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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins

    Date

    mai 2021

    Cote

    PER532/6/135/1

    • Contexte : DRAVEIL : Bulletin municipal PER532 (1972-...)

    • N° 109-144 (2015-...)
    • n° 135 (mai 2021)
    • Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins
  2. Résultat n°2

    Jean-Alexandre Pauquet de Villejust

    Date

    2006

    Cote

    PER982/1/1/4

    • Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)

    • N° 1-6 (2006-2009)
    • N° 1 (2006)
    • Jean-Alexandre Pauquet de Villejust
  3. Résultat n°3
    MONTLHERY. - Portrait de Gilles Le Maîstre, avocat général au Parlement de Paris en 1540 et premier président du Parlement en 1551. Edition Seine-et-Oise artistique et pittoresque, collection Paul Allorge, portrait, (d'après gravure de I. Frosne en 1659).

    1 media

    MONTLHERY. - Portrait de Gilles Le Maîstre, avocat général au Parlement de Paris en 1540 et premier président du Parlement en 1551. Edition Seine-et-Oise artistique et pittoresque, collection Paul Allorge, portrait, (d'après gravure de I. Frosne en 1659).

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/240

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Portrait de Gilles Le Maîstre, avocat...
  4. Résultat n°4

    Charles Lachaud (1817-1882), inventaire complémentaire

    Auteur

    GAULTIER-VOITURIEZ, Odile

    Date

    décembre 2000

    Cote

    INV/2025

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Charles Lachaud (1817-1882), inventaire complémentaire
  5. Résultat n°5

    Charles Lachaud (1817-1882) Inventaires des archives d'un avocat, sous la direction d'Odile Gaultier-Voituriez

    Auteur

    JOUOT, Cassandre

    Date

    1998

    Cote

    INV/1958

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Charles Lachaud (1817-1882) Inventaires des archives...
  6. Résultat n°6

    Fonds de la famille Deloche : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 23 J

    Auteur

    ROGEAUX, Nathalie

    Date

    1994

    Cote

    INV/1248

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Fonds de la famille Deloche : Répertoire numérique...
  7. Résultat n°7

    n° 1

    Date

    1991

    Cote

    PER304/1

    • Contexte : BARREAU (LE). MAGAZINE DES AVOCATS DE L'ESSONNE : périodique.

    • n° 1
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 16 J : Donation Ritter

    Auteur

    PELLERIN, Eric

    Date

    1986

    Cote

    INV/675

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 16 J...
  9. Résultat n°9

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie, Dorgebray et France-Equipement ; piscine H. Wallon : dossier du sinistre, correspondance avec la MAAF, et avec l'avocat. MASSY, CMPP : correspondance. PTT Toit et Joie, 'Petit Pommier', logements à CLAYES-SOUS-BOIS : pièces administratives.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/106

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie,...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  11. Résultat n°11

    GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat de marché, C.R. de réunion de chantier, correspondance, devis, caution bancaire, plans ; situations des travaux et des paiements correspondants, situations CMA, décompte définitif, notes ; litige Silverio/XERRI : rapport d'architecte, assignation à comparaître, conclusion d'avocat, correspondance, notes.

    Date

    1972-1978

    Cote

    20J/81

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY.- Des avocats attendent assis dans la salle du Tribunal de commerce, [1975], N et B. [deux exemplaires].

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1225, 58J/1225 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Des avocats attendent assis dans la salle du...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  13. Résultat n°13

    Archives privées : Etat des fonds de la série AP. Avant-propos par Jacques MONICAT - Tome I : 1 à 315 AP

    Auteur

    TOURTIER-BONAZZI (DE), Chantal

    Date

    1973

    Cote

    INV/1355

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives privées : Etat des fonds de la série AP. Avant-propos...
  14. Résultat n°14

    Inventaire de la sous-série 1 J : Collection Corberon-Bruges

    Auteur

    ROUX, Lucie

    Date

    1965

    Cote

    INV/1123

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire de la sous-série 1 J : Collection Corberon-Bruges
  15. Résultat n°15

    Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1224W/220

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956),...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux (avocat, huissier, locataire).

    Date

    1919-1954

    Cote

    HDEPOT1 N/90

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux (avocat,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18
    VERSAILLES [Yvelines]. - Liste des avocats titulaires et stagiaires, année judiciaire 1944-1945, Conseil de l'Ordre des Avocats de Versailles, 1944.

    1 media

    VERSAILLES [Yvelines]. - Liste des avocats titulaires et stagiaires, année judiciaire 1944-1945, Conseil de l'Ordre des Avocats de Versailles, 1944.

    Date

    1944

    Cote

    18FI/1516

    • Contexte : AFFICHES

    • VERSAILLES [Yvelines]. - Liste des avocats titulaires...
  19. Résultat n°19

    Parquet, personnel.

    Date

    1806-1942

    Cote

    3U/43

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

    Date

    1800-1933

    Cote

    3U/1839

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21
    VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats au barreau de Versailles (1930).

    1 media

    VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats au barreau de Versailles (1930).

    Date

    1930

    Cote

    18FI/2132

    • Contexte : AFFICHES

    • VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats...
  22. Résultat n°22

    VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant des lettres relatives à des différends familiaux ayant pour motif un héritage (1921), des lettres du marquis de BARTHELEMY (AUBAGNE) à Maître VIREY au sujet d'une succession (DOR) (1922), des lettres d'Alfred DOR (de MARSEILLE) à Frédéric DOR (à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION) et vice-versa (1892), cette correspondance ayant pour motif le commerce de sucre, de vanille, de rhum, de vin et notamment du frêt de ces marchandises, testament de Alfred DOR (1881), notes et comptes rendus manuscrits à propos de multiples préjudices et autres procédures judiciaires.

    Date

    1890-1927

    Cote

    48J/241

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  23. Résultat n°23

    VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié du 'Traité de la discipline notariale' au sujet d'infractions dues aux prête-noms, correspondance, bulletin de la Société des agriculteurs de France (Juillet 1927), livre : 'Comment faire... des contrats en monnaie stables' (1926), bulletin de la Société des agriculteurs de France, compte-rendu de l'assemblée générale de 1926.

    Date

    1911-1927

    Cote

    48J/242

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  24. Résultat n°24

    L'action politique et sociale des avocats au XVIIIème siècle : leur part dans la préparation de la Révolution française

    Auteur

    DELBEKE, Francis

    Date

    1927

    Cote

    INOCTAVO/2122

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'action politique et sociale des avocats au XVIIIème...
  25. Résultat n°25
    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/112

    • Contexte : AFFICHES

    • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
  26. Résultat n°26

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : comptabilité : factures.

    Date

    1887-1924

    Cote

    16J/354

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance familiale et amicale de Paul Auguste PONCETTON, père de Paul, [1875-1884] ; Clady PONCETTON, mère de Paul, [1879-1883] ; Elie PONCETTON, frère de Paul, [1879-1905] ; Elie François PONCETTON, frère de Paul, [1902-1945] ; membres de la famille PONCETTON : Honorine DUMOND, [1882-1894] ; cousins, [1893] ; membres de la famille REYMOND : Emile REYMOND, [1887] ; Francisque REYMOND, [1880] ; Judith REYMOND, [1887] ; Amis et particuliers, [1879- 1940].

    Date

    1874-1922

    Cote

    16J/351

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance active de Paul.

    Date

    1922

    Cote

    16J/352

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  29. Résultat n°29

    Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

    Date

    1905-1922

    Cote

    4U/1339

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1594-1922

    Cote

    72J/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  31. Résultat n°31

    1493-1921.

    Date

    1493-1921

    Cote

    79J81/31

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • 1493-1921.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32
    Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre des Avocats exerçant près le Tribunal de première instance du chef-lieu et la Cour d'Assises du département de Seine-et-Oise séant à Versailles pour l'année judiciaire 1919-1920 (1919).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre des Avocats exerçant près le Tribunal de première instance du chef-lieu et la Cour d'Assises du département de Seine-et-Oise séant à Versailles pour l'année judiciaire 1919-1920 (1919).

    Date

    1919

    Cote

    18FI/1377

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre des...
  33. Résultat n°33

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Paul PONCETTON.

    Date

    1874-1914

    Cote

    16J/307

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la série U : Justice

    Auteur

    ECKEL, Auguste

    Date

    1911

    Cote

    INV/755

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice
  35. Résultat n°35

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution d'un mémoire pour servir le différend au sujet de la 'chapelle de GOURGUES' : pièces et copies de pièces servant au dossier de l'avocat du baron de COURCEL : - copie d'extrait du contrat d'acquisition de la seigneurie d'ATHIS par Mlle de CHAROLAIS le 6 février 1743 (A.N.) ; copie de l'entérinement du procès-verbal d'estimation de la seigneurie le 19 mars 1760 (A.N.) ; - copies des procès-verbaux d'inhumation et d'exhumation de Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1777, 1782 ; - copie de l'acte de vente de l'ancienne maison d'école d'ATHIS à BAUDRY, maire, 6 juin 1858 ; - copie du procès-verbal de l'ouverture du caveau sous la chapelle, 12 août 1887 (2 exemplaires) ; - inventaire des biens de la fabrique de l'église d'ATHIS-MONS, 9 décembre 1905 ; - historique, correspondance, brouillons de lettres ; arrêté du ministère de la justice et des cultes ; délibération du conseil de fabrique de DORAT (PUY-DE-DOME) concernant des faits similaires. - 2 cartes postales identiques de l'église d'ATHIS et 2 photographies de l'intérieur. [1743-1887] [1905-1907] [22 pièces papier, 53 p., 4 documents iconographiques].

    Date

    1905-1907

    Cote

    26J/182

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul Darblay et l'imprimeur Deladéréere gérant du journal La République sociale de Seine-et-Oise : jugement condamnant l'imprimeur à 10.000 francs d'amende pour injure et diffamation (19 mai 1899), compte-rendu in extenso des plaidoiries des avocats, exemplaires des journaux incriminés et autres numéros (1898-1899) , pièces fournies au procès : deux exemplaires du règlement de la société de secours mutuels de la papèterie d'Essonnes, 15 pages, notes sur le salaire des ouvriers, la caisse de retraite, les assurances accidents, biographie et notice historique sur la famille Darblay. Villas Martha et Said à Nice vendues à madame Andelarre en 1893 : correspondance. Contentieux avec monsieur Courtois boulanger à Paris au sujet d'un prêt de 30.000 francs (1874-1907).

    Date

    1874-1907

    Cote

    78J/76

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : correspondance professionnelle : tableau de l'Ordre des Avocats du Tribunal Civil de SAINT-ETIENNE.

    Date

    1904-1905

    Cote

    16J/320

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Pierre Antoine PONCETTON, [1862-1875], Honorine PONCETTON son épouse, [1873-1895] ; Jean-Baptiste PONCETTON, [1879-1882] ; Amicie PONCETTON, [1889-1899] ; Marc PONCETTON, [1899] ; famille MAURIN, [1881- 1902] ; Pierre de LAVERNIERE, [1898-1901] ; Antonia, [1862-1867] ; BONNETON, [1899] ; autres [1869 -1904].

    Date

    1862-1904

    Cote

    16J/315

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : François PONCETTON.

    Date

    1884-1904

    Cote

    16J/313

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON.

    Date

    1900-1904

    Cote

    16J/311

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  41. Résultat n°41

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON.

    Date

    1897-1899

    Cote

    16J/310

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  42. Résultat n°42

    METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces concernant les jardins-marais et le jardin de l'Ermitage, bail, correspondance.

    Date

    1692-1899

    Cote

    48J/126

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  43. Résultat n°43

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON.

    Date

    1878-1896

    Cote

    16J/309

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain de son procès le 30 mars 1773; Mémoire pour M GERBIER ancien avocat au Parlement (1774), Choix de causes célèbres : affaire du marquis de Brunoy/ M DES ESSARTS (1786) De la sanction royale/ M le chevalier de PANGE (1789), Le Rodeur français n° 28 (1790), Résurrection de M le marquis de BRUNOY retrouvé à Pierre-Encise [s.d.], Compte rendu de la convention nationale de ce qui s'est passé à la fête civique de Brunoy le décadi 30 nivôse, A.B.Richerand/ REVEILLE PARISE (1841), Charles CHRISTOFLE 1805-1863, extrait du Moniteur Universel, avec un portrait (1863), Observation sur une notice de M SOCARD relative au tombeau de Pierre de LANNOY seigneur de Dampierre/ abbé V BILLIARD (1864), Les menhirs de Brunoy/ Emile RIVIERE (1895), avant propos de Brunoy et ses environs/ Gaston BUFFIER, photographies (1895).

    Date

    1773-1895

    Cote

    79J7/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Paul PONCETTON : poèmes.

    Date

    1887-1894

    Cote

    16J/308

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  46. Résultat n°46

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON : poèmes.

    Date

    1890

    Cote

    16J/312

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  47. Résultat n°47

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : François PONCETTON : poèmes.

    Date

    1890

    Cote

    16J/314

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  48. Résultat n°48

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Clady PONCETTON.

    Date

    1864-1889

    Cote

    16J/306

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  49. Résultat n°49

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : documents : agrégation délivrée par l'association des Coeurs Dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1874] ; correspondance et poèmes écrits en allemand, [1878-1886] ; éloge sur Paul, [s.d.] ; ordonnances médicales de Paul, [s.d.] ; poèmes et méditations de Paul, [1881-1888].

    Date

    1874-1888

    Cote

    16J/353

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  50. Résultat n°50

    III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Date

    1824-1886

    Cote

    35J/9

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Histoire des avocats au Parlement de Paris (1300-1600)

    Auteur

    DELACHENAL, R

    Date

    1885

    Cote

    INOCTAVO/1542

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire des avocats au Parlement de Paris (1300-1600)
  52. Résultat n°52

    ARPAJON, correspondance.

    Date

    1742-1847

    Cote

    79J1/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, correspondance.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  53. Résultat n°53

    METZ (famille de), avocat, PARIS. - Actes d'adjudication, de vente, baux, legs, relatifs à la ferme de FORET-LE-ROI.

    Date

    1658-1808

    Cote

    48J/125

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • METZ (famille de), avocat, PARIS. - Actes d'adjudication,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  54. Résultat n°54

    Gestion du temporel.

    Date

    1677-1794

    Cote

    G/640

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • DOURDAN.
    • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
    • Gestion du temporel.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55
    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    2 lots 24 medias

    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Date

    1770-1791

    Cote

    39J/18

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  56. Résultat n°56

    RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre maître DUVEYRIER (1788).

    Date

    1788

    Cote

    79J54/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : notification par François LORGERY, avocat en Parlement, bailly, juge civil, criminel et de police des bailliages et châtellenies unis des villes et marquisats d'ARPAJON, LE BOUCHET, LEUVILLE, SAINT-VRAIN et dépendances pour très haut et très puissant seigneur Philippes de NOAILLES, duc de MOUCHY, maréchal de France, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du Roi, seigneur desdits lieux, du bail par-devant notaire fait à Etienne MARCEL, bûcheron et vigneron, et à Laurent-Philippe ROUGEAUX, vigneron, par le curé de la paroisse, Alexis MAILLARD, et par le marguillier en charge, Laurent-Louis ALLORGE, de terres labourables en huit pièces sises à AVRAINVILLE, chantier du carrefour CHANTEREAU et chantier des SABLONS, à CHEPTAINVILLE, chantier des POTIERS, chantier de la CHAUSSEE, chantier de l'AULNETTE, chantier de la MARRE du GRAND BOIS, chantier du POTEAU du CERF ou NOIR d'EPINE (9 mai 1788).

    Date

    1788

    Cote

    G/588

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

    Date

    1622-1782

    Cote

    13J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  59. Résultat n°59

    VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale.

    Date

    1661-1781

    Cote

    G/988

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Fief de GRIVERY.

    Date

    1406-1779

    Cote

    13J/57

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de GRIVERY.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  61. Résultat n°61

    ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui commet M. HERAULT pour instruire le procès de BUARD, MONY et autres accusés de vols sur les chemins d'Arpajon et Marolles (1727), précis de PARENT avocat sur un contentieux entre Jean Baptiste TITEUX chirurgien et Louis LEGUAY marchand mercier, imprimé (1765), arrêt imprimé de la cour du Parlement rendu en la tournelle criminelle pour Claude GRAND contre Louis FROSSARD et Pierre BAUCHAIS (1778).

    Date

    1727-1778

    Cote

    79J1/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  62. Résultat n°62

    Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1490-1773

    Cote

    13J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Date

    1485-1772

    Cote

    30J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  64. Résultat n°64

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

    Date

    1725-1771

    Cote

    A/1206

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Titres de famille, BURES, Lepaige, famille. - Notes sur les avocats et les procureurs au Grand Conseil lors de la vacance de celui-ci de 1765 à 1768, d'après Charles Pierre Lepaige, avocat. Procès de Pierre de la Barre et de quatre femmes convulsionnaires, (1761), [28 pièces papier].

    Date

    1761-1768

    Cote

    ESUPPL/627

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, BURES, Lepaige, famille. - Notes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : rente affectée à l'école des filles. Titre d'une rente appartenant à Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, avocat au Parlement (1720) ; acte notarié constatant que Charles-Louis GUERIN de RICHEVILLE, d'une part, Jean BOBE, prêtre, docteur de Sorbonne, curé des églises paroissiales de SAINT-GERMAIN de SACLAY et de SAINT-BARTHELEMY de VAUHALLAN, son annexe, ainsi que les marguilliers en charge, d'autre part, ont comparu par-devant les notaires au Châtelet. GUERIN de RICHEVILLE donne 150 livres de rente, dont 90 destinées à la rétribution de Catherine MONDION, maîtresse d'école de SACLAY, et à celles qui lui succéderont ; sont indiqués dans l'acte les devoirs que devra remplir la maîtresse d'école (1728) ; lettres royaux obtenues à ce sujet (1729) ; titre constatant que la maîtresse d'école de la paroisse de SACLAY et de VAUHALLAN est propriétaire de 60 livres de rente (1766).

    Date

    1720-1766

    Cote

    G/899

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre le sieur CHAPUIS. Consultations pour M. CHAUVELIN, signées par Me BARGETON, PREVOST, DELAVIGNE, DUHAMEL, NORMANT et LALOURCE, avocats au Parlement de PARIS ; état de ce qui est dû à M. CHAUVELIN, par M. CHAPUIS ; lettres de M. ORRY, contrôleur général des finances ; arrêt du Parlement contre le sieur CHAPUIS ; acte de mariage du sieur CHAPUIS.

    Date

    1740-1751

    Cote

    A/1127

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, contre le sieur CHAPUIS. Mémoires à consulter pour M. CHAUVELIN ; mémoire sur la haute justice du fief de VILLECRESNE ; copie du plaidoyer de Me MILLET, pour M. CHAPUIS, et réponse de Me DUMENIL ; requête de M. CHAUVELIN ; dispositif de l'arrêt du Parlement.

    Date

    1740-1746

    Cote

    A/1126

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise à BRUNOY, par Henry PUSSART, seigneur de PAVAN, à maître Girard BRUNET, avocat ; de plusieurs pièces de terre par les héritiers d'Augustin FRAGUIER à Jean-Baptiste BRUNET. Permission accordée par Marie BREBIETTE, veuve de Charles LE ROY, à Pierre BRUNET, de faire des fouilles dans quatre arpents sis aux BOSSERONS, afin d'y prendre les eaux qui peuvent s'y trouver. Echange entre Jean-Baptiste DU TILLET, marquis de LA BUSSIERE, et André DARTUS, seigneur de CROSNE [titres remis lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL par M. DU TILLET ; voy. A. 826 et 860].

    Date

    1665-1741

    Cote

    A/1213

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Organisation intérieure.

    Date

    1732-1734

    Cote

    D/7

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Organisation intérieure.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages possédés à BRUNOY par M. et par madame MANSIENNE ; bail à rente de deux arpents de terre fait par Germain REGNARD, avocat, à Nicolas GODIN. Procédures faites à la requête de M. MANSIENNE, à l'occasion des réparations à faire à la maison que l'abbé BAILLE lui avait vendue ; demande en retrait lignager contre M. MANSIENNE faite par André CLASTRE se disant cousin germain de l'abbé BAILLE [titres remis par M. MANSIENNE ; voy. A. 825].

    Date

    1686-1732

    Cote

    A/1215

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages possédés...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Fleury-Mérogis.

    Date

    1391-1710

    Cote

    A/918

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Fleury-Mérogis.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, tabellion à BIEVRES (5 janvier - 30 juin 1705).

    Date

    1705

    Cote

    E/4344

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

    Date

    1673-1683

    Cote

    12J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  76. Résultat n°76

    Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat au Parlement de PARIS, à faire imprimer et vendre ses deux oeuvres : L'usage du temps pour l'éternité et Poème héroïque sur l'heureuse naissance de Mgr le Dauphin (29 octobre 1657, 10 novembre 1661).

    Date

    1657-1661

    Cote

    1J/94

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat...
  77. Résultat n°77

    Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de deux bourses au collège d'ETAMPES. Extrait authentique du testament olographe de Me Jacques PETAU, conseiller du Roi, lieutenant-général civil et criminel au bailliage d'ETAMPES. Codicille de 1629 ; le testament lui-même, du 1er novembre 1626. Sentence de la Chambre des Requêtes portant délivrance aux Pères Barnabites du legs PETAU aux charges et conditions ci-dessus, 18 septembre 1653. Arrêt du Parlement rendu à l'occasion du différend qui s'était élevé entre les Pères Barnabites, appelant de jugements précédents, et Me François PERREAUX, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du Roy, président et trésorier général de France en la Généralité de SOISSONS, époux de Jeanne PETAU, et Me Simon COUSTE, secrétaire de la Chambre du Roy et du sieur lieutenant-civil de PARIS, agissant tant pour eux que pour les autres héritiers de M. PETAU. Les charges imposées par le testament aux Barnabites sont réduites ainsi qu'il suit. Sur la somme de 8 000 livres qui leur est léguée, ils prendront 3 000 livres pour agrandir leur église et leurs autres bâtiments ; les 5 000 livres qui resteront seront placées en fonds d'héritages, et le revenu servira à nourrir, entretenir, instruire, en leur maison ou aultres à leurs charges et despens un boursier et non deux, de dire ou faire dire, suivant les intentions de M. PETAU, pour le repos de son âme et de celle de ses parents, 14 mai 1658. Mémoires d'avocats et pièces de procédure relatifs à ce procès.

    Date

    1626-1658

    Cote

    D/68

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (3 juin - 27 décembre 1657).

    Date

    1657

    Cote

    E/4034

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive. (Déclarations en brevet et en expéditions ; autres non signées.) Déclarants : messire Louis de TOURNY, curé de SENTENY ; demoiselle Marie GRASTEAU, veuve de feu maître Frédéric BERAULT, avocat au Parlement ; messire Pierre de BESSAY, seigneur de NOIRON et du fief des LIONS ; Henry LYONNE, sieur de SERVON ; messire Urbain de NAVINAULT, gentilhomme de la Chambre, maître d'hôtel du Roi, seigneur de La DURANDIERE et des LIONS.

    Date

    1622-1656

    Cote

    A/1064

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    MONTLHERY

    Date

    1398-1649

    Cote

    G/255

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • MONTLHERY

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)