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64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements civils, baux ruraux.

Cote
1310W/113
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, baux ruraux.
Résultat n°2

Jugements civils : dossiers individuels de décembre 1989. Baux ruraux.

Cote
1310W/61
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de décembre...
Résultat n°3

Jugements civils : dossiers individuels de janvier et février 1989. Baux ruraux.

Cote
1310W/46
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de janvier...
Résultat n°4

Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989. Baux ruraux.

Cote
1310W/56
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels d'octobre 1989....
Résultat n°5

Jugements civils : dossiers individuels de février 1989. Baux ruraux.

Cote
1310W/47
 Date
1989
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : dossiers individuels de février...
Résultat n°6

Jugements du tribunal paritaire des baux ruraux (12 février 1971 - 27 mars 1987).
Cote
3314W/86
 Date
1971-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités du tribunal d'instance d'Evry (1971-2016).

  • Jugements du tribunal paritaire des baux ruraux (12...
Résultat n°7

Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier d'enquête.

Cote
1660W/67
 Date
1970-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Fermage, recensement général agricole foncier. - Dossier...
Résultat n°8

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (octobre).

Cote
1284W/70
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°9

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (mai).

Cote
1284W/65
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°10

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (avril).

Cote
1284W/63
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°11

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (novembre).

Cote
1284W/72
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°12

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (mars).

Cote
1284W/61
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°13

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (septembre).

Cote
1284W/69
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°14

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (décembre).

Cote
1284W/73
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°15

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (juin).

Cote
1284W/66
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°16

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (février).

Cote
1284W/59
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°17

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (décembre).

Cote
1284W/74
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°18

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (juillet à août).

Cote
1284W/68
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°19

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (juin).

Cote
1284W/67
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...
Résultat n°20

Procédure en matière civile, procédure du tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers (mai).

Cote
1284W/64
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Procédure en matière civile, procédure du tribunal...