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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription, résiliation du bail suite à l'installation d'antennes locales du service dans les communes de RIS-ORANGIS, YERRES, ARPAJON, ETAMPES, JUVISY-SUR-ORGE. CORBEIL-ESSONNES. - Bâtiments pris à loyer (poste de désinfection) résilié et transféré (1956). Logement de fonction, bail résilié à compter du 30 septembre 1971. Immeuble loué au ministère de l'intérieur (commissariat de police), bail résilié le 31 juillet 1973.

Cote
1345W/592
 Date
1956-1973
 Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription,...
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.

Cote
1345W/590
 Date
1971-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département...
Résultat n°3

Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 12/07/1996 - 20/12/1996.

Cote
1593W/550
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...
Résultat n°4

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Cote
986W/23
 Date
1940-1961
 Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°5

Baux, enregistrement : registre volume n° 25 du 27 septembre 1945 au 3 mai 1950.

Cote
1258W/26
 Date
1945-1950
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
registre, bail

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Baux, enregistrement : registre volume n° 25 du 27...
Résultat n°6

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Cote
1223W/46
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE, LOIRET, AUDE, MARNE, CALVADOS, EURE-ET-LOIR, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, MORBIHAN, PARIS Département
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...
Résultat n°7

1983-1984.
Cote
2790W/35
 Date
1983-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

  • Minutes des jugements des baux commerciaux.
  • 1983-1984.
Résultat n°8

1965, contient également des minutes.
Cote
1647W/73
 Date
1965
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1965, contient également des minutes.
Résultat n°9

MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions (1942-1955) ; construction de garages, plans (1952) ; transfert du marché : acquisition de terrains, plans (deux jeux de 3 photographies noir et blanc 18 x 24 cm), droits de place (1941-1957) ; adduction d'eau, règlement (1949-1957) ; acquisition d'une benne à ordures (1951) ; voirie vicinale et urbaine : travaux d'équipement, classement des voies, travaux d'assainissement (1941-1954).

Cote
986W/107
 Date
1941-1957
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
document photographique, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MONTGERON. - Biens communaux : baux, aliénations, acquisitions...
Résultat n°10

Baux, enregistrement : registre volume n° 24 du 20 août 1940 au 26 septembre 1945.

Cote
1258W/25
 Date
1940-1945
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
bail, registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Baux, enregistrement : registre volume n° 24 du 20...
Résultat n°11

1962, contient également des minutes.
Cote
1647W/70
 Date
1962
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1962, contient également des minutes.
Résultat n°12

1964, contient également des minutes.
Cote
1647W/72
 Date
1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1964, contient également des minutes.
Résultat n°13

Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux, 01/02/1996 - 31/12/1996.

Cote
1593W/551
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels de baux commerciaux,...
Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

Cote
EDEPOT17 2K/3
 Date
1800-1961
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, bulletin de salaire, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°15

Baux : actes.

Cote
1258W/28
 Date
1944-1948
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Baux : actes.
Résultat n°16

1961.
Cote
1647W/69
 Date
1961
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1961.
Résultat n°17

1960.
Cote
1647W/68
 Date
1960
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Ordonnance et assignation.
  • 1960.
Résultat n°18

Jugements (1966), audience, ordonnance et assignation sur le prix de fixation du loyer commercial (1964-1966), role général des loyers (1966).
Cote
1647W/74
 Date
1964-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1647W Affaires civiles, divorces et baux commerciaux...

  • Baux commerciaux.
  • Jugements (1966), audience, ordonnance et assignation...
Résultat n°19

1985-1986.
Cote
2790W/36
 Date
1985-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2790W Jugements, ordonnances et référés instruits en...

  • Minutes des jugements des baux commerciaux.
  • 1985-1986.
Résultat n°20

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

Cote
986W/22
 Date
1941-1964
 Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...