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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus du fermage, les rentes perpétuelles [toutes les pages sont vierges, couverture réalisée avec un parchemin du 16ème siècle] S.D. [vers 1800].

Cote
76J/24
 Date
s.d
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY, FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Registre pour noter les revenus...
Résultat n°2

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Cote
B/1868
 Date
1621-1770
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°3

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

Cote
B/176
 Date
1747-1790
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
registre, bail

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°4

GUIBEVILLE. - Contributions. - Répertoire des rentes et fermages (1808).

Cote
EDEPOT71 1G/11
 Date
1808
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
répertoire

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Contributions. - Répertoire des rentes...
Résultat n°5

Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur Jacques-Jean-Baptiste Lalan Keraly, au marquis de La Prévalaye, sur les produits de métairies du Morbihan.
Cote
1J/1117
 Date
1816-1829
 Lieu
MORBIHAN
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Cinq comptes de gestion présentés par le régisseur...
Résultat n°6

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Exploits d'huissier (saisie pour non paiement de fermage).

Cote
EDEPOT18 3I/1
 Date
1887
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°7

Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Livre n°3 des locations et fermages : liste des locataires, colonnes des débits et avoirs, répertoire alphabétique (1899-1919).

Cote
78J/265
 Date
1899-1919
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...
Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Main-d'oeuvre agricole : statut et réglementation du fermage, 'Salaire de la main-d'oeuvre agricole' (1942) (affiche 30 x 40 cm), réglementation des rémunérations, billets dits de 'loisirs agricoles' [s. d.] (affiche 40 x 50 cm).

Cote
EDEPOT19 3F/14
 Date
1910-1960
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, statut, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°9
LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA FERTE-ALAIS : bail par adjudication le jeudi 20 mars 1919 à deux heures de l'après-midi, à ORVEAU en la salle de la mairie. Par le ministère de Me GENEST, notaire, pour 12 années à partir de pâques 1919 pour faire la 1ère récolte en 1920 de 3 hectares 2 ares de terre en 23 parcelles sises terroirs d'ORVEAU et de D'HUISON-LONGUEVILLE appartenant à la commune d'ORVEAU. Mise à prix du fermage annuel : 216 francs.

1 media

LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA FERTE-ALAIS : bail par adjudication le jeudi 20 mars 1919 à deux heures de l'après-midi, à ORVEAU en la salle de la mairie. Par le ministère de Me GENEST, notaire, pour 12 années à partir de pâques 1919 pour faire la 1ère récolte en 1920 de 3 hectares 2 ares de terre en 23 parcelles sises terroirs d'ORVEAU et de D'HUISON-LONGUEVILLE appartenant à la commune d'ORVEAU. Mise à prix du fermage annuel : 216 francs.

Cote
18FI/2099
 Date
1919
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • LA FERTE-ALAIS. - Etude de Me GENEST, notaire à LA...
Résultat n°10

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre d'agriculture et tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, listes d'émargement, procès-verbaux, circulaires, instructions, correspondance, carte d'électeur (1 pièce), affiches (3).

Cote
EDEPOT19 1K/12
 Date
1920-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal, circulaire, correspondance, carte d'électeur, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...
Résultat n°11

Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle de liste des électeurs devant faire partie de la commission d'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1939-1943). Procédure en assurance sociale (1932).

Cote
1167W/67
 Date
1932-1970
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...
Résultat n°12

Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à ferme. - Registre paritaire, (1944-1959).

Cote
1228W/1
 Date
1944-1959
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1228W Dommages de guerre ; affaires civiles et pénales...

  • Dommages de guerre. - Registre, (1947-1948). Baux à...
Résultat n°13

Baux ruraux : registre des délibérations de février 1944, registre des conciliations de décembre 1949 à février 1959.

Cote
1310W/220
 Date
1944-1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Baux ruraux : registre des délibérations de février...
Résultat n°14

Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre de janvier 1952 à décembre 1953. Baux ruraux : registre des délibération de février 1944.

Cote
1310W/167
 Date
1944-1953
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Plumitif de simple police 4ème et 5ème classe : registre...
Résultat n°15

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Elections au tribunal des baux ruraux, constitution et révision des listes électorales : listes des électeurs (1946-1952, 1954, 1957, 1959, 1963, 1968, 1973), tableaux des rectifications (1953, 1955-1956, 1958, 1960-1962, 1964-1966, 1968-1973, 1975-1977), feuilles de dépuillement (1951, 1954, 1959, 1963, 1968, 1973) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire d'arrondissement des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954, 1957) ; élection des membres assesseurs du tribunal paritaire cantonal des baux ruraux (1946, 1948-1949, 1951, 1954) ; arrêtés préfectoraux (1973-1974, 1977), instructions (1964 - 1978), procès-verbaux de dépôts et de publication (1959-1960, 1963-1964).

Cote
EDEPOT80 3F/1
 Date
1946-1977
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°16

Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ; baux ruraux, tribunaux paritaires : réglementation, élections, remboursement de frais, (1946-1952) ; warrants agricoles, inscription : bordereaux, annexes, (1952-1953).

Cote
1221W/41
 Date
1946-1953
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
warrant

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Prud'hommes : cahier d'avertissement, (1946-1952) ;...
Résultat n°17

Appels.

Cote
1210W/149
 Date
1948-1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Appels.
Résultat n°18

Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

Cote
2056W/12
 Date
1949-1960
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, rapport

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
Résultat n°19

Registre des délibérations du tribunal paritaire des baux ruraux : 1953 - 1972.

Cote
1741W/38
 Date
1953-1972
 Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre des délibérations du tribunal paritaire des...
Résultat n°20

Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux (1956-1958).

Cote
1210W/45
 Date
1953-1958
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Privilèges, réquisitions, mainlevées (1953). Baux ruraux...