Filtrer les résultats
Multimédias
  • 62
  • 2
Période
  • 1
  • 2
  • 3
  • 5
  • 59
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 17
  • 5
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 22
  • 22
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 21
  • 18
  • 14
  • 10
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 64
  • 57
  • 36
  • 9
  • 8
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements du tribunal paritaire des baux ruraux (12 février 1971 - 27 mars 1987).
Cote
3314W/86
 Date
1971-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Jugements du tribunal paritaire des baux ruraux (12...
Résultat n°2

Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

Cote
2056W/12
 Date
1949-1960
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, rapport

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
Résultat n°3

Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

Cote
1741W/38
 Date
1953-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...
Résultat n°4

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Cote
1741W/11
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
Résultat n°5

Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

Cote
1741W/9
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, rapport d'expertise, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
Résultat n°6

Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

Cote
1741W/8
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, procès-verbal, minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
Résultat n°7

Minutes diverses : actes de notoriété, consentement à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès verbaux de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés.

Cote
1741W/3
 Date
1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, rapport d'expertise, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes diverses : actes de notoriété, consentement...
Résultat n°8

Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier d'enquête.

Cote
1660W/67
 Date
1970-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier...
Résultat n°9

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, Tribunal paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

Cote
1636W/27
 Date
1969-1972
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal, procès-verbal de scellés

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°10

Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

Cote
1636W/26
 Date
1967-1968
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°11

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment). Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés)

Cote
1636W/23
 Date
1972
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal, statut

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°12

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment). Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés).

Cote
1636W/19
 Date
1971
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, rapport d'expertise, statut

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°13

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment, Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, procès-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés).

Cote
1636W/15
 Date
1970
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal, statut

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°14

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment). Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés)

Cote
1636W/11
 Date
1969
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, rapport d'expertise, statut

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°15

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment). Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés)

Cote
1636W/10
 Date
1969
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°16

minutes jugements civils. Tribunal Paritaire des baux ruraux, tutelles majeurs et mineurs

Cote
1636W/9
 Date
1969
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils. Tribunal Paritaire des baux...
Résultat n°17

minutes diverses (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment. Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés).

Cote
1636W/6
 Date
1968
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes diverses (actes de notoriété, consentements...
Résultat n°18

minutes jugements civils et divers (actes de notoriété, consentements à adoption, prestations de serment. Tribunal Paritaire des baux ruraux, rapports d'experts, proces-verbal de conciliation, actes de dépôts, dépôts de statuts de sociétés)

Cote
1636W/2
 Date
1967
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, minute juridictionnelle, rapport d'expertise, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • minutes jugements civils et divers (actes de notoriété,...
Résultat n°19

Baux ruraux : registre des délibérations de février 1944, registre des conciliations de décembre 1949 à février 1959.

Cote
1310W/220
 Date
1944-1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Baux ruraux : registre des délibérations de février...
Résultat n°20

Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre de janvier 1952 à décembre 1953. Baux ruraux : registre des délibération de février 1944.

Cote
1310W/167
 Date
1944-1953
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre...