

    1747-1790

    Cote

    B/176

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Répertoire des rentes et fermages (1808).

    Date

    1808

    Cote

    EDEPOT71 1G/11

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Répertoire des rentes...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur Jacques-Jean-Baptiste Lalan Keraly, au marquis de La Prévalaye, sur les produits de métairies du Morbihan.

    Date

    1816-1829

    Cote

    1J/1117

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur...
  6. Résultat n°6

    AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Exploits d'huissier (saisie pour non paiement de fermage).

    Date

    1887

    Cote

    EDEPOT18 3I/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Livre n°3 des locations et fermages : liste des locataires, colonnes des débits et avoirs, répertoire alphabétique (1899-1919).

    Date

    1899-1919

    Cote

    78J/265

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Main-d'oeuvre agricole : statut et réglementation du fermage, 'Salaire de la main-d'oeuvre agricole' (1942) (affiche 30 x 40 cm), réglementation des rémunérations, billets dits de 'loisirs agricoles' [s. d.] (affiche 40 x 50 cm).

    Date

    1910-1960

    Cote

    EDEPOT19 3F/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  9. Résultat n°9
    LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA FERTE-ALAIS : bail par adjudication le jeudi 20 mars 1919 à deux heures de l'après-midi, à ORVEAU en la salle de la mairie. Par le ministère de Me GENEST, notaire, pour 12 années à partir de pâques 1919 pour faire la 1ère récolte en 1920 de 3 hectares 2 ares de terre en 23 parcelles sises terroirs d'ORVEAU et de D'HUISON-LONGUEVILLE appartenant à la commune d'ORVEAU. Mise à prix du fermage annuel : 216 francs.

    1 media

    LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA FERTE-ALAIS : bail par adjudication le jeudi 20 mars 1919 à deux heures de l'après-midi, à ORVEAU en la salle de la mairie. Par le ministère de Me GENEST, notaire, pour 12 années à partir de pâques 1919 pour faire la 1ère récolte en 1920 de 3 hectares 2 ares de terre en 23 parcelles sises terroirs d'ORVEAU et de D'HUISON-LONGUEVILLE appartenant à la commune d'ORVEAU. Mise à prix du fermage annuel : 216 francs.

    Date

    1919

    Cote

    18FI/2099

    • Contexte : AFFICHES

    • LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA...
  10. Résultat n°10

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEPOT19 1K/12

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle de liste des électeurs devant faire partie de la commission d'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1939-1943). Procédure en assurance sociale (1932).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1167W/67

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à ferme. - Registre paritaire, (1944-1959).

    Date

    1944-1959

    Cote

    1228W/1

    • Contexte : 1228W Dommages de guerre ; affaires civiles et pénales...

    • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Baux ruraux : registre des délibérations de février 1944, registre des conciliations de décembre 1949 à février 1959.

    Date

    1944-1959

    Cote

    1310W/220

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Baux ruraux : registre des délibérations de février...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre de janvier 1952 à décembre 1953. Baux ruraux : registre des délibération de février 1944.

    Date

    1944-1953

    Cote

    1310W/167

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  15. Résultat n°15

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections au tribunal des baux ruraux, constitution et révision des listes électorales : listes des électeurs (1946-1952, 1954, 1957, 1959, 1963, 1968, 1973), tableaux des rectifications (1953, 1955-1956, 1958, 1960-1962, 1964-1966, 1968-1973, 1975-1977), feuilles de dépuillement (1951, 1954, 1959, 1963, 1968, 1973) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire d'arrondissement des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954, 1957) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire cantonal des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954) ; arrêtés préfectoraux (1973-1974, 1977), instructions (1964 - 1978), procès-verbaux de dépôts et de publication (1959-1960, 1963-1964).

    Date

    1946-1977

    Cote

    EDEPOT80 3F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ; baux ruraux, tribunaux paritaires : réglementation, élections, remboursement de frais, (1946-1952) ; warrants agricoles, inscription : bordereaux, annexes, (1952-1953).

    Date

    1946-1953

    Cote

    1221W/41

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ;...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Appels.

    Date

    1948-1955

    Cote

    1210W/149

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Appels.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

    Date

    1949-1960

    Cote

    2056W/12

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

    Date

    1953-1972

    Cote

    1741W/38

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux (1956-1958).

    Date

    1953-1958

    Cote

    1210W/45

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)